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A propos de l'avenir du Conseil des Arts
Candidat à l'adoption
Candidate à l'adoption
Consentement à l'adoption
Date de l'adoption par l'Assemblée fédérale
Informer le personnel à propos des menus du jour
L'essayer c'est l'adopter
LF-CLaH
Oaiad
Postulant à l'adoption
Postulante à l'adoption
Prestations d'a.-e. liées à l'adoption
Prestations d'adoption
Prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption
échec de l'adoption

Vertaling van "propos de l’adoption " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
candidat à l'adoption [ candidate à l'adoption | postulant à l'adoption | postulante à l'adoption ]

adoption applicant [ adoptive applicant | applicant for adoption ]


A propos de l'avenir du Conseil des Arts : rapport de la Commission consultative des arts au Conseil des Arts du Canada [ A propos de l'avenir du Conseil des Arts ]

The Future of the Canada Council: a report to the Canada Council from the Advisory Arts Panel [ The Future of the Canada Council ]


prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption [ prestations d'a.-e. liées à l'adoption | prestations d'adoption ]

Employment Insurance adoption benefits [ EI adoption benefits | adoption benefits ]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]




date de l'adoption par l'Assemblée fédérale

date of adoption by the Federal Assembly


Ordonnance du 29 novembre 2002 sur l'activité d'intermédiaire en vue de l'adoption [ Oaiad ]

Ordinance of 29 November 2002 on Placements with a view to Adoption [ AdoPO ]






informer le personnel à propos des menus du jour | tenir les membres du personnel informés à propos des menus du jour | communiquer des informations au personnel à propos des menus du jour | informer les membres du personnel à propos des menus du jour

brief staff on daily menu and allergens | brief staff with daily menu | brief staff on daily menu | brief staff with menu for the day
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
A propos de l’adoption de la décision d’équivalence, Jonathan Hill a déclaré: «C’est une étape importante pour la convergence réglementaire au niveau mondial et la mise en œuvre de notre accord avec la CFTC.

Commissioner Jonathan Hill, responsible for financial stability, financial services and capital markets union said: “This is an important step forward for global regulatory convergence and implementing our agreement with the CFTC.


M. Frans Timmermans, premier vice-président de la Commission, a déclaré à ce propos: «Après l'adoption en temps record de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes, tous les acteurs concernés ont travaillé d'arrache-pied ces trois derniers mois afin que l'Agence puisse intervenir à nos frontières extérieures en toutes circonstances et aussi rapidement que possible.

First Vice-President Frans Timmermans said: "After the record-time adoption of the European Border and Coast Guard, all stakeholders have worked at full speed in the past three months to ensure that the Agency can intervene at our common borders whenever and wherever necessary and as quickly as possible. We now propose further concrete steps to accelerate this work.


M Federica Mogherini, haute représentante et vice-présidente de la Commission, a déclaré à ce propos: «Avec l'adoption de ce nouveau cadre, l'UE fait avancer les efforts déployés en faveur de l'égalité hommes-femmes dans l'ensemble de ses actions extérieures.

EU High Representative/Vice-President Federica Mogherini said: ''With this new framework the EU takes forward working for gender equality in all its external actions.


Lors du Conseil transport du 26 mars 2002 et à propos du règlement créant l'entreprise commune finalement adopté le 21 mai 2002, le Conseil et la Commission, d'une part, et la Belgique, d'autre part, ont fait une déclaration par laquelle ils s'engagent à exempter l'entreprise commune et son personnel de toutes taxes et charges sociales ou obligations similaires dans la mesure compatible avec le droit communautaire et le droit national.

At the Transport Council meeting held on 26 March 2002, and with regard to the Regulation setting up the Joint Undertaking, as finally adopted on 21 May 2002, the Council and the Commission, on the one hand, and Belgium, on the other, made a declaration of commitment to exempt the Joint Undertaking and its staff from all taxes and social charges or similar obligations, to the extent that this was compatible with Community law and national law.


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La Commission se félicite de l'aval donné par le Conseil au socle européen des droits sociaux et de l'adoption d'une orientation générale à propos de la réforme de la directive sur le détachement de travailleurs // Bruxelles, le 24 octobre 2017

Commission welcomes the Council's endorsement of the European Pillar of Social Rights and its general approach to reform the Posting of Workers Directive // Brussels, 24 October 2017


M. Toews : J'ai justement posé la question non seulement à propos du projet de loi C-19, qui abolit le registre des armes d'épaule, mais aussi à propos du règlement adopté conformément à la Loi sur les armes à feu.

Mr. Toews: That is a question that I have specifically asked not only in respect of Bill C-19, which fundamentally abolishes the long-gun registry, but also the regulation which is passed pursuant to the Firearms Act.


Le président : Enfin, que le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunisse pour examiner la pauvreté, l'itinérance et le logement conformément à l'ordre de renvoi touchant la santé des populations adopté par le Sénat le 20 novembre et conformément à l'ordre de renvoi à propos des villes adopté par le Sénat le 20 novembre et qu'il communique les témoignages présentés au Sous-comité de la Santé des populations et au Sous-comité des villes.

The Chair: Finally, that the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology meet to study the subjects of poverty, housing and homelessness under the order of reference on population health adopted by the Senate on November 20, and under the order of reference on cities adopted by the Senate on November 20, and refer the evidence to the Subcommittee on Population Health and Subcommittee on Cities.


M. Johannes Hahn, membre de la Commission chargé de la politique régionale, a déclaré à ce propos: «Nous avons adopté aujourd'hui un plan d’investissement stratégique vital, qui met le Portugal sur la voie de l’emploi et de la croissance pour la prochaine décennie.

Commissioner for Regional Policy, Johannes Hahn, said: "Today we have adopted a vital, strategic investment plan that sets Portugal on the path to jobs and growth for the next decade.


M. Frans Timmermans, premier vice-président de la Commission, a déclaré à ce propos: «Nous nous réjouissons de l’adoption de notre proposition par le Conseil.

First Vice-President Frans Timmermans said: "We welcome the adoption of our proposal by the Council.


À propos du rapport adopté aujourd'hui, le commissaire Flynn a déclaré que la mise en place et le lancement du réseau constituaient "une grande réussite humaine et technique.

Commenting on today's report, Commissioner Flynn said that the setting up and launch of the network represents a "considerable human and technical achievement.




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propos de l’adoption ->

Date index: 2022-05-07
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