Vertaling van "programme transfrontalier révisé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

programme de solidarité de l'UE | programme de solidarité de l'UE face aux conséquences des menaces et des attentats terroristes (programme CBRN révisé/élargi)
EU solidarity programme | EU Solidarity Programme on the consequences of terrorist threats and attacks | EU Solidarity Programme on the consequences of terrorist threats and attacks (revised/widened CBRN Programme)

programme de révision | programme de vérification
audit programme

programme national révisé de lutte contre la tuberculose
Revised National Tuberculosis Control Programme | RNTCP [Abbr.]

programme d'audit général [ programme d'audit standard | programme de vérification général | programme de vérification standard | programme de révision général | programme de révision standard ]
general purpose audit program

logiciel de programmes d'audit | logiciel de programmes de vérification | logiciel de programmes de révision | logiciel de création de programmes de vérification | logiciel de création de programmes de révision | logiciel de création de programmes d'audit
audit program software | audit program generator | audit program generator software

générateur de programmes d'audit [ logiciel de programmes d'audit | générateur de programmes de vérification | logiciel de programmes de vérification | générateur de programmes de révision | logiciel de programmes de révision ]
audit program generator [ audit program software ]

Programme des services aériens transfrontaliers
Transborder Air Services Program

programme d'audit | programme de vérification | programme de travail | programme de révision
audit program

programme intégré de révision
built-in follow-up program

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque les résultats appellent à une révision du reste du programme au sens de l'article 93, ils sont examinés au sein du comité IAP au moment de la présentation du programme transfrontalier révisé.
Where the results are conducive to a revision of the reminder of the programme as referred to in Article 93, they shall be discussed within the IPA Committee at the time of the submission of the revised cross-border programme.

2. La Commission adopte le programme transfrontalier révisé par décision et une ou plusieurs nouvelles conventions de financement, telles que visées à l'article 92, sont conclues en conséquence.
2. The Commission shall adopt the revised cross-border programme by decision and a new financing agreement(s) as mentioned in Article 92 shall be concluded accordingly.

1. Lorsque les pays participants sont prêts à passer à la mise en œuvre dans le cadre d'une gestion partagée conformément aux dispositions de l'article 98, paragraphe 1, ils présentent à la Commission un programme transfrontalier révisé, comprenant un plan de financement unique fondé sur le cadre financier indicatif pluriannuel établi pour les trois années suivantes ainsi qu'une description révisée des systèmes de gestion et de contrôle, accompagnée d'une nouvelle version du rapport et de l'avis, conformément aux dispositions de l'article 117.
1. When the participating countries are ready to switch to implementation through shared management in accordance with paragraph 1 of Article 98, they shall submit to the Commission a revised cross-border programme which shall include a single financing plan based on the multi-annual indicative financial framework for the following three years, together with a revised description of the management and control systems accompanied by a revised report and opinion in accordance with Article 117.

1. À l'initiative des pays participants ou de la Commission, en accord avec les pays participants, les programmes transfrontaliers peuvent être réexaminés et, si nécessaire, le reste du programme révisé, dans l'un ou plusieurs des cas suivants:
1. At the initiative of the participating countries or that of the Commission in agreement with the participating countries, cross-border programmes may be re-examined and, if necessary, the remainder of the programme revised, in one or more of the following cases:

Lorsque la Commission estime qu'un programme transfrontalier ne contient pas tous les éléments visés à l'article 94 ou qu'il n'est pas conforme aux objectifs et aux priorités du ou des documents indicatifs de planification pluriannuelle, elle peut inviter les pays participants à fournir toutes les informations supplémentaires nécessaires et, s'il y a lieu, à réviser en conséquence le programme proposé.
Where the Commission considers that a cross-border programme does not contain all the elements referred to in Article 94 or is not in line with the goals and priorities of the multi-annual indicative planning document(s), it may invite the participating countries to provide all necessary additional information and, where appropriate, to revise the proposed programme accordingly.