Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Les considérants
Masse
Préamb.
Préambule
Préambule
Susceptible de poursuite en responsabilité

Traduction de «préambule devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I




attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, conformément aux recommandations précédentes, le préambule devrait également expliquer que les mesures visant à rendre les données anonymes et celles d’anonymisation complète s’appliquent dans des contextes différents;

In addition, in line with the above recommendations, the Preamble should also explain that disidentification and full anonymisation measures are to be applied in different contexts,


La stratégie européenne de lutte contre la pauvreté devrait aller bien plus loin qu'une simple coordination d'actions nationales, fixer des objectifs contraignants de réduction de la pauvreté, et intégrer les mots du préambule de ce protocole selon lesquels le travail forcé "contribue à perpétuer la pauvreté et fait obstacle à la réalisation d'un travail décent pour tous".

The European anti-poverty strategy should go well beyond mere coordination of national measures: it should establish binding targets for reducing poverty and should incorporate the words in the preamble to the protocol to the effect that forced labour ‘contributes to the perpetuation of poverty and stands in the way of the achievement of decent work for all’.


12. est d'avis que la mise en œuvre de la convention ne devrait pas perpétuer ou créer une situation susceptible de faciliter ou de favoriser ce type de violation des règles; souligne que, comme le prévoit son préambule, la convention ne devrait pas entraîner une situation générale moins favorable que celle qu'offraient les relations entretenues précédemment entre les partenaires de libre-échange qui appliquent le cumul diagonal; demande à la Commission de coopérer avec le Parlement pour que les deux institutions puissent mettre leu ...[+++]

12. Takes the view that the implementation of the Convention should not perpetuate or create a situation which facilitates or encourages this abuse of the rules; stresses that the Convention should, as it states in its preamble, not lead overall to a less favourable situation than under the previous relationship between free trade partners which apply diagonal cumulation; asks the Commission to work together with the European Parliament so that the two institutions can put their political will and weight behind the efforts to find a solution to this abuse of the internal market rules; invites the Commission to put forward new proposal ...[+++]


En particulier, conformément au préambule de la décision de la BCE du 9 juin 1998 relative à l’adoption des conditions d’emploi du personnel de la Banque centrale européenne, modifiée le 31 mars 1999 (BCE/1998/4) (4), le personnel de la BCE devrait être recruté sur une base géographique aussi large que possible parmi les ressortissants des États membres.

In particular, according to the preamble of the Decision of the ECB of 9 June 1998 on the adoption of the Conditions of Employment for Staff of the European Central Bank as amended on 31 March 1999 (ECB/1998/4) (4), the staff of the ECB should be recruited on the broadest possible geographical basis from among nationals of the Member States.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
5. se félicite que l'ébauche délibérative du 2 octobre 2010 confirme, dans son préambule, l'objectif d'ACAC d'offrir des moyens efficaces et appropriés d'application des DPI, qui complètent l'accord sur les ADPIC et tiennent compte des différences entre les systèmes et pratiques juridiques respectifs des parties à l'ACAC; et insiste sur le fait que les principes inscrits dans la déclaration de Doha sur l'accord sur les ADPIC et la santé publique, adoptée le 14 novembre 2001 par l'OMC lors de sa quatrième conférence ministérielle, tenue à Doha, au Qatar, constituent les pierres angulaires qui étayent l'ébauche délibérative de l'ACAC du 2 ...[+++]

5. Welcomes the fact that the deliberative draft text of 2 October 2010 confirms, in its preamble, ACTA’s aim of providing effective and appropriate means of IPR enforcement, complementing the TRIPS agreement and taking into account differences in the respective legal systems and practices of the ACTA parties; and insists on the fact that the principles set out in the Doha Declaration on the TRIPS Agreement and Public Health, adopted on 14 November 2001 by the WTO at its Fourth Ministerial Conference, held in Doha, Qatar, are the bui ...[+++]


5. se félicite que l'ébauche délibérative du 2 octobre 2010 confirme, dans son préambule, l'objectif d'ACAC d'offrir des moyens efficaces et appropriés d'application des DPI, qui complètent l'accord sur les ADPIC et tiennent compte des différences entre les systèmes et pratiques juridiques respectifs des parties à l'ACAC; et insiste sur le fait que les principes inscrits dans la déclaration de Doha sur l'accord sur les ADPIC et la santé publique, adoptée le 14 novembre 2001 par l'OMC lors de sa quatrième conférence ministérielle, tenue à Doha, au Qatar, constituent les pierres angulaires qui étayent l'ébauche délibérative de l'ACAC du 2 ...[+++]

5. Welcomes the fact that the deliberative draft text of 2 October 2010 confirms, in its preamble, ACTA's aim of providing effective and appropriate means of IPR enforcement, complementing the TRIPS agreement and taking into account differences in the respective legal systems and practices of the ACTA parties; and insists on the fact that the principles set out in the Doha Declaration on the TRIPS Agreement and Public Health, adopted on 14 November 2001 by the WTO at its Fourth Ministerial Conference, held in Doha, Qatar, are the bui ...[+++]


Cela devrait être précisé dans le dispositif de la directive "Fonds propres", et pas simplement dans son préambule;

This should be specified in the text itself of the Capital Requirements Directive, and not just in its preamble;


Enfin, le présent avis devrait être mentionné dans le préambule de la décision du Conseil.

Finally, the present opinion should be mentioned in the preamble of the Council Decision.


Selon le CEPD, le présent avis devrait être mentionné dans le préambule de la décision du Conseil (5).

According to the EDPS, the present opinion should be mentioned in the preamble of the Council Decision (5).


Le CEPD estime que le présent avis devrait être mentionné dans le préambule du règlement.

According to the EDPS, the present opinion should be mentioned in the preamble of the Regulation.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

préambule devrait ->

Date index: 2025-08-02
w