Vertaling van "préalable subi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ayant subi un vieillissement préalable
burned-in

actif ayant subi une dépréciation [ actif ayant subi une moins-value | actif ayant subi une perte de valeur ]
impaired asset

actif ayant subi une dépréciation | actif ayant subi une perte de valeur | actif ayant subi une moins-value
impaired asset

décision préalable de l'autorité du marché du travail | décision préalable en matière de marché du travail | décision préalable relative au marché du travail | décision préalable concernant le marché du travail | décision préalable en fonction du marché du travail
preliminary decision based on the employment market

procédure négociée avec mise en concurrence préalable | procédure négociée avec publication préalable | procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché
negotiated procedure after prior publication of a contract notice | negotiated procedure with prior call for competition | negotiated procedure with prior publication | negotiated procedure with publication of a contract notice

perte subie au titre d'un PAE [ perte subie au titre d'un prêt destiné à l'amélioration d'entreprise | perte liée à un PAE ]
BIL loss [ Business Improvement Loan loss ]

réparation financière d'un préjudice [ indemnisation pour un préjudice subi | indemnisation du préjudice subi ]
compensation for loss suffered

provisions techniques pour sinistres subis mais non déclarés | provisions techniques aux fins de sinistres subis mais non déclarés
incurred but unreported claims reserve

déclaration de faillite sans poursuite préalable | ouverture de la faillite sans poursuite préalable
declaration of insolvency without preliminary proceedings

commission chargée de l'examen préalable | commission d'examen préalable
preliminary consultation committee | committee responsible for the preliminary examination

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La classification détermine si le mollusque peut être vendu directement pour la consommation humaine ou s’il doit, au préalable, avoir subi un traitement dans un centre de purification.
The classification determines whether the shellfish may be sold directly for human consumption or may first need to be treated in a purification centre.

Un volume considérable de déchets est donc mis en décharge sans avoir au préalable subi le traitement nécessaire.
Consequently a significant amount of waste is landfilled without undergoing an adequate treatment.

Les États membres introduisent dans leur ordre juridique interne les mesures nécessaires pour que le préjudice subi par une personne lésée du fait d’une discrimination fondée sur le sexe soit réellement et effectivement réparé ou indemnisé, selon des modalités qu’ils fixent, de manière dissuasive et proportionnée par rapport au préjudice subi. Une telle indemnisation ou réparation n’est pas limitée au préalable par la fixation d’un plafond maximal.
The Member States shall introduce such measures into their national legal systems as are necessary to ensure real and effective compensation or reparation, as Member States so determine, for the loss or damage sustained by a person as a result of discrimination on grounds of sex, such compensation or reparation being dissuasive and proportionate to the loss or damage suffered. Such compensation or reparation shall not be limited by the fixing of a prior upper limit.

Tous les bagages de soute accompagnés (tant les bagages de soute des passagers qui commencent leur voyage que de ceux en correspondance, à moins qu'ils n'aient préalablement subi une inspection/filtrage répondant aux normes énoncées dans la présente annexe) sont soumis à une inspection/filtrage selon une des méthodes ci-après avant d'être chargés à bord d'un aéronef:
All items of accompanied hold baggage (both originating and transfer hold baggage, unless previously screened to the standard detailed in this Annex), shall be screened by one of the following methods before being loaded onto an aircraft:

Sans préjudice des dispositions du point 3 ci-après, tous les passagers en partance (c'est-à-dire les passagers commençant leur voyage et ceux en correspondance, à moins qu'ils n'aient préalablement subi une inspection/filtrage correspondant aux normes énoncées dans la présente annexe) sont soumis à une inspection/filtrage pour empêcher que des articles prohibés ne soient introduits dans les zones de sûreté à accès réglementé ou à bord des aéronefs.
Other than as referred to in point 3 below, all departing passengers (i.e. originating and transfer passengers, unless previously screened to the standard detailed in this Annex), shall be screened to prevent prohibited articles from being introduced into the security restricted areas and on board an aircraft.

Les bagages de cabine de tous les passagers en partance (c'est-à-dire les passagers commençant leur voyage et ceux en correspondance, à moins qu'ils n'aient préalablement subi une inspection/filtrage répondant aux normes énoncées dans la présente annexe) sont soumis à une inspection/filtrage avant d'être autorisés à pénétrer dans les zones de sûreté à accès réglementé ou à bord de l'aéronef.
The cabin baggage of all departing passengers (i.e. originating and transfer passengers, unless previously screened to the standard detailed in this Annex), shall be screened prior to being allowed into security restricted areas and on board an aircraft.

Mme Van Riet, qui souffrait depuis 1985 de douleurs dans le poignet droit, a demandé à la caisse de maladie d'Amsterdam la prise en charge d'une arthroscopie et d'une résection du cubitus qu'elle a subies, en mai 1993, en Belgique, sans avoir préalablement obtenu l'autorisation.
Ms Van Riet, who had been suffering from pain in her right wrist since 1985, asked the Amsterdam sickness fund to cover the cost of an arthroscopy and an ulnar reduction, both of which she had undergone in May 1993 in Belgium, without first having obtained authorisation.

Parallèlement, il convient de souligner que M. ben Laden faisait déjà l'objet d'un acte d'accusation aux États-Unis avant le 11 septembre pour des incidents préalables, et que ce pays a subi des pertes graves lors des événements survenus à cette date.
At the same time it must be pointed out that Mr. bin Laden was already under indictment by the United States prior to September 11 for previous incidents and that the United States itself has suffered a grievous loss as a result of the events on September 11.

Aucun produit qui consiste d'OGM, en contient ou en est dérivé ne peut être autorisé à la commercialisation sans avoir au préalable subi une évaluation de sûreté appropriée.
No product consisting of, containing or derived from GMOs can be authorised for marketing without first having undergone appropriate safety assessment.

Certains des changements proposés – qui s’appliquent aux projets ayant subi une étude approfondie, une médiation ou un examen par une commission – sont identiques à ceux figurant à l’article 11 du projet de loi et visant les projets ayant fait l’objet d’un examen préalable.
Some of the changes proposed by this clause – which applies to projects that underwent a comprehensive study, mediation or panel review – are identical to those proposed by clause 11 in relation to projects on which a screening was carried out.