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Abus d'une substance psycho-active
Accepter le mandat
Ainsi qu'il convient
Ajournement du prononcé de la peine
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Comparaître
Contracter un cautionnement à la grosse
Contracter un engagement
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Déposer un acte de comparution
En tant que de besoin
Enregistrer un jugement
Entrer
Hallucinose
Inscrire
Inscrire au rôle
Inscrire un jugement
Inscrire une action au rôle pour être instruite
Inscrire une action pour instruction
Inscrire une déclaration de culpabilité
Jalousie
La vérité dans la détermination de la peine
Le cas échéant
Le concept de vérité dans le prononcé de la sentence
Le principe des peines réelles
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Mettre au rôle
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Prendre possession
Produire un acte de comparution
Prononcer une condamnation
Prononcer une déclaration de culpabilité
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
S'introduire
S'introduire de droit
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Souscrire un cautionnement à la grosse
Surseoir au prononcé de la peine
Surseoir au prononcé de la sentence
Sursis au prononcé de la peine
éventuellement

Vertaling van "prononcer et lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez le ...[+++]

Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often ...[+++]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


ajournement du prononcé de la peine | sursis au prononcé de la peine

deferment of sentence


accepter le mandat | comparaître | contracter un cautionnement à la grosse | contracter un engagement | déposer un acte de comparution | enregistrer un jugement | entrer | inscrire | inscrire au rôle | inscrire un jugement | inscrire une action au rôle pour être instruite | inscrire une action pour instruction | inscrire une déclaration de culpabilité | mettre au rôle | prendre possession | produire un acte de comparution | prononcer une condamnation | prononcer une déclaration de culpabilité | s'introduire | s'introduire de droit | souscrire un cautionnement à la grosse

enter


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


La vérité dans la détermination de la peine [ Le principe des peines réelles | Le respect de la vérité dans le prononcé de la sentence | Le concept de vérité dans le prononcé de la sentence ]

Truth in sentencing


surseoir au prononcé de la peine | surseoir au prononcé de la sentence

suspend passing sentence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of bloo ...[+++]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
C'est le cas, notamment, lorsque les conditions de la route ou du véhicule ne permettent pas la conduite en roue libre, lorsque le gradient de pente est prononcé et lorsque le conducteur appuie sur la pédale de frein, ou lorsqu'il active le régulateur de vitesse ou le mode «sport», désactive le système de mise en veille ou utilise le levier de vitesse manuel.

This is the case, for example, when the road or car conditions do not allow coasting, where there is a pronounced downhill gradient and when the driver touches the brake pedal, or activates cruise control or sport mode, switches off the start-stop system or uses the manual gear selector.


La politique commerciale, la politique étrangère et la politique relative à l'aide au développement sont reliées, alors comment est-ce que le ministre du Commerce pourrait se prononcer seul, lorsqu'une telle question fait intervenir d'autres collègues du cabinet et, au bout du compte, le premier ministre, qui est le capitaine d'Équipe Canada et de la politique étrangère?

Trade policy and foreign policy and developmental aid policy are intertwined, so who is the trade minister to say yes and no when it involves other cabinet colleagues and, ultimately, the Prime Minister, who is the captain of Team Canada and of the foreign policy?


En tant qu'ami de cette Chambre, l'ex-sénateur continue de prodiguer généreusement avis et conseils — comme en témoigne le remarquable discours de remerciements qu'il a prononcé récemment lorsque l'Université McGill lui a décerné un doctorat honorifique en droit.

As a friend of this chamber, the former senator continues to be generous with his advice and counsel, as demonstrated in his excellent acceptance speech when he recently received an Honorary Doctor of Laws from McGill University.


1. Le comité consultatif se prononce valablement lorsque les deux tiers des membres sont présents.

1. An opinion delivered by the Advisory Committee shall not be valid unless two thirds of the members are present.


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Le tribunal ne doit-il pas se prononcer aussi lorsqu'il y a un accident imprévisible important qui, dans un scénario fort peu probable, pourrait coûter plus de 650 millions de dollars.

For clarification purposes, isn't this tribunal also for an unforseeable large accident that may even end up costing more than $650 million in a very improbable scenario? Yes.


Nous avons une motion qui a été déposée et sur laquelle le comité devra se prononcer et, lorsque nous aurons le quorum, nous interromprons nos délibérations pour régler cette question.

We do have a motion that has been tabled and will be before the committee, and we may stop throughout the proceedings when we have quorum to deal with it.


1. Le comité se prononce valablement lorsque les deux tiers de ses membres votants sont présents ou représentés.

1. An opinion delivered by the Committee shall not be valid unless two-thirds of its voting members are present or represented.


Le Comité se prononce valablement lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés.

An opinion delivered by the Committee shall not be valid unless two-thirds of the members are present or represented.


LE COMITE SE PRONONCE VALABLEMENT LORSQUE LES DEUX TIERS DES MEMBRES SONT PRESENTS .

AN OPINION DELIVERED BY THE COMMITTEE SHALL NOT BE VALID UNLESS TWO-THIRDS OF THE MEMBERS ARE PRESENT .


Que ce soit bien clair—je sais que chaque mot que l'on prononce compte lorsque l'on est ministre: Nous ne renégocions rien avec les Américains à l'heure actuelle.

Let me be very clear—every word is so important in this job. We are not renegotiating, and we are not negotiating anything with the Americans right now.




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prononcer et lorsque ->

Date index: 2021-07-29
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