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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Dol éventuel
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif éventuel
Passifs éventuels
Proposition subsidiaire
Proposition éventuelle
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "proposer éventuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
distributeur (achète des titres pour son propre compte et les propose aux éventuels acheteurs à son prix)

dealer


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]


dol éventuel

dolus eventualis | oblique intent | contingent intent


proposition subsidiaire | proposition éventuelle

contingent proposal | subsidiary proposal
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
date à laquelle l'entreprise mère dans l'Union soumet à l'autorité de résolution au niveau du groupe ses éventuelles observations et propose éventuellement d'autres mesures pour remédier aux obstacles importants, conformément à l'article 18, paragraphe 3, de la directive 2014/59/UE.

date when the Union parent undertaking submits to the group-level resolution authority its observations and alternative measures to remedy the substantive impediments, if any, in accordance with Article 18(3) of Directive 2014/59/EU.


Vous vous indignez parce que l'on propose éventuellement de placer de grands groupes en détention lorsque le ministre juge qu'il a besoin de plus de temps pour procéder à une évaluation.

You're upset because there's a suggestion that they possibly be detained, if they come in large groups and the minister deems that we need more time to assess them.


Je vous propose donc de conserver cela pour proposer éventuellement un autre amendement à la motion.

I would therefore propose that you set that aside and perhaps move another amendment to the motion later.


Au plus tard le 31 décembre 2004, la Commission soumet un rapport au Parlement européen et au Conseil sur la réalisation des objectifs du programme pendant les trois premières années et propose éventuellement des modifications.

The Commission is required, by 31 December 2004 at the latest, to submit a report to the European Parliament and the Council on the achievement of the objectives of the programme during the first three years.


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En particulier, elle propose, éventuellement sous forme de guide, des critères simples et clairs pour déterminer les conditions particulières, notamment celles ayant trait à des produits ou à des circonstances isolés, pour lesquelles la notification n'est pas pertinente au regard de la présente annexe.

In particular, it shall put forward, possibly in the form of a guide, simple and clear criteria for determining the special conditions, particularly those concerning isolated circumstances or products, for which notification is not relevant in relation to this Annex.


La Commission réexamine l’EMAS et son logo et propose éventuellement des modifications, et ce pendant une durée de 5 ans après l’entrée en vigueur du présent règlement.

The Commission will review the EMAS and its logo and suggest possible changes no later than five years following the entry into force of the Regulation.


Ce groupe émettra un avis sur les programmes de travail pluriannuels et annuels du CCR, compte tenu du programme stratégique annuel de la Commission, en proposant éventuellement une réorientation de l'action et de nouvelles activités, dans les limites du programme spécifique.

It will formulate an opinion on the JRC multi-annual and annual work programmes in the light of the yearly strategic programme of the Commission, proposing possible shifts of emphasis and new activities, within the limits of the specific programme.


Le ministre des Finances, ce matin, nous a tellement donné raison lorsqu'il a lancé, comme cela sur la table, n'importe comment, d'une façon, je dirais, qui n'a pas beacoup de précédent dans cette Chambre, une série d'amendements qu'il entend proposer éventuellement, on ne sait pas où, encore tellement il était bouleversé par la présentation pratiquement chaotique de ses amendements.

The Minister of Finance proved us right this morning when he came up haphazardly, in an almost unprecedented fashion in this House, with a series of amendments which he intends to eventually table.


Bien au contraire, je me propose éventuellement de vous offrir quelque chose d'un peu plus corsé, par exemple un jus de pommes, sachant que le Québec est un des principaux producteurs de jus de pommes.

Quite the contrary. I intend to eventually offer you something with more flavour, like an apple juice, since Quebec is one of the main apple juice producers.


Mme Aileen Carroll: Vous établissez une distinction entre un mécanisme extrajudiciaire de résolution des conflits proposé éventuellement par le Barreau et les poursuites intentées par les citoyens.

Ms. Aileen Carroll: You're drawing a distinction between an ADR mechanism that's put forward perhaps by the bar and citizen suits.


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