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Abattement fiscal
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Allègement
Allègement actif
Allègement de dette complémentaire
Allègement fiscal
Allègement par extension
Allègement par flexion
Allègement par reploiement
Allègement par suspension
Allègement vers le bas
Allègement vers le haut
Allégement
Allégement actif
Allégement d'impôts
Allégement de dette complémentaire
Allégement fiscal
Allégement par extension
Allégement par flexion
Allégement par reploiement
Allégement par suspension
Avantage fiscal
Avoir fiscal
Complément d'allègement
Complément d'allègement de la dette
Complément d'allégement
Complément d'allégement de la dette
Crédit d'impôt
Delirium tremens
Déduction fiscale
Dégrèvement d'impôts
Dégrèvement fiscal
Démence alcoolique SAI
Flexion-allègement
Flexion-allégement
Frais d'allègement
Frais d'allèges
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Réduction d'impôt
Réduction fiscale
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "profité des allègements " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
allègement vers le bas [ allégement par flexion | flexion-allégement | allégement par reploiement | allègement par flexion | flexion-allègement | allègement par reploiement ]

down-unweighting


allègement vers le haut [ allégement par suspension | allégement par extension | allègement par suspension | allègement par extension | allégement actif | allègement actif ]

up-unweighting [ active lightening ]


allègement de dette complémentaire [ complément d'allègement de la dette | complément d'allègement | allégement de dette complémentaire | complément d'allégement de la dette | complément d'allégement ]

topping-up debt relief [ additional topping-up | topping-up ]


allègement | frais d'allègement | frais d'allèges

lighterage


abattement fiscal | allégement | allégement d'impôts | allègement fiscal | dégrèvement d'impôts | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt

tax break | tax relief


doctrine de l'allégation anticipée de fabrication récente | théorie de l'allégation anticipée de fabrication récente | théorie de l'allégation prévisible de fabrication récente

doctrine of anticipated recent fabrication


Définition: Difficultés liées à un contact ou à une tentative de contact avec les seins ou les parties génitales de l'enfant ou de l'autre personne, exhibition en confrontation étroite ou tentative pour déshabiller ou séduire l'enfant, de la part d'une personne beaucoup plus âgée n'appartenant pas à la famille de l'enfant, mais profitant de sa position ou de son statut ou agissant contre la volonté de l'enfant.

Definition: Problems related to contact or attempted contact with the child's or the other person's breasts or genitals, sexual exposure in close confrontation or attempt to undress or seduce the child, by a substantially older person outside the child's family, either on the basis of this person's position or status or against the will of the child.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


déduction fiscale [ abattement fiscal | allégement d'impôts | allégement fiscal | avantage fiscal | avoir fiscal | crédit d'impôt | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt | réduction fiscale ]

tax relief [ relief from taxes | tax abatement | tax advantage | tax allowance | tax concession | tax credit | tax deduction | tax reduction | Tax incentive(STW) | tax credits(UNBIS) | tax deductions(UNBIS) ]


Examen de la victime ou du coupable après allégation de viol ou de séduction

Examination of victim or culprit following alleged rape or seduction
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Alléger la taxation du travail au profit de taxes sur la consommation et/ou la pollution pourrait également s'avérer utile dans le cadre d'une stratégie globale d’augmentation de l’emploi.

A shift of taxation from labour to consumption and/or pollution taxes could also help as part of a broader strategy to increase employment levels.


F. considérant que le groupe "État islamique" (EI) et les groupes qui lui ont fait allégeance, Ansar al-Charia et d'autres groupes armés associés à Al-Qaïda ont émergé de ce chaos, mettant à profit la prolifération d'armes à la suite de l'intervention militaire et la vacance prolongée du pouvoir dans le pays;

F. whereas so-called Islamic State (IS) and groups that have pledged allegiance to it, Ansar al-Sharia and other armed groups associated with al-Qaeda have emerged in this chaos, taking advantage of the proliferation of weapons in the country following the military intervention and the prolonged power vacuum in the country;


