Vertaling van "programmes qui constitue " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Programme de coopération entre collectivités de l'Union européenne, collectivités locales des pays tiers méditerranéens et organismes impliquant des migrants et soutenus par ces collectivités, constitués en réseaux sur le thème des migrations | Programme Med-Migration
Med-Migration programme | Programme for cooperation among local communities in the European Union, local communities in Mediterranean non-member countries and organisations involving migrants and supported by these communities, constituted in networks on the theme of migration

Programme de coopération entre collectivités locales de l'Union européenne,collectivités locales des pays tiers méditerranéens et organismes impliquant des migrants et soutenus par ces collectivités,constitués en réseaux sur le thème des migrations | Programme Med-Migration
MED-MIGRATION | Med-Migration programme | Programme for cooperation among local communities in the European Union,local communities in Mediterranean non-member countries and organizations involving migrants and supported by these communities,constituted in networks on the theme of migration

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

Programmes constitués à l'intention des pourvoyeurs de soins non constitués aux aînés
Formal programs for informal caregivers to elders

Loi sur les programmes de commercialisation agricole [ LPCA | Loi constituant des programmes de commercialisation des produits agricoles, abrogeant la Loi sur l'Office des produits agricoles, la Loi sur la vente coopérative des produits agricoles, la Loi sur le paiement anticipé des récoltes et la Loi sur les paieme ]
Agricultural Marketing Programs Act [ AMPA | An Act to establish programs for the marketing of agricultural products, to repeal the Agricultural Products Board Act, the Agricultural Products Cooperative Marketing Act, the Advance Payments for Crops Act and the Prairie Grain Advance Payments Act and ]

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer
incorporate | constitute a company

confier une cause à un avocat | constituer avocat | constituer avoué | déposer un mémorandum de défense | engager un avocat | mandater un avocat
brief a barrister | enter an appearance | instruct a barrister

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. fait part, tout en confirmant son soutien sans faille aux efforts transatlantiques déployés en matière de lutte contre le terrorisme et la criminalité organisée, des graves inquiétudes que lui inspirent tant le programme Prism que les autres programmes similaires, dès lors que, si les informations actuellement disponibles venaient à être confirmées, ces programmes pourraient constituer une grave violation du droit fondamental à la vie privée et à la protection des données dont peuvent se prévaloir les citoyens et les résidents de l'Union, ainsi qu'une violation de la vie privée et familiale, de la confidentialité des communications, de la présomption d'innocence, de la liberté d'expression, de la liberté d'information et de la liberté d'entreprise;
1. Expresses, while confirming its ongoing support for transatlantic efforts in the fight against terrorism and organised crime, serious concern over PRISM and other such programmes, since, should the information available up to now be confirmed, they may entail a serious violation of the fundamental right of EU citizens and residents to privacy and data protection, as well as of the right to private and family life, the confidentiality of communications, the presumption of innocence, freedom of expression, freedom of information, and the freedom to conduct business;

60. estime qu'une réforme radicale de la gestion du programme-cadre constitue l'une des priorités essentielles à traiter lors de la conception du prochain programme-cadre;
60. Believes that a radical overhaul of the administration of the FP is one of the highest priorities to be tackled in designing the forthcoming FP;

Le programme des pays européens et pays en développement pour les essais cliniques ("European Developing Countries Clinical Trials Programme", EDCTP) constitue l'un des piliers du programme d'action de l'Union européenne contre les maladies liées à la pauvreté.
The European Developing Countries Clinical Trials Programme is one of the pillars of the European Union's action programme against poverty diseases.

Aujourd'hui j'entends dire - et j'en apprécie la signification - que le programme politique ne suffit pas : l'élaboration du programme politique constitue un pas en avant mais cela ne suffit pas, parce qu'il doit être accompagné du programme législatif.
Today, I hear people saying, and I know what they mean, that we need more than the political programme; establishing the political programme was a step forwards but it is not enough, for it must go hand in hand with the legislative programme.

Ce programme ne constitue pas une exception, puisqu'il mobilise un partenariat local considérable et j'approuve totalement les priorités du programme, à savoir l'insertion sociale, la formation et le renouvellement de l'infrastructure commerciale et de l'environnement physique.
This programme is no exception, mobilising a strong local partnership and I fully endorse the programme priorities of social inclusion, training and renewing the business infrastructure and the physical environment.

