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Arriération mentale légère
Bien-fonds contigu
Bénéficiaire
Dirigeant-propriétaire
Dirigeant-propriétaire d'entreprise
Dirigeante-propriétaire
Dirigeante-propriétaire d'entreprise
Entrepreneur
Entrepreneure
Entrepreneuse
Femme entrepreneur
Femme entrepreneure
Femme entrepreneuse
Occupant de bien-fonds attenant
Occupant de bien-fonds contigu
Occupant de terrain attenant
Occupant de terrain contigu
Possesseur
Possesseure
Propriétaire apparent
Propriétaire apparente
Propriétaire bénéficiaire
Propriétaire conjoint
Propriétaire de bien-fonds attenant
Propriétaire de bien-fonds contigu
Propriétaire de terrain attenant
Propriétaire de terrain contigu
Propriétaire effectif
Propriétaire effective
Propriétaire indivis
Propriétaire par indivis
Propriétaire pour compte
Propriétaire réel
Propriétaire réelle
Propriétaire véritable
Propriétaire à titre d'intermédiaire
Propriétaire-dirigeant
Propriétaire-dirigeant d'entreprise
Propriétaire-dirigeante
Propriétaire-dirigeante d'entreprise
Terrain contigu

Vertaling van "propriétaire ne seront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
entrepreneur | entrepreneuse | entrepreneure | propriétaire-dirigeant d'entreprise | propriétaire-dirigeante d'entreprise | propriétaire-dirigeant | propriétaire-dirigeante | dirigeant-propriétaire d'entreprise | dirigeante-propriétaire d'entreprise | dirigeant-propriétaire | dirigeante-propriétaire | femme entrepreneur | femme entrepreneuse | femme entrepreneure | propriétaire/dirigeant d'entreprise | propriétaire/dirigeant | dirigeant/propriétaire d'entreprise | dirigeant/propriétaire

owner-manager | owner manager | owner/manager | business owner-manager | business owner/manager | business entrepreneur/owner/manager | entrepreneur/owner-manager | business entrepreneur | entrepreneur


propriétaire réel | propriétaire réelle | propriétaire effectif | propriétaire effective | propriétaire bénéficiaire | bénéficiaire | propriétaire véritable

beneficial owner


Définition: Q.I. de 50 à 69 (chez les adultes, âge mental de 9 à moins de 12 ans). Aboutira vraisemblablement à des difficultés scolaires. Beaucoup d'adultes seront capables de travailler et de maintenir de bonnes relations sociales, et de s'intégrer à la société. | arriération mentale légère

Definition: Approximate IQ range of 50 to 69 (in adults, mental age from 9 to under 12 years). Likely to result in some learning difficulties in school. Many adults will be able to work and maintain good social relationships and contribute to society. | feeble-mindedness mild mental subnormality


propriétaire conjoint | propriétaire indivis | propriétaire par indivis

joint tenant


occupant de bien-fonds attenant | occupant de terrain attenant | propriétaire de bien-fonds attenant | propriétaire de terrain attenant | propriétaire de terrain contigu

abutter


Désaccord avec les voisins, les locataires et le propriétaire

Discord with neighbours, lodgers and landlord


propriétaire-gérant de la vente en gros et/ou du commerce de détail

Working proprietor, wholesale/retail trade


propriétaire apparent | propriétaire apparente | possesseur | possesseure | propriétaire pour compte | propriétaire à titre d'intermédiaire

nominee | nominal owner


L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec Inc. [ L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec Incorporée | L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec (Section ouest) Inc. | L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec (Section ouest) ...[+++]

Tavern and Pub Owners' Association of Quebec Inc. [ Tavern and Pub Owner's Association of Quebec Incorporated | Tavern and Pub Owners' Association of Quebec (West Division) Inc. | Tavern and Pub Owners' Association of Quebec (West Division) Incorporated ]


bien-fonds contigu | occupant de bien-fonds contigu | occupant de terrain contigu | propriétaire de bien-fonds contigu | propriétaire de terrain contigu | terrain contigu

adjoiner
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ses tâches principales consisteront à consolider les travaux du Bureau du programme GMES et à assurer la mise en place de la capacité GMES de base et l'adoption progressive des services opérationnels et des activités de soutien par ceux qui en seront finalement les propriétaires.

Its main tasks would be to consolidate the work undertaken by the GMES Programme Office, to ensure the completion of the GMES core capacity and the gradual take-up of the operational services and of component activities by their final holders.