40. recommande aux États membres d'alléger la fiscalité du travail lorsque les conditions budgétaires le permettent, notamment au profit des travailleurs faiblement qualifiés et peu rémunérés ainsi que des catégories vulnérables de la population; estime que des réductions temporaires et dûment ciblées des cotisations de sécurité sociale ou des mécanismes de subvention à l'emploi pour les nouveaux embauchés, notamment en faveur des travailleurs faiblement qualifiés ou des chômeurs de longue durée, sont des mesures d'encouragement efficaces pour promouvoir la création d'emplois;

40. Suggests that Member States reduce taxation on labour when fiscal conditions allow, especially with regard to low-paid and low-skilled workers and vulnerable groups; considers that well targeted temporary reductions in social security contributions or job subsidy schemes for new recruits, especially for the low-skilled and long-term unemployed, are very effective incentives to promote job creation;


N’oublions pas que ces allégations volontaires ont pour seul objet le profit, ce sont des outils de commercialisation.

We must not forget that these are voluntary claims with the sole aim of profit, it is a marketing tool.


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1. En ce qui concerne les allégations de santé autorisées sur la base de données couvertes par la propriété industrielle, les données scientifiques et les autres informations contenues dans le dossier de demande exigé en vertu de l'article 14, paragraphe 2, ne peuvent être utilisées au profit d'un demandeur suivant pendant une période de sept ans à compter de la date de prise d'effet de la première autorisation, sauf si le demandeur suivant a convenu avec le demandeur précédent que ces données et informations peuvent être utilisées, l ...[+++]

1. With respect to health claims authorised on the basis of proprietary data, the scientific data and other information in the application dossier required under Article 14(2) may not be used for the benefit of a subsequent applicant for a period of seven years from the date of authorisation, unless the subsequent applicant has agreed with the prior applicant that such data and information may be used, where:


Dans l'optique de la simplification législative, la Commission demeure convaincue qu'il s'agit d'un outil dont la mise en oeuvre - encadrée par des critères définis d'un commun accord - peut s'avérer pertinente pour assurer l'adaptation de la législation aux problèmes et aux secteurs concernés, alléger le travail législatif en se concentrant sur les aspects essentiels, et enfin, profiter de l'expérience des parties prenantes, notamment les opérateurs et les partenaires sociaux.

With a view to simplifying legislation, the Commission remains convinced that it is a method whose implementation -- circumscribed by criteria laid down in a joint agreement -- can prove to be relevant when it comes to adjusting legislation to the problems and sectors concerned, reducing the burden of legislative work by focusing on the essential aspects of legislation, and drawing on the experience of interested parties, particularly operators and social partners.


Il s'agit d'un outil dont la mise en oeuvre peut s'avérer pertinente pour assurer l'adaptation de la législation aux problèmes et aux secteurs concernés, alléger le travail législatif en se concentrant sur les aspects essentiels, et enfin, profiter de l'expérience des parties prenantes, notamment les opérateurs et les partenaires sociaux.

It might prove a useful tool for adapting legislation to the problems and sectors concerned, focusing the legislative work on the most important aspects and, finally, taking advantage of the experience of stakeholders, notably operators and social partners.


a)à plus long terme, les parties s'efforceront d'améliorer l'initiative en faveur des pays pauvres très endettés et de promouvoir l'approfondissement, l'élargissement et l'accélération de l'allégement de la dette au profit des États ACP,

(a)In the longer-term, the Parties will seek an improvement of the Heavily Indebted Poor Countries initiative and promote a deepening, broadening and speeding up debt relief to ACP Countries.


a) à plus long terme, les parties s'efforceront d'améliorer l'initiative en faveur des pays pauvres très endettés et de promouvoir l'approfondissement, l'élargissement et l'accélération de l'allégement de la dette au profit des États ACP,

(a) In the longer-term, the Parties will seek an improvement of the Heavily Indebted Poor Countries initiative and promote a deepening, broadening and speeding up debt relief to ACP Countries.


(e) l'allègement de la fiscalité sur les profits réinvestis plutôt que distribués;

(e) profits if reinvested should be taxed at much lower rates than distributed profits,




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profité des allègements ->

Date index: 2022-09-16
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