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Ainsi qu'il convient
Au besoin
De temps à autre
En tant que de besoin
Fonds à promesse
Fonds à promesse de rendement
Invoquer un motif
Invoquer un moyen
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque
Lorsque cela est nécessaire
Par intervalles
Par moments
Parfois
Poursuivre sur une base contractuelle
Promesse de récompense
Promesse présumée par la loi
Promesse publique
Promesse publique de récompense
Promesse tacite
Promesses et aléas de la biotechnologie au Canada
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Se fier à une assertion
Se fier à une promesse
Se fonder sur une assertion
Se fonder sur une promesse
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "promesse lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
promesse publique (1) | promesse publique de récompense (2) | promesse de récompense (3)

offer of a reward


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


invoquer un motif | invoquer un moyen | poursuivre sur une base contractuelle | se fier à une assertion | se fier à une promesse | se fonder sur une assertion | se fonder sur une promesse

rely


promesse présumée par la loi | promesse tacite

implied promise


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Promesses et aléas de la biotechnologie au Canada : compte rendu de l'atelier [ Promesses et aléas de la biotechnologie au Canada ]

Biotechnology in Canada: promises and concerns, a proceeding [ Biotechnology in Canada ]


fonds à promesse | fonds à promesse de rendement

guaranteed return fund




marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)

auction-plus-specialist market
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque le contrat a pour objet un droit réel ou un droit d'utilisation d'un immeuble (contrat de vente, de promesse de vente ou de location d'un appartement, par exemple), il est présumé présenter les liens les plus étroits avec la loi de la situation de l'immeuble (art. 4 3).

When the subject matter of the contract is a right in immovable property or a right to use immovable property (sale contract, deed or lease of an apartment, for example), it is presumed be most closely connected with the law of the place where the property is situated (Article 4(3)).


La présente directive devrait dès lors préciser le moment où les droits et obligations prennent effet, c’est-à-dire lorsque le prestataire de services de paiement reçoit l’ordre de paiement, y compris lorsqu’il a eu la possibilité de le recevoir via les moyens de communication convenus dans le contrat de services de paiement, nonobstant toute participation antérieure au processus ayant conduit à la formulation et à la transmission de l’ordre de paiement, par exemple les vérifications de la sécurité et de la disponibilité des fonds, les informations sur l’utilisation du numéro d’identification personnel (PIN) ou la délivra ...[+++]

This Directive should therefore establish when rights and obligations take effect, namely, when the payment service provider receives the payment order, including when the payment service provider has had the opportunity to receive it through the means of communication agreed in the payment service contract, notwithstanding any prior involvement in the process leading up to the creation and transmission of the payment order, e.g. security and availability of funds checks, information on the use of the personal identity number or issuance of a payment promise. Furthermore, receipt of a payment order should occur when the payer’s payment s ...[+++]


Ces mêmes dirigeants qui voient des gens quitter leur terre d’Afrique dans la terrreur, prêts à risquer leur vie en mer Méditerranée, se disent attristés par ces images dramatiques, mais ne tiennent pas leurs promesses lorsqu’il s’agit de les transformer en décisions politiques.

The very leaders who see people fleeing terrified to their countries from Africa, prepared to risk their lives only to die in the Mediterranean, express their great sadness at those dramatic pictures, but do not then live up to their promises when it comes to turning them into political decisions.


La présente directive devrait dès lors préciser le moment à partir duquel les droits et obligations prennent effet, c'est-à-dire lorsque le prestataire de services de paiement reçoit l'ordre de paiement, y compris lorsqu'il a eu la possibilité de le recevoir par le biais des moyens de communication convenus dans le contrat de services de paiement, nonobstant toute participation antérieure au processus ayant conduit à la formulation et à la transmission de l'ordre de paiement, notamment la sécurité, l'existence d'une vérification des fonds, des informations sur l'utilisation du numéro d'identification personnel (PIN) ou la délivra ...[+++]

Therefore, this Directive should introduce a point in time at which rights and obligations take effect, namely, when the payment service provider receives the payment order, including when he has had the opportunity to receive it through the means of communication agreed in the payment service contract, notwithstanding any prior involvement in the process leading up to the creation and transmission of the payment order, e.g. security and availability of funds checks, information on the use of the personal identity number or issuance of a payment promise.


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Je reconnais que j'aime tenir une promesse lorsque j'en fais une.

I confess that when I make a promise I like to fulfil it.


Le processus Euro-Méditerranée, qui s'annonçait plein de promesses lorsqu'il s'est ouvert avec la Conférence de Barcelone, poursuivra-t-il son déclin ?

Or will the Euro-Mediterranean developments which began so hopefully with the Barcelona Conference continue to slow to a stop?


Le processus Euro-Méditerranée, qui s'annonçait plein de promesses lorsqu'il s'est ouvert avec la Conférence de Barcelone, poursuivra-t-il son déclin?

Or will the Euro-Mediterranean developments which began so hopefully with the Barcelona Conference continue to slow to a stop?


Vraisemblablement, les dirigeants russes ont également reçu des sortes de promesses lorsqu'ils ont contribué à la dissolution pacifique du pacte de Varsovie et de l'Union soviétique.

Presumably, the Russian leaders also received some sort of promise regarding this when they were making their contribution to the peaceful dissolution of the Warsaw Pact and the Soviet Union.


—les incitations à prescrire ou à délivrer des médicaments par l'octroi, l'offre ou la promesse d'avantages, pécuniaires ou en nature, sauf lorsque leur valeur intrinsèque est minime,

—the provision of inducements to prescribe or supply medicinal products by the gift, offer or promise of any benefit or bonus, whether in money or in kind, except when their intrinsic value is minimal,


- les incitations à prescrire ou à délivrer des médicaments par l'octroi, l'offre ou la promesse d'avantages, pécuniaires ou en nature, sauf lorsque leur valeur intrinsèque est minime,

- the provision of inducements to prescribe or supply medicinal products by the gift, offer or promise of any benefit or bonus, whether in money or in kind, except when their intrinsic value is minimal,




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promesse lorsque ->

Date index: 2022-01-12
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