Traduction de «prouvé qu’il avait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

principes scientifiques éprouvés [ données scientifiques fiables | scientifiquement prouvé | scientifiquement démontré | scientifiquement reconnu | reconnu scientifiquement | démontré scientifiquement | prouvé scientifiquement | principes scientifiques objectifs ]
sound science

traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés
Drug treatment stopped - patient ran out of tablets

prouvé
Proven (qualifier value)

non prouvé
Unproven (qualifier value)

le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution
the trader was not entitled,under Community law,to a refund

histologiquement prouvé
biopsy proven

droit acquis | droit prouvé
accrued right | accruing right | acquired right | established right

contrairement au désir qu'il avait exprimé
against his expressed wishes

avance qui avait été défalquée
advance charged off

acte juridique (doc. écrit qui prouve une transaction) | acte, exploit, haut-fait
deed

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

a) la personne ou la compagnie ayant des rapports particuliers avec l'émetteur assujetti prouve qu'elle avait des motifs raisonnables de croire que le fait important ou le changement important avait été divulgué au public; b) l'acheteur ou le vendeur, selon le cas, avait connaissance ou aurait raisonnablement dû avoir connaissance du fait important ou du changement important.
(a) the person or company in the special relationship with the reporting issuer proves that the person or company reasonably believed that the material fact or material change had been generally disclosed; or (b) the material fact or material change was known or ought reasonably to have been known to the seller or purchaser, as the case may be.

G. considérant que le président par intérim Adly Mansour a invité le procureur général à réexaminer le dossier des personnes en détention, en particulier des étudiants, et à libérer toute personne dont il n'a pas été prouvé qu'elle avait commis un délit;
G. whereas interim President Adly Mansour has called on the Prosecutor-General to review the cases of those detained, in particular university students, and to release whoever has been proven not to have committed a crime;

Le XXIe siècle n’est pas celui de l’opacité. Les citoyens européens ne méritent pas cela, pas plus qu’un secteur qui a prouvé qu’il avait le sens des responsabilités.
The 21st century is not the century of non-transparency and that is not what the European people deserve, nor is it what is deserved by a sector that has proved itself to be responsible.

Il a prouvé qu’il avait une vision ambitieuse de notre avenir commun.
It has proved that it had an ambitious vision of our common future.

Il est en outre prouvé qu’Intel avait tenté de dissimuler les conditions liées à ses paiements.
In addition, there is evidence that Intel had sought to conceal the conditions associated with its payments.

Alors, c'était pour nous tendre un piège que le gouvernement conservateur, qui n'y croyait pas du tout — on l'a constaté encore une fois la semaine dernière, à plusieurs égards, et le projet de loi C-25 le prouve encore —, nous avait concocté une entourloupette.
Thus, the Conservative government, which did not believe in it at all—as we saw again last week, in many ways, and Bill C-25 only reinforces that—set a trap for us and tricked us.

Cela a prouvé qu’il avait conscience du sens du mot «européen».
That testified to his awareness of what it means to be European.

Ces cinq dernières années, le Royaume-Uni a prouvé qu’il avait les structures de commerce équitable les plus dynamiques de tous les États membres de l’UE, et était le marché du commerce équitable ayant la croissance la plus rapide au monde.
In the last five years, the United Kingdom has proved to have the most dynamic Fair Trade structures of all the EU Member States and is the fastest growing Fair Trade market in the world.

Il est venu témoigner, dans le cadre du projet de loi C-11, en compagnie de l'agent de la GRC qui avait enquêté sur les plaintes qu'il avait déposées et prouvé qu'il avait raison.
He came before the committee studying Bill C-11, and with him was the RCMP officer who had investigated the complaints this gentleman had raised, and which the officer confirmed.

Cette mesure législative reconnaît publiquement que le gouvernement du Yukon a prouvé qu'il avait la capacité de prendre des décisions responsables dans l'intérêt des habitants du territoire.
This legislation publicly acknowledges that the Yukon government has proven its capacity to make responsible decisions in the best interests of territorial residents.