Vertaling van "programme non seulement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]
Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]

S51 | utiliser seulement dans des zones bien ventilées
S51 | use only in well-ventilated areas

Règlement facultatif de la Cour permanente d'arbitrage pour l'arbitrage des différends entre deux parties dont l'une seulement est un État
Optional Rules for Arbitrating Disputes between Two Parties of which only One is a State

envoi à dédouaner en présence du destinataire seulement
item to be cleared only in the presence of the consignee

programme de l'UE [ programme-cadre CE | programme-cadre communautaire | programme communautaire | programme de l'Union européenne ]
EU programme [ Community framework programme | Community programme | EC framework programme | European Union programme ]

programme-cadre de recherche et développement [ PCRD | PCRDT | programme-cadre de RDT | programme-cadre de recherche | programme-cadre de recherche et développement technologique ]
Framework Programme for Research and Development [ Framework Programme for Research and Technological Development | Framework Programme on Research and Development | FRDP | R&TD Framework Programme | RDFP | Research and Development Framework Programme | RTD Framework Programme ]

coordonnateur de programmes pour les jeunes | coordonnatrice de programmes pour les jeunes | coordonnateur de programmes pour la jeunesse | coordonnateur de programmes pour les jeunes/coordinatrice de programmes pour les jeunes
inclusion director | youth mentoring director | youth programme coordinator | youth programme director

programme de gouvernement [ programme gouvernemental ]
government programme

véhicule réservé à la livraison d'aliments non médicamentés seulement
dedicated delivery vehicle

projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]
check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une telle extension représenterait un nouveau départ pour le programme, non seulement du point de vue de sa portée géographique, mais aussi de sa logique profonde, davantage axée sur le dialogue et le partenariat.
Such an extension would represent a fresh departure for the programme, not only in terms of geographical scope but also in terms of its underlying logic, with new emphasis on dialogue and partnership.

En 2013, 1,6 million de demandes de remboursement ont été soumises pour des soins de santé non programmés, contre seulement 30 172 demandes pour des soins de santé programmés à l’étranger au titre des règlements (via le formulaire S2 utilisé dans de tels cas).
In 2013 there were 1.6 million claims for reimbursement for unplanned healthcare but only 30 172 applications for planned healthcare abroad under the Regulations (via the S2 form used in such cases).

Pour des raisons de facilité de lecture, le programme attribue seulement à la Commission le droit d'initiative, ce qui est sans préjudice de la possibilité pour les États membres de prendre des initiatives conformément à l'article 76 du TFUE.
For ease of reading, the Programme only attributes the Commission the right of initiative. This is without prejudice to the possibility that Member States take initiatives in accordance with Article 76 TFEU.

Dans ce contexte, les stratégies macrorégionales, en raison de la diversité des thèmes traités, doivent pouvoir faire appel à différentes ressources existantes de l'Union: non seulement les Fonds structurels, mais aussi le programme-cadre pour la compétitivité et l'innovation (CIP), les programmes de réseaux transeuropéens de transport et le programme «Marco Polo» dans le domaine des transports, le programme-cadre de recherche et développement, etc.;
Given the diversity of the subjects dealt with, this requires that various existing Community resources could be enlisted for macroregional strategies. This means not just structural funds, but also, for example, the CIP, the TEN-T and Marco Polo programmes in the transport sphere, and the Framework Programme for R

Les mécanismes ne comprennent pas seulement les nouveaux programmes pour 2007 – 2013 (le 7ème programme cadre de recherche et développement, le programme pour l’apprentissage tout au long de la vie, le programme pour la compétitivité et l’innovation), mais aussi les Fonds Structurels et les prêts de la BEI[23].
The mechanisms include not only the new programmes for 2007-2013 (the 7th EU Framework Programme for RD, Lifelong Learning Programme, Competitiveness and Innovation Programme), but also the Structural Funds and EIB loans[23].

Deuxièmement, une référence plus explicite a été faite à la nécessité pour le programme non seulement d'assurer la cohérence et, le cas échéant, la complémentarité avec d'autres programmes communautaires, mais également de créer des synergies avec d'autres formes d'assistance en faveur des pays partenaires.
Second, more explicit reference was made not only to the need for the programme to ensure consistency and, where necessary, complementarity with other Community programmes, but also to create synergies with other forms of assistance to the partner countries.

En conséquence, les décisions 93/246/CEE et 96/663/CE du Conseil concernant Tempus II et Tempus II (bis) ont prévu non seulement la reconduction de la stratégie de base et une extension du programme aux nouveaux pays éligibles dans le cadre des programmes Tacis et Phare, mais aussi l'élévation du niveau des attentes à l'égard du programme.
As a result the Council decisions of 93/246/EEC and 96/663/EC on Tempus II and Tempus II (bis) provided not only for continuation of the basic approach and an extension of the programme to new eligible countries in the Tacis and Phare area, but also increased the expectation levels for the programme.

(7) considérant que l'exploitation en commun des résultats peut être considérée comme un complément découlant d'une recherche et d'un développement entrepris en commun ; que celle-ci peut s'effectuer suivant différentes modalités de fabrication ou d'utilisation de droits de propriété intellectuelle ou d'un savoir-faire qui contribue de façon substantielle au progrès technique ou économique ; que, pour atteindre les objectifs et avantages visés et justifier les restrictions de concurrence exemptées, ces modalités ne peuvent s'appliquer qu'à des produits ou procédés pour lesquels la mise en oeuvre des résultats de la recherche et du développement est déterminante ; que l'exploitation en commun ne se justifie donc pas lorsqu'elle concerne des améliorations qui n'ont pas été réalisées dans le cadre d'un programme de recherche et de développement en commun mais seulement à l'occasion de l'application d'un accord ayant un autre objectif principal, par exemple l'octroi de licences de propriété intellectuelle, la fabrication en commun ou la spécialisation et comportant seulement à titre accessoire certaines clauses relatives à la recherche et au développement en commun;
(7) The joint exploitation of results can be considered as the natural consequence of joint research and development. It can take different forms ranging from manufacture to the exploitation of intellectual property rights or know-how that substantially contributes to technical or economic progress. In order to attain the benefits and objectives described above and to justify the restrictions of competition which are exempted, the joint exploitation must relate to products or processes for which the use of the results of the research and development is decisive. Joint exploitation is not therefore justified where it relates to improvements which were not made within the framework of a joint research and development programme but under an agreement having some other principal objective, such as the licensing of intellectual property rights, joint manufacture or specialization, and merely containing ancillary provisions on joint research and development.