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Traduction de «propositions révisées après » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Proposition de définitions révisées pour la statistique minière

Revised Definitions for Minerals Statistics: A Proposal
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Après avoir entamé les discussions sur sa première proposition, la Commission, afin de tenir compte des préoccupations exprimées par les colégislateurs, entend présenter une proposition révisée sur les frontières intelligentes d'ici au début de l'année 2016.

Following initial discussions on the first proposal and to take into account concerns raised by the co-legislators, the Commission intends to present a revised proposal on Smart Borders by the beginning of 2016.


Après avoir entamé les discussions sur sa première proposition, la Commission, afin de tenir compte des préoccupations exprimées par les colégislateurs, entend présenter une proposition révisée sur les frontières intelligentes d'ici au début de l'année 2016

Following initial discussions on the first proposal and to take into account concerns raised by the co-legislators, the Commission intends to present a revised proposal on Smart Borders by the beginning of 2016.


(3) Dès que possible après la réception de la proposition révisée, les ministres fédéral et territorial et l’organisation inuite désignée soit l’acceptent conjointement, soit la rejettent avec motifs écrits à l’appui.

(3) As soon as practicable after receiving a revised proposed amendment, the federal Minister, territorial Minister and designated Inuit organization must accept it jointly or reject it with written reasons.


(3) Dès que possible après la réception de la proposition révisée, les ministres fédéral et territorial et l’organisation inuite désignée soit l’acceptent conjointement, soit la rejettent avec motifs écrits à l’appui.

(3) As soon as practicable after receiving a revised proposed amendment, the federal Minister, territorial Minister and designated Inuit organization must accept it jointly or reject it with written reasons.


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La Commission a donc dû rationaliser le programme lorsqu'elle a présenté sa proposition révisée après la première lecture du Parlement et l'accord sur le cadre financier.

Consequently, the Commission had to streamline the programme when it presented its revised proposal after Parliament's first reading and the deal on the Financial Framework.


Nous considérons qu'une telle déclaration est importante car elle fournit des informations claires à nos concitoyens et qu'elle arrive à point nommé, après le vote récent du Parlement et la proposition révisée de la Commission visant à exclure les services de soins de santé de la proposition de directive du relative aux services dans le marché intérieur.

We believe such a statement is important in providing clarity for our citizens, and timely, because of the recent vote of the Parliament and the revised proposal of the Commission to remove healthcare from the proposed Directive on Services in the Internal Market.


Je voudrais souligner que certaines propositions sont en train d’être retirées dans le cadre d’un vaste examen des politiques communautaires, bien que la Commission retienne l’option de soumettre les propositions révisées après ce processus, en les accompagnant d’une évaluation détaillée de leur coût.

I would like to point out that some proposals are being withdrawn as part of a wide-ranging review of Community policies, although the Commission is retaining the option of, after this process, submitting revised proposals accompanied by a comprehensive assessment of their cost.


Lorsqu'une telle proposition est faite, le chef de projet concerné propose au comité directeur, après consultation du comité de projet concerné, une allocation révisée des ressources, le coût total du projet ainsi que l'équilibre global des contributions des différentes parties au sein du projet demeurant inchangés.

Upon such proposal, the project leader concerned shall, following consultation with the Project Committee concerned, propose to the Steering Committee a revised allocation of resources while maintaining the total cost of such project and the overall balance of the contributions between the Parties within that project.


Sans préjudice des résultats du processus de consultation avec les États membres et les autres intervenants, prévu dans la communication, le Conseil estime que la Commission devrait prendre en considération les points ci-après lors de l'élaboration de sa proposition de directive révisée, qu'il y aura lieu de présenter dès que possible après qu'une étude des coûts et bénéfices aura été réalisée et qu'une base scientifique solide aura été établie pour la proposition:

Without prejudging the outcome of the consultation process with Member States and other stakeholders foreseen in the communication, the Council feels that the Commission should consider the following issues when preparing its proposal for a revised Directive, which should be presented as soon as possible after a cost/benefit study has been carried out and a sound scientific basis for the proposal has been established:


De plus, l'Agence indique que lorsqu'une entente sera conclue, elle va déposer la proposition de droits révisée devant les deux chambres du Parlement, conformément à la Loi sur les frais d'utilisation, puisque la proposition de droits ne sera acheminée au ministre de l'Environnement pour approbation que si elle est appuyée par le Parlement, d'après ce qu'on peut lire dans cette lettre.

Furthermore, the agency advises that once agreement has been reached, it will then table the revised fee proposal in both Houses pursuant to the User Fees Act, to the extent the letter suggests that the fee proposal will only be forwarded to the Minister of the Environment for approval if it is supported in Parliament.




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Date index: 2023-07-09
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