Traduction de «prospectus déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus
door to door leaflet distributor | flyer distributor | leaflet distributor | marketeer

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

prospectus d'admission à la cote | prospectus d'admission à la cote d'une bourse de valeurs
listing particulars | stock exchange listing particulars

note d'information | prospectus | prospectus d'émission
prospectus

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Afin d’accélérer le processus d’élaboration du prospectus et de faciliter l’accès aux marchés de capitaux de manière économiquement efficiente, les émetteurs fréquents qui établissent un document d’enregistrement universel devraient bénéficier d’une procédure d’approbation plus rapide, étant donné que la plus grande part du prospectus a déjà été approuvée ou est déjà disponible pour revue par l’autorité compétente.
To speed up the process of preparing a prospectus and to facilitate access to capital markets in a cost-effective way, frequent issuers who produce a universal registration document should be granted the benefit of a faster approval process, since the main constituent part of the prospectus has either already been approved or is already available for the review by the competent authority.

3. Dans la mesure du possible en même temps que le premier projet de prospectus soumis à l’autorité compétente et, en tout état de cause, pendant le processus d’examen du prospectus, l’émetteur, l’offreur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé soumet, sous une forme électronique qui permet les recherches, toute information incorporée par référence dans le prospectus, sauf si ces informations ont déjà été approuvées par l’autorité compétente chargée de l’approbation du prospectus ou déposées auprès de celle-ci.
3. Where possible alongside the first draft of the prospectus submitted to the competent authority, and in any case during the prospectus review process, the issuer, the offeror or the person asking for admission to trading on a regulated market shall submit in searchable electronic format any information which is incorporated by reference into the prospectus, unless such information has already been approved by or filed with the competent authority approving the prospectus.

En revanche, lorsqu’un émetteur a des actions déjà admises à la négociation sur un marché réglementé, il y a lieu de ne pas exiger de prospectus pour toute admission ultérieure des actions de même catégorie sur le même marché réglementé, y compris lorsque ces actions résultent de la conversion ou de l’échange d’autres valeurs mobilières ou de l’exercice de droits conférés par d’autres valeurs mobilières, pour autant que les nouvelles actions admises représentent une fraction limitée par rapport aux actions de même catégorie déjà admises sur le même marché réglementé, à moins que cette admission ne soit cumulée avec une offre au public de valeurs mobilières qui relève du champ d’application du présent règlement.
In contrast, where an issuer has shares already admitted to trading on a regulated market, a prospectus should not be required for any subsequent admission of the shares of the same class on the same regulated market, including where such shares result from the conversion or exchange of other securities or from the exercise of the rights conferred by other securities, provided that the newly admitted shares represent a limited proportion in relation to shares of the same class already admitted to the same regulated market, unless such admission is combined with an offer of securities to the public falling within the scope of this Regulation.

Lorsque le présent règlement autorise un émetteur à choisir son État membre d’origine aux fins de l’approbation du prospectus, il convient de s’assurer que cet émetteur peut utiliser en tant que partie constitutive de son prospectus un document d’enregistrement, ou un document d’enregistrement universel, qui a déjà été approuvé par l’autorité compétente d’un autre État membre.
Where this Regulation allows an issuer to choose its home Member State for the purpose of the prospectus approval, it is appropriate to ensure that such issuer can use as a constituent part of its prospectus a registration document, or a universal registration document, which has already been approved by the competent authority of another Member State.

Afin d'éviter les incertitudes en matière de responsabilité et d'empêcher les restrictions à la distribution via la chaîne de détaillants, il convient d'introduire une dérogation à l'obligation de produire un prospectus pour une offre publique de valeurs mobilières, dès lors que le prospectus relatif à ces valeurs mobilières est déjà publié.
To avoid uncertainties regarding liabilities and to prevent restrictions to the distribution via retail cascade, an exemption should be introduced from the obligation to produce a prospectus for a public offer of securities, as long as a prospectus relating to the securities in question is already published.

17. estime que la directive sur les abus de marché et la directive sur les prospectus, déjà adoptées, ainsi que la directive sur la transparence et la directive sur les services financiers, attendues dans un avenir proche, réduiront notablement, si elles sont adoptées en temps utile et mises en œuvre correctement, le danger d'une nouvelle occurrence de malversations financières telles que celles constatées dans l'affaire Parmalat;
17. Considers that the Market Abuse Directive and the Prospectus Directive already adopted and the forthcoming Transparency Directive and Investment Service Directive, if adopted in a timely fashion and properly implemented, would substantially reduce the danger of a repetition of financial malpractice such as that witnessed in the Parmalat case;

13. estime que la directive sur les abus de marché et la directive sur les prospectus, déjà adoptées, ainsi que la directive sur la transparence et la directive sur les services financiers, attendues dans un avenir proche, réduiront notablement, si elles sont adoptées en temps utile et mises en œuvre correctement, le danger d'une nouvelle occurrence de malversations financières telles que celles constatées dans l'affaire Parmalat;
13. Considers that the Market Abuse Directive and the Prospectus Directive already adopted and the forthcoming Transparency Directive and Investment Service Directive, if adopted in a timely fashion and properly implemented, would substantially reduce the danger of a repetition of financial malpractice such as that witnessed in the Parmalat case;

Celle-ci n'est pas habilitée à refuser un prospectus déjà approuvé par l'État membre d'origine.
The host authority should not be allowed to refuse a prospectus that has already been approved by the home Member State authority.

(23) L'instauration d'une procédure accélérée pour les émetteurs déjà admis à la négociation sur un marché réglementé et faisant souvent appel public à l'épargne exige l'établissement, au niveau communautaire, d'un nouveau schéma de prospectus pour l'offre de programmes ou d'obligations foncières, ainsi que d'un nouveau système de document d'enregistrement.
(23) Fast-track procedures for issuers admitted to trading on a regulated market and frequently raising capital on these markets require the introduction at Community level of a new format of prospectuses for offering programmes or mortgage bonds and a new registration document system.

Les informations qu'elles contiennent ne peuvent être erronées, prêter à confusion ou être incompatibles avec les informations contenues dans le prospectus, si le prospectus est déjà publié, ou ne peuvent être incompatibles avec les informations qui doivent figurer dans le prospectus, si celui‑ci est publié ultérieurement.
The information contained in an advertisement shall not be inaccurate, misleading or inconsistent with the information contained in the prospectus, if the prospectus is already published, or inconsistent with the information required to be in the prospectus, if the prospectus is published afterwards.