81. estime que le programme PHARE constitue un instrument utile pour stimuler les progrès dans les pays candidats et qu'il pourrait être utilisé davantage dans le domaine de la santé publique, que les pays candidats devraient être encouragés et mis en mesure de participer pleinement aux centres et aux réseaux respectifs de suivi, de surveillance et de contrôle des toxicomanies et des maladies contagieuses, que les pays candidats devraient participer pleinement aux programmes de recherche sanitaire ainsi qu'aux programmes communautaires de santé publique et que la Commission devrait faire preuve de proactivité en encourageant et en soutenant les demandes des pays candidats visant à participer à ces programmes, et demande en outre à la Commission d'assurer que les fonds seront distribués à leurs bénéficiaires plus rapidement que cela n'était le cas sous la précédente Commission; considère que la Commission doit engager des consultations avec les pays candidats et déterminer s'ils ont besoin d'une assistance et, dans l'affirmative, le type d'assistance nécessaire, en vue d'atteindre sans retard un niveau adéquat en ce qui concerne la sécurité et la qualité du sang et des produits dérivés;
81. Considers the PHARE programme to be a useful tool to support progress in the candidate countries and that it could do more in the field of public health; that the countries should be encouraged and enabled to play a full part in the Centre and Network for the monitoring, surveillance and control of drug addiction and communicable diseases respectively; that they should participate fully in the research programmes relevant to health and in the Community public health programmes; and that the Commission should be proactive in encouraging and supporting applications from the countries to join such programmes, and furthermore urges the Commission to ensure that funds reach their recipients more rapidly than was the case under its predecessor. Believes the Commission must consult with the candidate countries and determine whether they need assistance, and if so what sort, to attain without undue delay adequate standards for blood and blood product safety and quality;

Ce programme devrait constituer, avec les deux dernières années du programme Jeunesse pour l'Europe III, les piliers du nouveau programme Jeunesse, qui couvrira les années 2000 à 2004.
The 1998/99 voluntary programme, together with the two last years of the Youth for Europe II programme, should prepare for the next Community Youth programme, which will cover the years 2000-2004.

Il vise à renforcer l'interaction entre le monde des chercheurs et les autres secteurs de la société, ceci afin de réaliser un "tableau de bord" présentant une évaluation et un suivi permanents des divers changements technologiques. Ce programme, qui constitue une nouveauté du programme-cadre, est structuré autour des trois volets suivants: Evaluation des options de politique scientifique et technologique.
This programme, which is a new aspect of the Framework Programme, consists of the following three sections: - Evaluation of science and technology policy options ("technology assessment").

Le premier programme est constitué d'un programme de reconstruction et de remise en état après les inondations, d'un montant de 15 millions d'écus, qui comporte : - un élément agricole de 7,3 millions d'écus, comprenant la fourniture de pièces détachées en vue de la réparation de petites pompes d'irrigation endommagées par les inondations, la fourniture de nouvelles pompes d'irrigation en remplacement des pompes perdues ou détruites, et de pièces détachées pour les camions, essentielspour les communications avec les zones touchées par les inondations dans les régions éloignées du nord du Soudan; dans cette région, cesont les petits exploitants agricoles qui ont le plus souffert des inondations et des pluies du mois d'août, qui ont détruit une grande partie de leurs maisons et la plus grande partie de leurs infrastructures d'irrigation (pompes et canaux d'irrigation); - un élément de transport de 7,7 millions d'écus, comprenant la reconstruction du grand pont routier de Geneina dans la province de Darfur, dans le Soudan occidental, et la fourniture d'un équipement de terrassement, de matériaux et de chariots porteurs motorisés aux chemins de fer soudanais, pour la réparation définitive et le renforcement des remblais endommagés par les inondations, et pour la reconstruction d'un pont ferroviaire/. - 2 - Le second programme approuvé est le programme d'aide aux chemins de fer soudanais, de 19 millions d'écus, dont une partie importante (11,5 millions d'écus) est consacrée à la reconstruction de cinq grands pontset de 18 petits ponts et de structures de drainage sur la ligne occidentale de Kosti à Babanousa, afin de rendre celle-ci plus fiable pendant la saison des pluies, au cours de laquelle les dommages provoqués par les inondations ont entraîné chaque année, en raison de l'insuffisance du drainage, l'interruption du trafic ferroviaire.
The first programme is the Post-Flood Reconstruction and Rehabilitation Programme of 15 million ecus, which consists of : - an agricultural component of 7.3 million ecus, comprising supply of spare parts for the repair of small scale irrigation pumps damaged by the flood, supply of new irrigation pumps as replacement of lost or destroyed pumps and spare parts for trucks which are essential for transport to and from the flood-affected areas in remote parts of Northern Sudan; in this region small scale farmers were the most severely hit by the August floods and rains, which destroyed many of their houses and most of their irrigation infrastructure (pumps and irrigation canals); - a transport component of 7.7 million ecus, comprising reconstruction of the major road bridge of Geneina in Darfur Province in Western Sudan and earth moving equipment, materials and motor trolleys to the Sudan Railways Corporation for permanent repair and strengthening of railway embankments damaged by the floods and the reconstruction of a damaged railway briilways Support Programme of 19 million ecus, of which an important part (11.5 million ecus) consists of the reconstruction of 5 major bridges and 18 smaller bridges and drainage structures on the Western railway line from Kosti to Babanousa, aimed at making this railway line more reliable during the rainy seasons, during which until now, due to insufficient drainage, flood damage has caused railway traffic to be disrupted each year/.