Les activités seront axées sur le développement de systèmes sylvicoles durables qui peuvent répondre aux défis et impératifs sociétaux, y compris les besoins des propriétaires de forêts, en mettant en place des approches multifonctionnelles qui concilient la nécessité d'assurer une croissance intelligente, durable et inclusive et de tenir compte du changement climatique.

Activities will focus on the further development of sustainable forestry systems which can address societal challenges and demands, including forest owners' needs, by putting in place multifunctional approaches that reconcile the need for delivering smart, sustainable and inclusive growth taking into account climate change.


Les réseaux d'électricité doivent répondre à trois défis interdépendants pour constituer un système électrique répondant aux besoins des consommateurs et de plus en plus décarboné: créer un marché paneuropéen; absorber une augmentation massive des sources d'énergie renouvelables et gérer des interactions complexes entre des millions de fournisseurs et de clients (un nombre croissant de ménages seront les deux à la fois), y compris les propriétaires de véhicules électriques.

Electricity networks have to respond to three interrelated challenges to enable a consumer-friendly and increasingly decarbonised electricity system: creating a pan-European market; integrating a massive increase of renewable energy sources; and managing interactions between millions of suppliers and customers (where increasingly households will be both), including owners of electrical vehicles.


Les procédures tiennent compte du fait que les détenteurs de permis d'exploration seront propriétaires des données obtenues au cours de l'exploration et qu'ils seront prioritaires s'ils demandent un permis de stockage avant l'expiration de leur permis d'exploration.

The procedures shall take account of the fact that holders of exploration permits will own the data obtained during the exploration and will have priority should they apply for a storage permit before the expiry of the exploration permit.


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Nous pouvons garantir aux parents que les jouets en vente dans l’UE seront plus sûrs à l’avenir, et nous envoyons également aujourd’hui aux fabricants, propriétaires de marques et importateurs le message fort selon lequel ils doivent se conformer à nos normes élevées de sécurité, faute de quoi leurs produits seront bannis des rayons de nos magasins.

We can give parents confidence that toys on sale in the EU will be safer in future, and we are also sending out today a strong message to manufacturers, brand owners and importers that they must meet our high safety standards or there will be no place for their products on our shelves.


qui, au cours des douze mois précédant la demande d'autorisation de pêche, ont fait l'objet d'une procédure de sanctions pour infractions graves ou ont été soupçonnés d'avoir commis de telles violations en vertu de la législation nationale de l'État membre et/ou lorsque le propriétaire du navire a changé et que le nouveau propriétaire offre des garanties selon lesquelles les conditions seront remplies.

which during the 12 months prior to the application for the fishing authorisation, have been subject to sanction proceedings for serious infringements or have been considered suspected of such breaches according to the national law of the Member State and/or where the owner of the vessel has changed and the new owner provides guarantees that the conditions will be fulfilled.


2. Les certificats sont délivrés par les autorités compétentes des États membres après que celles-ci se seront assurées que le propriétaire du navire satisfait aux prescriptions de la présente directive.

2. Certificates shall be issued by the competent authorities of the Member States once they are sure that the shipowner complies with the requirements laid down in this Directive.


13. Les biens immobiliers résidentiels qui sont ou seront occupés ou donnés en location par le propriétaire ou, dans le cas des sociétés d'investissement personnelles, par le propriétaire bénéficiaire et les biens immobiliers commerciaux (bureaux et autres locaux commerciaux) peuvent être reconnus comme sûretés éligibles lorsque les conditions suivantes sont remplies:

13. Residential real estate property which is or will be occupied or let by the owner, or the beneficial owner in the case of personal investment companies, and commercial real estate property, that is, offices and other commercial premises, may be recognised as eligible collateral where the following conditions are met:


Dans l’intérêt des propriétaires de forêts de mon pays également, dans lequel la dernière tempête catastrophique n’a certes pas été aussi dévastatrice par comparaison à l’Alsace, par exemple, j’espère que des mesures telles que celles qui ont été proposées ici seront prises par l’Union européenne, surtout dans le but d’éviter l’asphyxie des plus petits propriétaires de forêts.

In the interest of forest owners, including in my own State where, to be fair, the last storm disaster was not as devastating as here, for example, in Alsace, I hope that measures will be taken by the EU, as proposed here, in order, above all, to prevent small and medium-sized enterprises going under ..


Les aides accordées aux propriétaires de navires ne seront pas éligibles, à l'exception de celles visant les propriétaires exerçant leur principale activité principale à bord de leur navire.

Aid to vessel owners will not be eligible, except for those vessel owners whose main occupation is to work on board of their vessel.


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