Traduction de «produits vendus lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accise sur certains emballages de produits vendus au détail
tax on certain retail packaging

exclusivité des produits vendus
product sale exclusiveness

coût des produits vendus | CPV | coût des ventes
cost of goods sold | COGS | cost of sales

nombre de produits vendus
unit sales

Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]
Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]

lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce
where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market

Comparaison des prix internationaux des 200 produits pharmaceutiques brevetés les plus vendus au Canada.
International Price Comparison of the Top 200 Selling Patented Products Sold in Canada

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'outil d'information sur le marché unique permettra à la Commission, dans des cas spécifiques, de se procurer des données bien définies et facilement accessibles (concernant, par exemple, la structure des coûts, la politique de fixation des prix ou les volumes de produits vendus) lorsque de graves difficultés seront constatées dans l'application de la législation de l'UE relative au marché unique.
The Single Market Information Tool will allow the Commission, in targeted cases, to source defined and readily available data (such as, for example, cost structure, pricing policy or product volumes sold) in cases of serious difficulties with the application of EU Single Market legislation.

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d'un montant d'impôts indirects supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu'ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.

Comme cela a été expliqué plus haut au considérant 37, lorsque des différences ont été constatées, les types de produit vendus sur le marché intérieur ressemblaient néanmoins fortement aux types vendus par les producteurs-exportateurs chinois.
As set out in recital (37) above, in case of any difference found the product types that were sold domestically resembled nevertheless very closely the types sold by the Chinese exporting producers.

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d’un montant d’impôts indirects supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu’ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d’un montant d’impôts indirects (4) supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu’ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes (4) in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.

Produits vendus avec un combiné sans fil supplémentaire: pour obtenir le label, les télécopieurs ou les appareils multifonction avec fonction de télécopie fabriqués pour la première fois à partir du 1er juillet 2009 qui sont vendus avec un combiné sans fil supplémentaire doivent utiliser un combiné labellisé ENERGY STAR ou un combiné qui répond à la spécification ENERGY STAR pour la téléphonie lorsqu’il est soumis à la méthode d’essai ENERGY STAR, le jour où l’appareil de traitement d’images reçoit le label ENERGY STAR.
Products sold with an additional cordless handset: To qualify, fax machines or MFDs with fax capability manufactured on or after 1 July 2009 that are sold with additional cordless handsets must use an ENERGY STAR-qualified handset, or one that meets the ENERGY STAR telephony specification when tested to the ENERGY STAR test method on the date the imaging product is qualified as ENERGY STAR.

Produits vendus avec un combiné sans fil supplémentaire: pour obtenir le label, les télécopieurs ou les appareils multifonctions avec fonction de télécopie qui sont vendus avec un combiné sans fils supplémentaire doivent utiliser un combiné labellisé ENERGY STAR ou un combiné qui répond à la spécification ENERGY STAR pour la téléphonie lorsqu'il est soumis à la méthode d'essai ENERGY STAR, le jour où l'appareil de traitement d'images reçoit le label ENERGY STAR.
Products Sold with an Additional Cordless Handset: To qualify, fax machines or MFDs with fax capability that are sold with additional cordless handsets must use an ENERGY STAR qualified handset, or one that meets the ENERGY STAR Telephony specification when tested to the ENERGY STAR test method on the date the imaging product is qualified as ENERGY STAR.

Produits vendus avec un adaptateur électrique externe: pour obtenir le label, les appareils de traitement d'images utilisant un adaptateur électrique externe monotension courant alternatif/courant continu ou courant alternatif/courant alternatif doivent utiliser un adaptateur labellisé ENERGY STAR ou un adaptateur qui répond à la spécification ENERGY STAR pour l'alimentation électrique externe lorsqu'il est soumis à la méthode d'essai ENERGY STAR, le jour où l'appareil de traitement d'images reçoit le label ENERGY STAR.
Products Sold with an External Power Adapter: To qualify, imaging equipment products using a single-voltage external ac-dc or ac-ac power adapter must use an ENERGY STAR qualified adapter, or one that meets the ENERGY STAR External Power Supply (EPS) specification when tested to the ENERGY STAR test method on the date the imaging product is qualified as ENERGY STAR.