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Amortissement proportionnel au rendement
Amortissement proportionnel à l'utilisation
Brexit
Clause de règle proportionnelle
Droit de se retirer de l'UE
Droit de se retirer de l'Union européenne
Modèle aléatoire proportionnel
Modèle de Cox
Modèle de régression de Cox
Modèle de régression à effet proportionnel
Modèle de vraisemblance partielle
Modèle des risques proportionnels
Modèle à taux de défaillance proportionnels
Méthode de l'amortissement proportionnel au rendement
Méthode proportionnelle au rendement
Méthode proportionnelle à l'utilisation
Pays de l’UE qui se retire de l’Union
Prime à la non-commercialisation
Probabilité proportionnelle à la taille
Produit retiré du marché
Représentation proportionnelle
Retrait de l'Union européenne
Retrait de l’UE
Retrait d’un État membre de l’UE
Règle proportionnelle
Règle proportionnelle de capitaux
Règle proportionnelle de valeur
Scrutin de liste à la proportionnelle
Scrutin de listes selon un système proportionnel
Scrutin de type proportionnel
Scrutin proportionnel
Sortie de l'UE
Sortie de l’Union européenne
Sélection proportionnelle à la taille
Traité de réassurance non proportionnelle
Traité non proportionnel
Traité non proportionnel de réassurance
État membre de l’UE qui se retire de l’Union

Vertaling van "proportionnellement retiré " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation

units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method


retrait de l’UE [ Brexit | droit de se retirer de l'UE | droit de se retirer de l'Union européenne | État membre de l’UE qui se retire de l’Union | pays de l’UE qui se retire de l’Union | retrait de l'Union européenne | retrait d’un État membre de l’UE | sortie de l'UE | sortie de l’Union européenne ]

withdrawal from the EU [ Brexit | exit from the European Union | leaving the EU | right of withdrawal from the EU | right of withdrawal from the European Union | withdrawal from the European Union | withdrawal of a Member State from the EU | withdrawing EU country | withdrawing EU Member State ]


échantillonnage avec probabilité proportionnelle à la taille | probabilité proportionnelle à la taille | sélection proportionnelle à la taille

selection with probability proportional to size


représentation proportionnelle | scrutin de type proportionnel | scrutin proportionnel

proportional electoral system | proportional representation | system of proportional representation | PR [Abbr.]


modèle de régression à effet proportionnel | modèle des risques proportionnels | modèle de régression de Cox | modèle de Cox | modèle aléatoire proportionnel | modèle de vraisemblance partielle | modèle à taux de défaillance proportionnels

proportional hazards model | PHM | Cox regression model | Cox model | PH model


clause de règle proportionnelle [ règle proportionnelle | règle proportionnelle de capitaux | règle proportionnelle de valeur ]

co-insurance clause [ co-insurance | coinsurance clause | average clause | condition of average | rule of apportionment | average conditions ]


traité de réassurance non proportionnelle | traité non proportionnel | traité non proportionnel de réassurance

non-proportional reinsurance treaty | non-proportional treaty


scrutin de liste à la proportionnelle | scrutin de listes selon un système proportionnel

list-based proportional voting


représentation proportionnelle [ scrutin proportionnel ]

proportional representation


prime à la non-commercialisation [ produit retiré du marché ]

non-marketing premium [ product withdrawn from the market ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne les mesures de soutien au développement rural au titre des articles 28, 29, 33 et 34, du règlement (UE) no 1305/2013, si un bénéficiaire a été dans l’incapacité de respecter l’engagement en raison d’un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles, le paiement concerné est proportionnellement retiré pour les années au cours desquelles le cas de force majeure ou les circonstances exceptionnelles sont survenus.

As regards rural development support measures under Articles 28, 29, 33 and 34 of Regulation (EU) No 1305/2013, if a beneficiary has been unable to fulfil the commitment as a result of force majeure or exceptional circumstances, the respective payment shall be proportionally withdrawn for the years during which the case of force majeure or exceptional circumstances occurred.


En ce qui concerne les mesures de soutien au développement rural au titre des articles 28, 29, 33 et 34, du règlement (UE) no 1305/2013, si un bénéficiaire a été dans l’incapacité de respecter l’engagement en raison d’un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles, le paiement concerné est proportionnellement retiré pour les années au cours desquelles le cas de force majeure ou les circonstances exceptionnelles sont survenus.

