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Amortissement proportionnel au rendement
Amortissement proportionnel à l'utilisation
En n'importe quel temps
En tout temps
Méthode de l'amortissement proportionnel au rendement
Méthode proportionnelle au rendement
Méthode proportionnelle à l'utilisation
Renonciation à toute mesure ou peine
Renonciation à toute peine ou mesure
Représentation proportionnelle
Scrutin de type proportionnel
Scrutin proportionnel
Sécurite s'étendant à tout le continent
à telles fins que de droit
à tout moment
à toute fin que de droit
à toute heure
à toute époque
à toutes fins que de droit

Vertaling van "proportionnelles à toute " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation

units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method


méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation [ amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement ]

units of production method [ unit of production method | production method | service-output method | service outpupt method | production unit method | sum-of-the-units method ]


en n'importe quel temps [ en tout temps | à toute heure | à toute époque | à tout moment ]

at any time


méthode de l'amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années [ amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années ]

sum-of-the-years'-digits method of depreciation [ SOYD method of depreciation | sum-of-the-years'-digits method | sum-of-the years-digits depreciation | SYD depreciation | SYD method | SOYD method ]


méthode de l'amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années | amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années

sum-of-the-years-digits method | SOFTY method | sum-of-the-digits method | SYD method


à toute fin que de droit | à toutes fins que de droit | à telles fins que de droit

for all legal purpose | for all legal purposes


renonciation à toute mesure ou peine | renonciation à toute peine ou mesure

non-imposition of measures or penalties | non-imposition of measures or sentences


prendre position (acheter des titres pour son compte et être en mesure à tout instant de faire la contrepartie à un

take position (to)


curite s'étendant à tout le continent

continent-wide security


représentation proportionnelle | scrutin de type proportionnel | scrutin proportionnel

proportional electoral system | proportional representation | system of proportional representation | PR [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États membres et les autres acteurs devraient répartir proportionnellement les ressources en vue de lutter efficacement contre toutes les formes de traite des êtres humains, y compris les formes émergentes, et de veiller à ce que les tendances fassent l’objet d’une surveillance.

Member States and other actors should allocate anti-trafficking resources proportionately to tackle effectively all forms of trafficking in human beings, including emerging forms, and ensure that trafficking trends are monitored.


si aucune des personnes physiques visées au point a) ou b) pouvant prétendre collectivement ou solidairement à l'ensemble des revenus des actifs ayant généré ce paiement, ou à l'ensemble des autres actifs représentant ce paiement, au moment de la réception ou de l'attribution du paiement d'intérêts, toute personne physique au profit de laquelle s'ouvre ultérieurement, proportionnellement aux droits qu'elle peut faire valoir à l'égard de ce paiement, un droit à tout ou partie des actifs ayant généré le paiement d'intérêts ou à d'autres ...[+++]

if none of the individuals referred to in point (a) or (b) are collectively or severally entitled to all of the income arising from the assets producing such payment, or to all the other assets representing such payment, at the time of receipt or securing of the interest payment, any individual, in proportion to his entitlement to that income, who, at a later date, becomes entitled to all or part of the assets producing the interest payment or to other assets representing such interest payment.


Ces coûts devraient être répartis proportionnellement entre toutes les entreprises bénéficiant d’un accès, y compris la branche en aval de l’opérateur PSM.

These costs should be allocated on a proportionate basis between all undertakings enjoying access, including the downstream arm of the SMP operator.


Ces coûts devraient être répartis proportionnellement entre toutes les entreprises bénéficiant d’un accès, y compris la branche en aval de l’opérateur PSM.

These costs should be allocated on a proportionate basis between all undertakings enjoying access, including the downstream arm of the SMP operator.


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La contrepartie éligible paie à la future BCN de l’Eurosystème des pénalités contractuelles d’un montant proportionnel à tout dommage subi, ce montant ne pouvant toutefois être inférieur à 10 % du montant de l’opération de sous-préalimentation, si: i) la future BCN de l’Eurosystème, ou toute autre autorité publique compétente, se voit privée d’accès pour effectuer les contrôles et inspections visés au point b); ou ii) si les billets et pièces en euros livrés en sous-préalimentation ne sont pas stockés dans les locaux du tiers profess ...[+++]

The eligible counterparty shall pay to the future Eurosystem NCB contractual penalties in an amount proportional to any damage suffered, however no less than 10 % of the sub-frontloaded amount, if: (i) the future Eurosystem NCB or any other competent public authority is not given access to carry out the audit and inspections referred to in point (b); or (ii) if the sub-frontloaded euro banknotes and coins are not stored on the premises of the sub-frontloaded professional third party as set out in this Article.


Il proviendra du programme «Coopération» (jusqu'à hauteur de 800 millions EUR conformément à un système de contribution proportionnelle par toutes les priorités thématiques excepté les sciences socio-économiques et humaines) et du programme «Capacités» (jusqu'à hauteur de 200 millions EUR provenant de la ligne «infrastructures de recherche»).

It will come from the ‘Cooperation’ programme (up to EUR 800 million by proportional contribution of all thematic priorities, except socio-economic sciences and humanities) and the ‘Capacities’ programme (up to EUR 200 million from the research infrastructure line).


1. Si un voyageur est tué ou blessé, l’entreprise ferroviaire visée à l’article 26, paragraphe 5, de l’annexe I verse sans délai, et en tout état de cause au plus tard quinze jours après l’identification de la personne physique ayant droit à une indemnisation, toute avance qui serait nécessaire pour couvrir des besoins économiques immédiats, proportionnellement au préjudice subi.

1. If a passenger is killed or injured, the railway undertaking as referred to in Article 26(5) of Annex I shall without delay, and in any event not later than fifteen days after the establishment of the identity of the natural person entitled to compensation, make such advance payments as may be required to meet immediate economic needs on a basis proportional to the damage suffered.


Elle devrait en outre se fonder sur le principe que le délai ne peut être prolongé que pour une période déterminée de courte durée, par exemple de 20 à 30 jours ouvrables, le délai supplémentaire étant réparti proportionnellement entre toutes les parties intéressées.

Furthermore, it should be built on the principle that the extension is available for a short finite period, for example 20-30 working days, and that the additional time is distributed in a proportionate way between all interested parties.


- au cours de la même campagne, la superficie éligible par producteur sera réduite proportionnellement pour toutes les aides octroyées en vertu du présent titre,

- during the same marketing year, the eligible area per farmer will be reduced proportionately for all the aids granted under this Title,


Les émissions de particules polluantes sont déterminées par séparation des particules au moyen de filtres appropriés à partir d'un flux partiel proportionnel pendant toute la durée de l'essai et par détermination gravimétrique de cette quantité conformément au point 4.3.2.

The particulate pollutant emission level is determined by using suitable filters to collect the particulates from a proportional part flow throughout the test and determining the quantity thereof gravimetrically in accordance with 4.3.2.




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proportionnelles à toute ->

Date index: 2023-01-19
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