Traduction de «programme peut donc » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.
The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.

Le niveau VII est le plus haut niveau du Programme d'apprentissage de la voile de l'Association canadienne de yachting. À ce niveau, le candidat atteint un haut degré de compétence et peut finir parmi le premier tiers des finissants lors d'une régate prov
Gold Sail Level VII

Bâtir un programme de services axé sur les citoyens -- Que peut en retirer la population canadienne?
Building a Citizen Focus -- Service Initiative -- What's in it for Canadians

Normes nationales et programmes sociaux : que peut faire le gouvernement fédéral?
National Standards and Social Programs: What the Federal Government Can Do?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le programme peut donc désormais prétendre davantage à avoir une assise régionale.
Thus, the programme can now lay further claim to being regionally based.

La dotation financière du programme peut donc également couvrir les dépenses d’assistance technique et administrative qui sont nécessaires pour assurer la transition entre les mesures adoptées au titre de la décision no 1926/2006/CE et le programme.
Therefore, financial allocation for the Programme may also cover technical and administrative assistance expenses necessary to ensure the transition between the measures adopted under Decision No 1926/2006/EC and the Programme.

Étant donné que l’objectif de la présente décision, à savoir l’établissement d’un programme pluriannuel en matière de politique du spectre radioélectrique ne peut être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc, en raison de la dimension des mesures proposées, être mieux réalisé au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.
Since the objective of this Decision, namely to establish a multiannual radio spectrum policy programme, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scale of the proposed action, be better achieved at the level of the Union, the Union may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.

Étant donné que l'objectif de l'action proposée, à savoir établir les règles applicables au programme communautaire d'étiquetage relatif à l'efficacité énergétique des équipements de bureau, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.
Since the objective of the proposed action, namely to establish the rules for the Community energy-efficiency labelling programme for office equipment, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.

Étant donné que l'objectif du programme Marco Polo II ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc, en raison de la portée dudit programme, être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.
Since the objective of the Marco Polo II Programme cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scope of the Programme, be better achieved at Community level, the Community may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.

Cependant, l'enveloppe financière des Fonds structurels pour la période de programmation 2000-2006 ne peut être augmentée pour répondre aux problèmes de restructuration du secteur de la pêche. Toute augmentation de concours dans le secteur de la pêche au sein d'un programme devrait donc s'effectuer aux dépens d'autres priorités communautaires déjà convenues.
However, given that financial allocation of the Structural Funds for the 2000-2006 programming period cannot be increased to cope with restructuring problems in the fisheries sector, increased funding in the fisheries sector in a given programme would have to be made at the expense of other already agreed Community priorities.

(14) Dans la mesure où l'objectif du programme Marco Polo ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc, en raison de la portée du programme, être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.
(14) Since the objective of the Marco Polo Programme cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scope of the Programme, be better achieved at Community level, the Community may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.