Traduction de «préalable qui pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

décision préalable de l'autorité du marché du travail | décision préalable en matière de marché du travail | décision préalable relative au marché du travail | décision préalable concernant le marché du travail | décision préalable en fonction du marché du travail
preliminary decision based on the employment market

accord préalable en matière de prix | accord préalable en matière de prix de transfert | Arrangement préalable en matière de prix de transfert | APP [Abbr.]
advance pricing agreement | advance pricing arrangement | APA [Abbr.]

procédure négociée sans mise en concurrence préalable | procédure négociée sans publication préalable | procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché
negotiated procedure without prior call for competition | negotiated procedure without prior publication | negotiated procedure without prior publication of a call for competition | negotiated procedure without prior publication of a contract notice

procédure négociée avec mise en concurrence préalable | procédure négociée avec publication préalable | procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché
negotiated procedure after prior publication of a contract notice | negotiated procedure with prior call for competition | negotiated procedure with prior publication | negotiated procedure with publication of a contract notice

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

interroger au préalable [ soumettre à un interrogatoire préalable | contraindre à témoigner à un interrogatoire préalable ]
examine for discovery

préacquis [ acquis préalable | connaissances préalables | savoir préalable | acquis antérieur | pré-acquis ]
background knowledge [ prior knowledge ]

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

commission chargée de l'examen préalable | commission d'examen préalable
preliminary consultation committee | committee responsible for the preliminary examination

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Est-ce que la première option serait plus souple, selon laquelle le leader à la Chambre pourrait soumettre la question à un comité qui pourrait l'examiner rapidement plutôt que de la renvoyer à un comité désigné au préalable qui pourrait ne pas avoir suffisamment de temps pour l'examiner.
Would option one be more flexible, whereby the house leader could submit the item to a committee that could deal with it in a timely way rather than send it to a pre-designated committee that might not have sufficient time to deal with it.

Cette option supposerait une assistance financière de l’UE en faveur du GRECO, sous forme de subvention, visant à obtenir des résultats spécifiques définis au préalable, et pourrait couvrir une période déterminée (deux à trois ans), avec la possibilité d’un renouvellement périodique.
This would assume EU financial assistance to GRECO in the form of a grant for the delivery of specific predefined results and may span a set period of time (2-3 years), with the possibility of periodical renewal.

L’interaction pourrait se limiter à une simple notification d’un ajustement des prix de transfert (ce qui pourrait accélérer le règlement des différends), s’étendre à des consultations préalables entre administrations fiscales avant qu’un ajustement des prix de transferts ne devienne définitif (ce qui pourrait également accélérer le règlement ultérieur d’un différend ou éviterait la nécessité de tout règlement ultérieur) ou se limiter à l’utilisation d’un système d’accord préalable (en vertu duquel une administration fiscale devrait accepter de procéder à un ajustement correspondant afin de supprimer toute double imposition avant que le premier ajustement ne devienne définitif) pour éviter la naissance d’un différend.
The inter-action could be limited to the mere notification of a transfer pricing adjustment (which could speed up dispute resolution), be extended to prior consultation between tax administrations before a transfer pricing adjustment was made final (which could again speed up subsequent dispute resolution or avoid any subsequent resolution ever becoming necessary) or use of a system of prior agreement (whereby a tax administration would have to agree to provide a corresponding adjustment to eliminate any double tax before the first adjustment was made final) to prevent a dispute from coming into existence in the first place.

7. Les unités ATC doivent, pendant la phase préalable au vol, communiquer par l’intermédiaire de l’IFPS toute modification nécessaire des éléments essentiels d’un plan de vol concernant l’itinéraire ou le niveau de vol, qui pourrait avoir une incidence sur la sécurité du vol, pour les plans de vol et les messages d’actualisation associés qu’ils ont préalablement reçus de l'IFPS.
7. ATC units shall, during the pre-flight phase, make available through IFPS any necessary changes affecting the route or flight level key items of a flight plan that could affect the safe conduct of a flight, for flight plans and associated update messages previously received by them from IFPS.

M. Sulzenko a déclaré, et j’en avais pris note, que l’exception en faveur des travaux préalables ne pourrait pas exister s’il n’y avait pas aussi le règlement.
Mr. Sulzenko made the statement, and I took a note of it, that the early working cannot exist without the regulations.

Dans une lettre adressée au Vice Président de la Commission, M. Neil Kinnock, le Médiateur écrit " La suppression de l'autorisation préalable ne pourrait créer qu' une atmosphère de plus grande confiance et de respect au sein des institutions européennes, et serait un bon exemple d'application de la Charte des Droits Fondamentaux".
In a letter to Commission Vice-President Neil Kinnock, the Ombudsman says, "the abolition of censorship would only create a more open atmosphere of trust and respect in the EU administration, as well as demonstrating respect for the Charter of Fundamental Rights".

Ce ne sont là que des modalités préliminaires et non pas une disposition obligatoire. Pourquoi vos préoccupations à tous les deux, les trois qu'a exposés M. Goldstein et, Mme Roscoe, vos préoccupations au sujet de l'approbation préalable.Cela pourrait se faire dans les règlements.
Why couldn't both your concerns, the three concerns that Mr. Goldstein read out and, Ms. Roscoe, your concerns about the preapproval.That could be done in the regulations.

Certaines contributions considèrent les études comparatives sur le droit des contrats comme une condition préalable à toute initiative et jugent que le fonctionnement du marché intérieur pourrait être encore amélioré par l'adoption de l'option II. L'approche qui consisterait en une harmonisation « douce » via la promotion de l'élaboration de principes communs qui auraient valeur de lignes directrices pour les législateurs et les tribunaux, tout en respectant les différentes traditions des systèmes juridiques existants, pourrait éventuellement, avec le temps, conduire à un « droit type ».
Some contributors consider comparative studies on contract law a prerequisite for any initiative and feel that the functioning of the internal market could be further improved by pursuing Option II. The approach of 'soft' harmonisation by the promotion of the development of common principles as guidelines for legislators and the courts, whilst respecting the different traditions of existing legal systems, could over time eventually lead to a 'model law'.

Une telle assistance pourrait, en outre, comprendre l'examen préalable par la Commission, à la demande de l'Etat membre, des mesures de transposition envisagées. Il va de soi qu'un tel examen préalable n'affectera pas la faculté de la Commission de relever à un stade ultérieur d'éventuels défauts de transposition.
Such assistance could also include prior examination by the services of the Commission, at the request of the Member State, of the transposal measures proposed; this prior examination would not affect the Commission's right to raise any errors of transposal at a later stage.

En février 2003, le ministre a écrit aux présidents du Comité mixte pour suggérer que la validation de décrets préalablement rendus « pourrait perturber indûment les veufs ou veuves des Premières nations ou les membres de leurs familles qui ont depuis accepté la perte d'un être cher », et demandait que le comité reconsidère la nécessité d'une telle validation.
In February 2003, the minister wrote to the chairs of the joint committee to suggest that validation of previously made orders " would cause undue turmoil to First Nations widows and family members,'' and requested that the committee reconsider the need for such validation.