Vertaling van "prospectus ne contienne " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus
door to door leaflet distributor | flyer distributor | leaflet distributor | marketeer

prospectus | prospectus d'introduction
introduction prospectus

prospectus d'admission à la cote | prospectus d'admission à la cote d'une bourse de valeurs
listing particulars | stock exchange listing particulars

note d'information | prospectus | prospectus d'émission
prospectus

Vaccins bactériens mixtes, sauf ceux qui contiennent du vaccin anticoquelucheux
Mixed bacterial vaccines, except combinations with a pertussis component

prospectus d'émission (1) | prospectus (2)
issue prospectus (1) | share issue prospectus (2)

prospectus préalable de base [ prospectus préalable ]
base shelf prospectus [ shelf prospectus ]

livreur d'encarts publicitaires [ livreuse d'encarts publicitaires | livreur de prospectus | livreuse de prospectus ]
flyer distributor

déclaration obligatoire pour les organismes génétiquement modifiés (1) | obligation de déclarer les produits qui contiennent des organismes génétiquement modifiés (2)
compulsory declaration for genetically modified organisms

dépliant | prospectus | brochure
flyer | leaflet | pamphlet | handbill

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient que le prospectus ne contienne pas de facteurs de risque généraux n’ayant pour but que d’exonérer l’émetteur de sa responsabilité, car ceux-ci pourraient masquer des facteurs de risque plus spécifiques dont les investisseurs devraient avoir connaissance, empêchant ainsi le prospectus de présenter l’information sous une forme aisément analysable, concise et compréhensible.
A prospectus should not contain risk factors which are generic and only serve as disclaimers, as those could obscure more specific risk factors that investors should be aware of, thereby preventing the prospectus from presenting information in an easily analysable, concise and comprehensible form.

2. Sous réserve de la communication d’une information adéquate aux investisseurs, dans le cas exceptionnel où certaines des informations à inclure dans un prospectus, ou dans des parties constitutives du prospectus, ne sont pas adaptées au domaine d’activité ou à la forme juridique de l’émetteur ou du garant éventuel ou aux valeurs mobilières sur lesquelles porte le prospectus, celui-ci ou ses parties constitutives contiennent des informations équivalentes aux informations requises, à moins que de telles informations n’existent pas.
2. Subject to adequate information being provided to investors, where, exceptionally, certain information required to be included in a prospectus, or constituent parts thereof, is inappropriate to the sphere of activity or to the legal form of the issuer or of the guarantor, if any, or to the securities to which the prospectus relates, the prospectus, or constituent parts thereof, shall contain information equivalent to the required information, unless no such information exists.

11. Au plus tard le 21 janvier 2019, la Commission adopte des actes délégués conformément à l’article 44 afin de compléter le présent règlement en précisant les critères d’examen des prospectus, en particulier l’exhaustivité, la compréhensibilité et la cohérence des informations qu’ils contiennent, ainsi que les procédures visant à approuver le prospectus.
11. The Commission shall, by 21 January 2019, adopt delegated acts in accordance with Article 44 to supplement this Regulation by specifying the criteria for the scrutiny of prospectuses, in particular the completeness, comprehensibility and consistency of the information contained therein, and the procedures for the approval of the prospectus.

Les conditions définitives d’une telle offre contiennent un avertissement bien visible sur leur première page qui indique le dernier jour de validité du prospectus de base précédent et où le nouveau prospectus de base sera publié.
The final terms of such an offer shall contain a prominent warning on their first page indicating the last day of validity of the previous base prospectus and where the succeeding base prospectus will be published.

En particulier, un tableau de correspondance est fourni dans le prospectus, afin de permettre aux investisseurs de retrouver facilement des informations déterminées, et le prospectus contient des liens hypertexte vers tous les documents qui contiennent les informations incorporées par référence.
In particular, a cross-reference list shall be provided in the prospectus in order to enable investors to identify easily specific items of information, and the prospectus shall contain hyperlinks to all documents containing information which is incorporated by reference.

La solution que vous proposerez doit tenir compte de l'impact, par exemple, qu'un régime de responsabilité proportionnelle peut avoir sur la Loi sur les valeurs mobilières en Ontario et ailleurs, où la préparation de prospectus qui contiennent des renseignements financiers engage la responsabilité des vérificateurs.
Your solution must be measured against the effectiveness of the impact that, for instance, a proportionate liability scheme will have on the Securities Act in Ontario and elsewhere, where auditors' liability is included, for example, in prospectuses where they are dealing with financial information.

Dans le même temps, l'élaboration des prospectus représente une charge importante pour les entreprises, en particulier pour les petites, et pour les investisseurs, il peut s’avérer difficile de s'y retrouver au milieu des centaines de pages d'informations très détaillées qu'ils contiennent.
However, prospectuses can also be costly and burdensome for companies, especially smaller ones, to produce, often requiring hundreds of pages of detailed information.

Il convient donc qu'un supplément contienne toutes les informations importantes qui concernent la situation spécifique ayant déclenché sa publication et qui doivent être incluses dans le prospectus en application de la directive 2003/71/CE et du règlement (CE) no 809/2004 de la Commission (2).
A supplement should therefore include all material information relating to the specific situations that triggered the supplement and that must be included in the prospectus in accordance with Directive 2003/71/EC and Commission Regulation (EC) No 809/2004 (2).

3. Lorsque la valeur d’inventaire nette d’un OPCVM est susceptible de connaître une volatilité élevée du fait de la composition de son portefeuille ou des techniques de gestion du portefeuille pouvant être employées, le prospectus et, le cas échéant, les communications publicitaires contiennent une mention bien visible attirant l’attention sur cette caractéristique.
3. Where the net asset value of a UCITS is likely to have a high volatility due to its portfolio composition or the portfolio management techniques that may be used, its prospectus and, where necessary, marketing communications shall include a prominent statement drawing attention to that characteristic.

1. Les États membres exigent que, outre les informations prévues au schéma A de l’annexe I, le prospectus de l’OPCVM nourricier contienne les éléments d’information suivants:
1. Member States shall require that, in addition to the information provided for in Schedule A of Annex I, the prospectus of the feeder UCITS contains the following information: