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Action cadre
Action chapeau
Agression en frappant avec un objet projeté
Cadre initial d'un projet de loi
Chargé de projets recherche et développement textile
Chargée de projets recherche et développement textile
Gestionnaire de projet TIC
Gestionnaire de projet informatique
Motif d'un projet de loi
Méthodes de gestion de projets TIC
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Objectifs généraux d'un projet de loi
Portée d'un projet de loi
Portée générale d'un projet de loi
Pouvaient compter sur les capitaux de ...
Prince2
Principe d'un projet de loi
Principe dont s'inspire un projet de loi
Principes généraux d'un projet de loi
Projet cadre
Projet chapeau
Projet générique
Projet parapluie
Responsable de projet informatique

Vertaling van "projets pouvaient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency


pouvaient compter sur les capitaux de ...

had behind it the capitals of


Si les boîtes pouvaient parler : la collection Tony Hyman

Story Boxes: The Tony Hyman Collection


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IT project manager | web projects manager | ICT project manager | IT projects manager


méthodes de gestion de projets consacrés aux TIC | prince2 | méthodes de gestion de projets TIC | méthodes de gestion des projets TIC

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chargé de projets recherche et développement textile | chargé de projets recherche et développement textile/chargée de projets recherche et développement textile | chargée de projets recherche et développement textile

fabric product development specialist | textile and apparel product developer | textile product developer | textile product engineer


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umbrella project


agression en frappant avec un objet projeté

Assault by striking with thrown object


Agence pour la recherche avancée des projets intéressant de la défense | Agence pour les projets de recherche de pointe du ministère de la défense | Département pour les projets de recherche avancée de l'armée

Defence Advanced Research Projects Agency | Defense Advanced Research Projects Agency | DARPA [Abbr.]


portée générale d'un projet de loi [ portée d'un projet de loi | objectifs généraux d'un projet de loi | principes généraux d'un projet de loi | principe d'un projet de loi | motif d'un projet de loi | principe dont s'inspire un projet de loi | cadre initial d'un projet de loi ]

principle of a bill [ scope of a bill | general scope of a bill | general objectives of a bill ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les projets pouvaient être lancés entre le 1er septembre et le 1er décembre 2001 pour une durée maximale de 24 mois se terminant le 30 novembre 2003 au plus tard.

Projects could start between 1 September and 1 December 2001 for a maximum duration of 24 months, ending by 30 November 2003 at the latest.


Selon le cas, les États membres pouvaient avoir une procédure d'autorisation unique pour tous les types de projets, ils pouvaient en avoir deux ou plus (beaucoup plus, dans certains cas) ou ils pouvaient avoir un système à deux degrés dans lequel certains aspects du projet étaient autorisés au titre d'une législation donnée (par exemple la législation relative à l'utilisation des sols et à l'aménagement du territoire) alors que d'autres aspects du même projet étaient traités au titre d'une autre législation (par exemple une législatio ...[+++]

In some cases, Member States make use of a single licensing procedure for all project types, some make use of two or more (many more in some cases), while others have a two stage system whereby some aspects of a project are authorised under one set of legislation (e.g. land use planning), and other aspects are dealt with under another (e.g. environmental licensing).


3.2.2 Depuis les arrêts Grosskrotzenburg, Commission contre Belgique et « digues hollandaises », les États membres ne pouvaient plus utiliser des seuils excluant des classes entières de projets, mais ils pouvaient y recourir pour exclure des projets mineurs ou de très petite taille.

3.2.2 Following the Grosskrotzenburg, Commission v Belgium and the Dutch Dykes cases, Member States could not use thresholds to exclude whole classes of projects, but thresholds could be used to exclude very small or minor projects.


Dans l'arrêt Commission contre Irlande (C-392/96), la CJCE a par ailleurs retenu que les seuils ou critères visant les projets relevant de l'annexe II ne pouvaient pas être fixés à un niveau si élevé que les objectifs de la directive s'en trouvent détournés par un fractionnement des projets et que les effets cumulatifs d'une telle approche devraient être évalués.

In C-392/96 Commission v Ireland the ECJ also ruled that the setting of thresholds or criteria for Annex II projects could not be set at such a high level that the objectives of the Directive would be circumvented by the splitting of projects into smaller units and that the cumulative effects of such an approach would need to be assessed.


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De tels projets pouvaient être proposés par toute partie intéressée, conjointement avec le Land compétent, mais seules les entités étatiques ou les organisations de protection de l’environnement pouvaient être chargées de leur gestion.

Such projects could be proposed by any interested party, in conjunction with the competent Land, but only State bodies or environmental protection organisations could be entrusted with their management.


Le soutien accordé par le gouvernement fédéral ne pouvait dépasser 75 % des coûts éligibles du projet et les Länder ou les gestionnaires du projet pouvaient compléter le solde des dépenses, 10 % devant, de toute manière, rester à la charge du gestionnaire réalisant le projet.

The support granted by the federal government could not exceed 75% of a project’s eligible costs and the Länder or managers of the project could make up the balance of the expenditure, 10% having, in any event, to be borne by the manager carrying out the project.


Ceux qui devaient mettre en oeuvre un projet pouvaient accepter le risque, aller de l'avant et lancer le projet si l'échéancier le justifiait.

Whoever happened to run that individual project could accept the risk, go ahead, and start, if the timeline warranted it.


Au cours de la procédure, les autorités néerlandaises ont fourni des preuves documentaires démontrant que plusieurs autres chantiers navals néerlandais savaient que ces projets pouvaient bénéficier d'une aide au développement.

During the course of the procedure the Dutch authorities provided documentary evidence demonstrating that in fact several other Dutch yards were aware of the possibility of development aid for these projects.


Les projets novateurs caractérisés par une participation significative de pays candidats pouvaient bénéficier d'un financement maximal de 80% des coûts éligibles.

Innovative projects with significant involvement from candidate countries could receive up to 80% funding of total eligible costs.


Pour les pays ne possédant pas un patrimoine baroque significatif, les projets pouvaient porter sur des sites/monuments ou objets mobiliers appartenant à la même époque et témoignant de la réponse apportée par ces pays aux courant culturels à l'origine du phénomène baroque.

For countries without a significant baroque heritage, projects could include movable objects and monuments/sites which belong to the same period and show the response of these countries to cultural trends at the root of the baroque phenomenon.




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projets pouvaient ->

Date index: 2023-05-04
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