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Accès à la propriété
Acquisition de la propriété
Droit de propriété
Droit des biens
Droit intellectuel
Droit réel
Droits d'accession à la propriété
Il est permis de croire
Il est permis de penser
On peut dire
On peut soutenir
On pourrait dire
On pourrait soutenir
Propriété
Propriété d'un liquide corporel
Propriété des biens
Propriété intellectuelle
Risques auxquels l'institution pourrait être exposée
Régime de la propriété

Traduction de «propriété pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]

arguably


acquisition de la propriété [ accès à la propriété | droits d'accession à la propriété ]

acquisition of property [ access to property | right of accession ]


propriété des biens [ droit de propriété | droit des biens | droit réel | régime de la propriété ]

ownership [ law of property | property law | property right | system of property | Property(ECLAS) | Law of property(STW) ]


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been sugge ...[+++]


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.




propriété

This attribute is used to specify the type of inherent quality, function, disposition or process characteristic that is being observed or measured. Its values are abstract types of quality (length, odor, concentration) or abstract types of process ch


propriété intellectuelle [ droit intellectuel ]

intellectual property [ intellectual property right ]


risques auxquels l'institution pourrait être expoe

exposure of an institution


Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires

Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il a fait une suggestion, à mon avis, fort intéressante: dans le cas des entreprises dont le capital est de moins de 1 milliard de dollars, la propriété pourrait être à 100 p. 100. Il a parlé d'amender le deuxième point du rapport MacKay, qui porte sur les grandes corporations ou les banques dont le capital est de 1 à 5 milliards de dollars; la propriété pourrait alors être à 65 p. 100.

He made a suggestion that I find very interesting, for companies with less than $1 billion in capital, ownership could be 100%. He mentioned amending the second point of the MacKay Report, dealing with large corporations or banks with $1 to $5 billion in capital; in those cases there could be 65% ownership.


À la fin de cette période, la propriété pourrait être louée à d'autres militaires ce qui rapporterait un revenu raisonnable aux propriétaires ou encore le reste du bail pourrait être vendu à un nouvel acheteur.

At the end of that period the property could be rented out to other military personnel for a reasonable income to the owner, or the remainder of the lease could be sold to a new buyer.


M. Richard Mosley: Quelqu'un dont la propriété pourrait être contestée pour une raison ou pour une autre pourrait s'en servir à cette fin.

Mr. Richard Mosley: I think it could be used for that purpose by someone where ownership might be in doubt for whatever reason.


A. considérant que, dans les pays en développement, les femmes doivent faire face à de sérieuses inégalités par rapport aux hommes, en ce qui concerne les droits de propriété et la propriété foncière et tout particulièrement l'accès aux ressources productives comme la terre et le bétail; considérant que les femmes ont sous leur contrôle moins de terres que les hommes et que ces terres sont généralement de moins bonne qualité; considérant que l'élimination de l'écart entre hommes et femmes pour l'accès aux ressources productives pourrait réduire le nombre d ...[+++]

A. whereas women in developing countries face a serious gender gap in terms of property rights and ownership, especially in access to productive resources such as land and livestock; whereas women control less land than men and the land they control is often of poorer quality; whereas closing the gender gap in access to productive resources could reduce the number of hungry people in the world by 12-17%,


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En outre, ce rôle pourrait être renforcé par la création d'une base de données répertoriant les produits authentiques et les services de l'Union protégés par des marques, des modèles et des brevets déposés, qui pourrait également être mise à la disposition des autorités douanières étrangères coopérant avec l'Union pour une protection accrue et un meilleur respect des droits de propriété intellectuelle.

That role could be further enhanced by the creation of a database of genuine Union products and services protected by registered trademarks, designs and patents and which could also be made available to foreign customs authorities cooperating with the Union on better intellectual property rights protection and enforcement.


La séparation de propriété pourrait être un instrument extrêmement utile pour garantir la création d'un marché du gaz unifié au sein de l'Union européenne et pour créer une concurrence réelle dans le marché européen de l'énergie et, dans la pratique, elle pourrait mener à une réduction, ou du moins à une stabilisation, des prix de l'énergie.

Ownership unbundling could be an extremely useful instrument for guaranteeing the creation of a unified gas market in the European Union and for the creation of real competition in the EU energy market and, in practice, could lead to a reduction, or at least a stabilisation, of energy prices.


62. encourage la Commission à créer des incitations au développement d'un marché européen des droits de propriété intellectuelle qui soit concurrentiel, ce qui permettrait aux universités, aux organismes publics de recherche et aux PME de trouver des partenaires et des investisseurs pour leurs droits de propriété intellectuelle, leurs compétences et leurs connaissances; fait observer que dans la plupart des universités, la gestion des droits de propriété intellectuelle pourrait être plus professionnelle;

62. Encourages the Commission to create incentives for the development of a competitive EU market for intellectual property rights (IPR), which would allow universities, public research organisations and SMEs to find partners and investors for their IPR, skills and knowledge; points out that the management of IPR could be more professional at most universities;


Peut-être un paquet financier généreux de compensation en faveur de ceux qui ont perdu leur propriété pourrait-il constituer la réponse finale.

Perhaps a generous financial package of compensation to those who lost property might be the final answer.


Le propriétaire d'une telle propriété pourrait être inculpé avant de pouvoir présenter une défense prouvant qu'il a des motifs justifiables ou de bonnes raisons pour ne pas satisfaire entièrement aux besoins.

The proprietor of such property must be accused before he can bring forward as a defence the existence of some bona fide justification or bona fide reason for not making full accommodation.


Par exemple, on peut modifier un règlement de zonage de manière à limiter l'utilisation que je peux faire de ma propriété ou à modifier l'utilisation qui peut être faite d'une propriété voisine de telle sorte que ma propriété pourrait perdre de la valeur.

So for example, zoning bylaw amendments may be brought in that restrict the use of my property or change the use of a neighbouring property such that my property's devalued.




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propriété pourrait ->

Date index: 2022-10-14
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