As regards rural development support measures under Articles 28, 29, 33 and 34 of Regulation (EU) No 1305/2013, if a beneficiary has been unable to fulfil the commitment as a result of force majeure or exceptional circumstances, the respective payment shall be proportionally withdrawn for the years during which the case of force majeure or exceptional circumstances occurred.


Les charges administratives et les coûts supportés par les États membres et par les opérateurs économiques pour appliquer ce système ne sont pas proportionnels aux avantages qu’ils en retirent.

The administrative burden borne and the costs incurred by Member States and by economic operators in applying that system are not proportionate to the benefits of the system.


Les charges administratives et les coûts supportés par les États membres et par les opérateurs économiques pour appliquer ce système ne sont pas proportionnels aux avantages qu’ils en retirent.

The administrative burden borne and the costs incurred by Member States and by economic operators in applying that system are not proportionate to the benefits of the system.


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(a) des amendes proportionnelles à la valeur de l'utilisation des ressources génétiques concernées, et qui ont au moins pour effet de priver effectivement les contrevenants des avantages économiques qu'ils ont retirés des infractions commises ;

(a) fines proportional to the value of the use activities related to the genetic resources concerned and that at least effectively deprive those responsible of the economic benefits derived from the infringement;


Si aucune déclaration n'est présentée à la fin de cette période, les États membres retirent l'agrément ou exigent le paiement d'un montant proportionnel au volume de lait concerné et à la gravité de l'irrégularité.

Where no declaration is submitted at the end of that period, Member States shall either withdraw approval or require payment of an amount in proportion to the volume of milk involved and the seriousness of the irregularity.


S'il est établi qu'un acheteur a envoyé un décompte ou une déclaration erronés, qu'il n'a pas respecté l'engagement visé au paragraphe 2, point c), ou qu'il a ignoré à plusieurs reprises une des autres obligations prévues au règlement (CE) no 1788/2003, le présent règlement ou les dispositions nationales, l'État membre retire l'agrément ou exige le paiement d'un montant proportionnel au volume de lait concerné et à la gravité de l'irrégularité.

Where it is found that a purchaser has forwarded an incorrect statement or declaration, or has failed to comply with the undertaking referred to in paragraph 2(c) or has repeatedly failed to comply with any other obligation imposed under Regulation (EC) No 1788/2003, this Regulation or the relevant national rules, the Member State shall either withdraw approval or require payment of an amount in proportion to the volume of milk involved and the seriousness of the irregularity.


Si aucune déclaration n'est présentée à la fin de cette période, les États membres retirent l'agrément ou exigent le paiement d'un montant proportionnel au volume de lait concerné et à la gravité de l'irrégularité.

Where no declaration is submitted at the end of that period, Member States shall either withdraw approval or require payment of an amount in proportion to the volume of milk involved and the seriousness of the irregularity.


S'il est établi qu'un acheteur a envoyé un décompte ou une déclaration erronés, qu'il n'a pas respecté l'engagement visé au paragraphe 2, point c), ou qu'il a ignoré à plusieurs reprises une des autres obligations prévues au règlement (CE) n° 1788/2003, le présent règlement ou les dispositions nationales, l'État membre retire l'agrément ou exige le paiement d'un montant proportionnel au volume de lait concerné et à la gravité de l'irrégularité.

Where it is found that a purchaser has forwarded an incorrect statement or declaration, or has failed to comply with the undertaking referred to in paragraph 2(c) or has repeatedly failed to comply with any other obligation imposed under Regulation (EC) No 1788/2003, this Regulation or the relevant national rules, the Member State shall either withdraw approval or require payment of an amount in proportion to the volume of milk involved and the seriousness of the irregularity.


4. Si aucune déclaration n'est présentée avant le 1er juillet, les États membres retirent l'agrément ou exigent le paiement d'un montant proportionnel au volume de lait concerné et à la gravité de l'irrégularité.

4. Where no declaration is submitted before 1 July, Member States shall either withdraw approval or require payment of an amount in proportion to the volume of milk involved and the seriousness of the irregularity.


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