Vertaling van "prouver qu'elle achetait " (Frans → Engels) :

Elle n'a cependant pas été en mesure de prouver qu'elle achetait suffisamment de cellules en dehors de la RPC pour produire la quantité de modules solaires qu'elle exportait vers l'Union.
However, this company could not prove that it bought sufficient quantities of cells outside of the PRC that would enable them to produce the amount of solar modules that they exported to the Union.

Selon l'assistance de l'EFSA, les mesures d'atténuation des risques suivantes revêtent une grande importance pour empêcher la propagation de cette maladie: la mise en quarantaine des salamandres, la réalisation de tests sur les salamandres destinés à prouver qu'elles ne sont pas infectées par Bsal, une restriction des mouvements de salamandres, la mise en œuvre de procédures d'hygiène et de mesures de biosécurité ou encore le traitement des salamandres contre Bsal.
According to the EFSA Assistance, quarantining salamanders, the testing of salamanders to demonstrate that they are free of infection from Bsal, restricting movements of salamanders, hygienic procedures and biosecurity measures or treating salamanders against Bsal are important risk mitigation measures in preventing the spread of that disease.

Elle a également omis de signaler qu'elle était liée à un producteur-exportateur chinois et qu'elle achetait le produit soumis à l'enquête auprès de cette société liée.
This company also failed to disclose their relationship to a Chinese exporting producer and the purchases of the product under investigation from the related company.

Dans sa réponse au questionnaire, une société malaisienne a indiqué qu'elle achetait des cellules solaires en RPC, en précisant que les modules comportant des cellules chinoises étaient expédiés vers des marchés autres que celui de l'Union.
One Malaysian company reported in their questionnaire reply that they purchased solar cells in the PRC, and they specified that the modules with Chinese cells were shipped to other markets than the Union.

En réponse à cet argument, il a été considéré que, même si l’assouplissement des règles du système de préférences généralisées pouvait avoir encouragé la société à exporter vers l’Union, il n’était pas en contradiction avec le fait que la société a commencé ses activités après que les droits antidumping à l’encontre de la RPC avaient été relevés et qu’elle achetait ses pièces principalement en RPC (voir considérant 73).
In response to this argument it was considered that while the relaxation of the Generalised System of Preferences rules could have contributed to the company’s motivation to export to the Union, it does not contradict the finding that the company started its operation after the anti-dumping duties against the PRC were increased and that it sourced the parts mainly from the PRC (see recital 73).

En plus de dresser la liste des exigences légales applicables, l’organisation doit indiquer comment elle peut prouver qu’elle se conforme aux différentes exigences.
In addition to the establishment of a list of applicable legal requirements, the organisation shall also indicate how evidence that it is complying with the different requirements can be provided.

1. Les États membres peuvent utiliser toute autre méthode dont ils peuvent prouver qu’elle donne des résultats équivalents à ceux des méthodes visées à la section A ou, dans le cas des particules, toute autre méthode dont L’État membre concerné peut prouver qu’elle présente un rapport constant avec la méthode de référence.
1. A Member State may use any other method which it can demonstrate gives results equivalent to any of the methods referred to in Section A or, in the case of particulate matter, any other method which the Member State concerned can demonstrate displays a consistent relationship to the reference method.

Avant qu'une personne puisse être autorisée à faire passer des épreuves de conduite, elle doit prouver qu'elle a atteint un niveau satisfaisant de connaissances, de compréhension, de compétences et d'aptitudes à l'égard des éléments énumérés au point 1.
Before a person may be authorised to conduct driving tests, that person must demonstrate a satisfactory standard of knowledge, understanding, skills and aptitude in respect of the subjects listed in point 1.

Toutefois, les États membres peuvent exclure de l'intervention de ce fonds les personnes ayant de leur plein gré pris place dans le véhicule qui a causé le dommage lorsque le fonds peut prouver qu'elles savaient que le véhicule n'était pas assuré.
However, Member States may preclude such funds from intervening where persons have voluntarily entered the vehicle causing the injury if the fund can prove that they knew the vehicle was uninsured.