Traduction de «prouvé que l’autre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prouvé à l'histopathologie
histopathologically proved

non prouvé
Unproven (qualifier value)

prouvé
Proven (qualifier value)

ce pays a prouvé par son passé que
this country by its record has proved

histologiquement prouvé
biopsy proven

droit acquis | droit prouvé
accrued right | accruing right | acquired right | established right

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner

vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)
Lives with spouse and other

L'usage de l'alcool et des autres drogues par les Canadiens : rapport technique de l'enquête nationale sur l'alcool et les autres drogues (1989)
Alcohol and Other Drug Use by Canadians: A National Alcohol and Other Drugs Survey (1989) Technical Report

ordre bivalent [ ordre «l'un annule l'autre» | ordre «soit l'un, soit l'autre» ]
alternative order [ either-or order | one-cancels-the-other order | OCO order ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’une de ces listes doit inclure les territoires ou pays tiers qui ont prouvé qu’ils appliquent des règles dont le contenu et l’effet sont les mêmes que ceux des règles appliquées par les États membres. L’autre liste doit inclure les territoires ou pays tiers qui ont prouvé qu’ils remplissent au moins les critères énoncés à l’article 13, paragraphe 2, du règlement (UE) no 576/2013.
One of those lists should include those territories or third countries that have demonstrated that they apply rules the content and effect of which are the same as those applied by Member States and the other list should include those territories or third countries that have demonstrated that they meet at least the criteria laid down in Article 13(2) of Regulation (EU) No 576/2013. It is therefore appropriate to set out those lists in an Annex to this Regulation.

À la lumière des éléments susmentionnés, il y a lieu de constater que le requérant n’a pas prouvé à suffisance de droit que la circonstance que les candidats examinés en dernier ont eu plus de temps pour se préparer à l’épreuve d’étude de cas et que certains candidats auraient pu obtenir des informations d’autres candidats sur le contenu de la variante sur laquelle ils allaient être examinés, était susceptible d’avoir conféré aux candidats ayant passé l’épreuve d’étude de cas en dernier un avantage réel sur les autres candidats.
In the light of the evidence set out above, the Tribunal finds that the applicant has failed to prove to the requisite legal standard that the fact that the candidates who were examined last had more time to prepare for the case study and some candidates could have obtained information from other candidates about the content of the version of the subject on which they were going to be examined, was capable of giving the candidates who sat the case study last a genuine advantage over the other candidates.

l’utilisation prévue, déclarée dans la notification d’exportation et confirmée par écrit par la personne physique ou morale important le produit chimique dans une partie ou un autre pays, ne figure pas dans une catégorie pour laquelle le produit chimique est inscrit à l’annexe I, partie 2 ou 3, et il est prouvé, de source officielle, que le produit chimique a été utilisé ou importé dans la partie importatrice ou l’autre pays importateur en question au cours des cinq dernières années.
the intended use declared in the export notification and confirmed in writing by the natural or legal person importing the chemical into a Party or other country, is not in a category for which the chemical is listed in Part 2 or 3 of Annex I, and there is evidence from official sources that the chemical has in the last five years been used in or imported into the importing Party or other country concerned.

Lorsqu’il a été historiquement prouvé que la séparation fonctionnelle ou d’autres accords similaires permettent aux autres opérateurs de bénéficier d’un accès aux réseaux NGA totalement équivalent à celui dont dispose la branche en aval de l’opérateur PSM et lorsque celle-ci est par ailleurs soumise à une pression concurrentielle suffisamment forte, les ARN disposent de davantage de souplesse pour concevoir des mesures correctrices relatives à la fourniture en gros d’accès à haut débit.
Where there is a proven track record that functional separation or similar arrangements have resulted in fully equivalent access to NGA networks by alternative operators and the downstream arm of the SMP operator, and where there are sufficient competitive constraints on the SMP operator’s downstream arm, NRAs have more flexibility when designing remedies for wholesale broadband access.

Pour ce qui est de l’argument des autorités grecques, de HSY et de Deloitte selon lequel le taux d’intérêt du prêt accordé à HSY était similaire à celui de plusieurs autres prêts accordés durant la même période par l’ETVA et par d’autres banques grecques, il ne prouve pas que le prêt accordé à HSY ne constitue pas une aide.
As regards the assertion of Greece, HSY and Deloitte that the interest rate of the loan granted to HSY was similar to the interest rate of many other loans granted during the same period by ETVA and by Greek banks, it does not show that the loan granted to HSY is not an aid.

3. Jusqu'à la fin de 2010, les États membres peuvent déterminer, en suivant une autre méthode, qu'une cogénération est une cogénération à haut rendement sans vérifier que la production par cogénération satisfait aux critères établis à l'annexe III, point a), s'il est prouvé, à l'échelon national, que la production par cogénération identifiée au moyen d'une autre méthode de calcul satisfait, en moyenne, aux critères établis à l'annexe III, point a).
3. Until the end of 2010, Member States may, using an alternative methodology, define a cogeneration as high-efficiency cogeneration without verifying that the cogeneration production fulfils the criteria in Annex III(a), if it is proved on national level that the cogeneration production identified by such an alternative calculation methodology on average fulfils the criteria in Annex III(a).