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Importants progrès
Importants progrès technologiques
Progrès important par rapport à
Progrès technique important
Règlement sur les produits importés non taxables

Vertaling van "progrès importants lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
progrès important par rapport à

important departure from


importants progrès technologiques | importants progrès

breakthrough


Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]

Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]


Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


progrès technique important

important technical advance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Bulgarie a montré au cours des cinq dernières années qu’elle peut enregistrer des progrès importants lorsqu’elle s’appuie sur des orientations politiques claires.

The past five years have shown that Bulgaria can take major strides when the political direction is clear.


Lorsque des progrès importants sont observés, la Commission peut mettre fin au dialogue (levée de l'état de prérecensement ou «carton vert»).

When significant progress is observed, the Commission can end the dialogue (lifting the pre-identification status or "green card").


En dépit des progrès réalisés ces dernières années pour créer un marché unique des services financiers et des capitaux, les investisseurs continuent de se heurter à des obstacles importants lorsqu'ils investissent au-delà de leurs frontières nationales au sein de l'Union.

In spite of the progress made in recent years to create a Single Market for capital and financial services, investors continue to face significant barriers when investing across borders in the EU.


Lorsque des progrès importants sont observés, la Commission peut mettre fin au dialogue (levée de l’état de prérecensement ou «carte verte»).

In case of significant progress, the Commission can end the dialogue (lifting the pre-identification status or "green card").


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La Bulgarie a montré au cours des cinq dernières années qu’elle peut enregistrer des progrès importants lorsqu’elle s’appuie sur des orientations politiques claires.

The past five years have shown that Bulgaria can take major strides when the political direction is clear.


Grâce à cette approche, l'UE pourrait envisager d'admettre dans le secteur non réglementé du marché intérieur des biens les partenaires dotés d'un appareil judiciaire indépendant et pleinement opérationnel, disposant d'une administration publique efficace et ayant réalisé d'importants progrès sur la voie de l'éradication de la corruption, ce qui ne pourrait se produire que lorsque les pays participants auront atteint un niveau suffisant de solidité administrative et juridique.

Such an approach would consider allowing partners that have a fully functioning independent judiciary, an efficient public administration and have made significant progress towards eradicating corruption, into the non-regulated area of the Internal Market for goods. This could only happen once participating countries have reached a sufficient level of administrative and legal reliability.


(13) Afin de suivre l'évolution des connaissances scientifiques et de tirer parti des progrès en ce qui concerne les possibilités technologiques de supprimer l'allergénicité des ingrédients et autres substances, et afin de protéger les consommateurs de nouveaux allergènes contenus dans les aliments, sans alourdir inutilement les obligations en matière d'étiquetage, il importe de pouvoir réviser rapidement la liste des ingrédients, lorsque cela s'avère nécess ...[+++]

(13) In order to keep up with the development of scientific knowledge and progress as regards technological means of removing the allergenicity in ingredients and other substances and in order to protect consumers against new food allergens and avoid unnecessary obligations on labelling, it is important to be able to revise the list of ingredients rapidly, when necessary by including or deleting certain ingredients or substances.


De premiers progrès importants pourront être réalisés lorsqu’une bonne circulation des informations sur les condamnations pénales sera assurée grâce à la mise en place du système informatisé d’échange d’information sur les condamnations pénales.

Major initial progress will be achievable once information on convictions can be exchanged via the computerised system.


De premiers progrès importants pourront être réalisés lorsqu’une bonne circulation des informations sur les condamnations pénales sera assurée grâce à la mise en place du système informatisé d’échange d’information sur les condamnations pénales.

Major initial progress will be achievable once information on convictions can be exchanged via the computerised system.


(52) considérant que, dans le domaine de l'exploitation des nouvelles caractéristiques végétales issues du génie génétique, un accès garanti moyennant rémunération doit être accordé sous forme de licence obligatoire lorsque, par rapport au genre ou à l'espèce concerné, la variété végétale représente un progrès technique important d'un intérêt économique considérable par rapport à l'invention revendiquée dans le brevet;

(52) Whereas, in the field of exploitation of new plant characteristics resulting from genetic engineering, guaranteed access must, on payment of a fee, be granted in the form of a compulsory licence where, in relation to the genus or species concerned, the plant variety represents significant technical progress of considerable economic interest compared to the invention claimed in the patent;




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progrès importants lorsque ->

Date index: 2021-04-22
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