Traduction de «préalable répond » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]
pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia

unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises
legal units responsible for enterprises

garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé
eligible guarantor

entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association
association responder in ROSE | association responding application entity

décision préalable de l'autorité du marché du travail | décision préalable en matière de marché du travail | décision préalable relative au marché du travail | décision préalable concernant le marché du travail | décision préalable en fonction du marché du travail
preliminary decision based on the employment market

répondant admissible [ répondant autorisé ]
eligible guarantor

Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs
Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental disorder or a residual symptom of any antecedent mental disorder.

culbutage:SAI | sans collision | chute ou éjection d'un cycle à pédales (sans collision préalable)
fall or thrown from pedal cycle (without antecedent collision) overturning:NOS | without collision |

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La non-dépendance technologique, la sécurité de l’approvisionnement et un accès indépendant à l’espace[17] ne répondent pas seulement à l’impératif d’indépendance stratégique, ils sont les préalables au développement durable de l’industrie spatiale européenne.
Technological non-dependence, security of supply and independent access to space[17] not only meet the imperative of strategic independence: they represent the basic conditions for a sustainable development of the European space industry.

La plupart des répondants sont également d'accord pour dire que la définition préalable des marchés pour l'interconnexion a peu de chances d'être durable, et qu'une définition plus spécifique du marché est par conséquent nécessaire (par exemple trafic de départ, trafic de transit et trafic d'arrivée).
There was also agreement among most commentators that the pre-definition of markets for interconnection was unlikely to be durable in the long term and therefore that more specific market definition was necessary (e.g. originating traffic, transit traffic, and terminating traffic).

Les conditions clés préalables et les principaux objectifs poursuivis par la Commission sont la mise au point d’une architecture de système harmonisée et interopérable, la mise en commun d’une architecture de communications répondant aux besoins du secteur public et du secteur privé et la disponibilité d’un spectre adéquat.
The key prerequisites and major Commission objectives are the development of harmonised and interoperable system architecture, a common Communications Architecture serving both public sector and private sector needs, and the availability of adequate spectrum.

95 (1) La personne interrogée au préalable répond, soit au mieux de sa connaissance directe, soit des renseignements qu’elle tient pour véridiques, aux questions pertinentes à une question en litige ou aux questions qui peuvent, aux termes du paragraphe (3), faire l’objet de l’interrogatoire préalable. Elle ne peut refuser de répondre pour les motifs suivants :
95 (1) A person examined for discovery shall answer, to the best of that person’s knowledge, information and belief, any proper question relevant to any matter in issue in the proceeding or to any matter made discoverable by subsection (3) and no question may be objected to on the ground that

240. La personne soumise à un interrogatoire préalable répond, au mieux de sa connaissance et de sa croyance, à toute question qui :
240. A person being examined for discovery shall answer, to the best of the person's knowledge, information and belief, any question that

97. La partie interrogée oralement au préalable répond elle-même aux questions; elle peut toutefois le faire, s’il n’y a pas d’objection, par l’intermédiaire de son avocat. La réponse de l’avocat est réputée être celle de la personne interrogée, à moins que celle-ci ne rejette, ne contredise ou ne nuance la réponse avant la fin de l’interrogatoire.
97. Questions on an oral examination for discovery shall be answered by the person being examined but, where there is no objection, the question may be answered by counsel and the answer shall be deemed to be the answer of the person being examined unless, before the conclusion of the examination, the person repudiates, contradicts or qualifies the answer.

On nous avait remis une série de 35 questions, et votre document, ainsi que la présentation préalable, répondent à toutes ces questions.
We were given a series of 35 questions, and your document and the preliminary presentation answer all those questions.

Comme la Cour l'a déjà jugé, un régime d'autorisation administrative préalable répond au principe de proportionnalité si:
As the Court has previously held, a system of prior administrative approval is consonant with the principle of proportionality if:

5. Sans préjudice du paragraphe 6, peuvent toutefois être soumis à une autorisation écrite préalable à leur commencement, les essais cliniques des médicaments qui n'ont pas d'autorisation de mise sur le marché au sens de la directive 65/65/CEE et qui sont visés à la partie A de l'annexe du règlement (CEE) n° 2309/93 ainsi que des autres médicaments répondant à des caractéristiques particulières, tels que les médicaments dont l' (les) ingrédient(s) actif(s) est (sont) un (des) produit(s) biologique(s) d'origine humaine ou animale ou contient (contiennent) des composants biologiques d'origine humaine ou animale, ou dont la fabrication nécessite de tels composants.
5. Without prejudice to paragraph 6, written authorisation may be required before the commencement of clinical trials for such trials on medicinal products which do not have a marketing authorisation within the meaning of Directive 65/65/EEC and are referred to in Part A of the Annex to Regulation (EEC) No 2309/93, and other medicinal products with special characteristics, such as medicinal products the active ingredient or active ingredients of which is or are a biological product or biological products of human or animal origin, or contains biological components of human or animal origin, or the manufacturing of which requires such components.

- évaluer les conditions pratiques spécifiques de la mise en œuvre des instruments adoptés par l’UE, en particulier les « best practice » et notamment la façon dont ils répondent aux besoins identifiés dans la phase préalable.
- Evaluating the specific practical conditions for implementing Union instruments, in particular best practices and how they can meet the needs identified at the first stage.