Vertaling van "produits sont bien " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

bien de substitution [ produit substituable | succédané | produit de substitution | substitut | produit de remplacement | bien substituable | produit remplaçable | bien remplaçable | produit substitut ]
substitute [ substitutable good | substitute good | substitute product | replacement product | substitutable product | substitutional good ]

produits manufacturés [ marchandises fabriquées | marchandises ouvrées | articles manufacturés | marchandises manufacturées | biens manufacturés | articles fabriqués | produits fabriqués | biens fabriqués | articles ouvrés | produits ouvrés | biens ouvrés ]
manufactured goods [ manufactured products | manufactures ]

produit sensible [ bien sensible | produit non sensible ]
sensitive product [ non-sensitive product | sensitive good ]

biens échangeables [ produits échangeables | biens marchands | produits marchands ]
tradable goods [ tradables ]

le produit est bien toléré
the product is well tolerated

produit mixte | bien mixte
dual purpose product | dual-purpose good

produit de base [ bien primaire | produit primaire ]
primary product [ commodity | primary good ]

bien semi-transformé | demi-produit | produit semi-fini | produit semi-ouvré
semi-finished product | semi-manufacture | unfinished good

bien substituable | produit de substitution | produit interchangeable | produit substituable
substitute | substitute product

biens et services [ bien économique ]
goods and services

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(ii) il a fabriqué ou produit le bien dans le cadre de ses activités commerciales ou en vue de le consommer ou de l’utiliser dans ce cadre, ou il l’a fabriqué ou produit et consommé ou utilisé dans ce cadre, et le bien n’est pas réputé par la présente partie avoir été acquis par lui;
(ii) was manufactured or produced by the person in the course of a commercial activity of the person or for consumption or use in the course of a commercial activity of the person, or was manufactured or produced by the person and consumed or used in the course of a commercial activity of the person, and was not deemed under this Part to have been acquired by the person,

a) le produit de l’aliénation des biens confisqués au profit de Sa Majesté en vertu de l’article 83.14, des paragraphes 462.37(1), (2) ou (2.01) ou 462.38(2), du sous-alinéa 462.43c)(iii) ou des paragraphes 490.1(1) ou 490.2(2) du Code criminel ou des paragraphes 16(1) ou 17(2) de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et de ceux qui sont ou ont été visés par une ordonnance de prise en charge et qui ont été confisqués au profit de Sa Majesté en vertu du paragraphe 490(9) du Code criminel, ainsi que sur le produit des biens qui ont été aliénés par les gouvernements étrangers;
(b) amounts paid or recovered on account of fines imposed under subsection 462.37(3) of the Criminal Code in relation to proceedings commenced at the instance of the Government of Canada, penalties paid under subsection 18(2) of the Proceeds of Crime (Money Laundering) and Terrorist Financing Act and amounts paid or recovered on account of fines imposed in lieu of forfeiture under the laws of that foreign state,

Il se peut très bien que des poursuites qui, au début de l'enquête policière, étaient fondées sur des divulgations du CANAFE ayant abouti à des accusations liées à la possession des produits de la criminalité ou au recyclage de ces produits, ou bien encore à l'infraction sous-jacente, trafic ou importation de drogue, qui auraient pu à leur tour mener à la saisie ou à la confiscation d'un bien foncier.
There very well could have been prosecutions that were based at the beginning of the police investigation on disclosures from FINTRAC that resulted in charges relating to possession of proceeds of crime or money laundering or that related to the underlying offence, such as a drug trafficking offence or an importation offence, which in turn could have led, then, to the seizure and forfeiture of the property.

Si jamais nous pensions qu'un produit, un bien ou un service est un bien, un produit ou un service culturel, et que l'interprétation d'une tierce partie disait que c'est un bien que l'on doit traiter dans le cadre de l'AMI, qui trancherait à ce moment-là sur la définition du bien culturel?
If we consider a product, a good or a service to be of a cultural nature and if a third party contends that it is covered by the MIA, who would make the decision as to the definition of a cultural good?

«produit similaire», un produit identique, c’est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l’absence d’un tel produit, un autre produit qui, bien qu’il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré;
‘like product’ means a product which is identical, namely alike in all respects, to the product under consideration, or, in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration;

2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «produit similaire» un produit identique, c’est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l’absence d’un tel produit, un autre produit qui, bien qu’il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré.
2. For the purpose of this Chapter, ‘like product’ means a product which is identical, i.e. alike in all respects, to the product under consideration, or, in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration.

2. Vérifiez les dates: choisissez les produits comportant des dates limites qui correspondent à vos dates de consommation du produit ou bien prévoyez d’acheter le produit le jour où vous en aurez besoin.
2. Check the dates: If you are not planning to eat a certain item with a short "use by" date, look for one with a longer "use by" date or just plan to buy it on the day you require.

4. Aux fins de l'application du présent règlement, on entend par «produit similaire» un produit identique, c'est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l'absence d'un tel produit, un autre produit qui, bien qu'il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré.
4. For the purpose of this Regulation, ‘like product’ means a product which is identical, that is to say, alike in all respects, to the product under consideration, or in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration.

on entend par «produit similaire» un produit identique, c’est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l’absence d’un tel produit, un autre produit qui, bien qu’il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré;
‘like product’ shall be interpreted to mean a product which is identical, that is to say, alike in all respects, to the product under consideration, or in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration;

1. «produit consommateur d’énergie»: ð lié à l’énergie ï Ö , ci-après dénommé «produit»: Õ un produit ð tout bien ayant une incidence sur la consommation d’énergie durant son utilisation ï qui, une fois Ö est Õ mis sur le marché et/ou mis en service ð dans l’Union européenne ï , est dépendant d’un apport d’énergie (électricité, combustibles fossiles et sources d’énergie renouvelables) pour fonctionner selon l’usage prévu, ou un produit permettant la génération, le transfert et la mesure d’une telle énergie, y compris les pièces dépendant d’un apport d’énergie, prévues pour être intégrées dans un produit consommateur d’énergie ð lié à l’énergie ï visé par la présente directive et qui sont mises sur le marché et/ou mises en service sous forme de pièces détachées destinées aux utilisateurs finaux et dont la performance environnementale peut être évaluée de manière indépendante;
1. ‘Energy-using ð related ï product’ or EuP Ö , hereinafter referred to as 'product', Õ means a product ð any good having an impact on energy consumption during use ï which, once Ö is Õ placed on the market and/or put into service ð in the European Union ï, is dependent on energy input (electricity, fossil fuels and renewable energy sources) to work as intended, or a product for the generation, transfer and measurement of such energy, including parts dependent on energy input and intended to be incorporated into an EuP ð energy related products ï covered by this Directive which are placed on the market and/or put into service as individual parts for end-users and of which the environmental performance can be assessed independently;