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SPr

Traduction de «précaution spécifique pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Précautions spécifiques à prendre pour les rodenticides | SPr [Abbr.]

Specific safety precautions for rodenticides | SPr [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(18) Il convient de définir des exigences de sécurité particulières pour tenir compte du danger potentiel spécifique posé par la présence de jouets dans des denrées alimentaires, conformément au principe de précaution, dans la mesure où l'association d'un jouet et d'une denrée alimentaire pourrait entraîner un risque d'étouffement qui, distinct des risques présentés par le jouet considéré isolément, n'est pas couvert en tant que te ...[+++]

(18) It is appropriate to lay down specific safety requirements to cover the potential specific hazard presented by toys inside food in line with the precautionary principle, since the association of a toy and food could be the cause of a risk of choking that is distinct from the risks presented by the toy alone and which is, therefore, not covered by any specific measures at Community level.


Dans de tels cas, une mesure de précaution spécifique pourrait être prise pour placer la charge de la preuve sur le producteur, le fabricant ou l'importateur mais ceci ne peut devenir une règle générale.

In such cases, a specific precautionary measure might be taken to place the burden of proof upon the producer, manufacturer or importer, but this cannot be made a general rule.


Dans de tels cas, une mesure de précaution spécifique pourrait être prise pour placer la charge de la preuve sur le producteur, le fabricant ou l'importateur mais ceci ne peut devenir une règle générale.

In such cases, a specific precautionary measure might be taken to place the burden of proof upon the producer, manufacturer or importer, but this cannot be made a general rule.


Dans de tels cas, une mesure de précaution spécifique pourrait être prise pour placer la charge de la preuve sur le producteur, le fabricant ou l'importateur mais ceci ne peut devenir une règle générale.

In such cases, a specific precautionary measure might be taken to place the burden of proof upon the producer, manufacturer or importer, but this cannot be made a general rule.


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Toutefois, l’approche de précaution pourrait être invoquée pour retarder, suspendre ou refuser l’importation d’OGM, dans la mesure où une évaluation établit "l’absence de certitude scientifique due à l’insuffisance des informations et connaissances scientifiques" concernant les effets défavorables potentiels de certains OGM spécifiques sur la biodiversité dans la partie importatrice, compte tenu également des risques pour la santé humaine.

However, the precautionary approach could be invoked in order to delay, suspend or refuse the import of GMOs, to the extent that an assessment establishes the 'lack of scientific certainty due to insufficient relevant scientific information and knowledge' on the potential adverse effects of specific GMOs on biodiversity in the Party of Import, taking also into account risks to human health.




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précaution spécifique pourrait ->

Date index: 2023-01-09
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