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Au moins égal au produit du montant

Traduction de «produits soient également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
impositions intérieures, de quelque nature qu'elles soient, supérieures à celles qui frappent les produits nationaux similaires

any internal taxation of any kind in excess of that imposed on similar domestic products


Directives pour l'approbation des actionneurs de gouvernail non installés en double à bord des navires-citernes, navires-citernes pour produits chimiques et transporteurs de gaz d'une jauge brute égale ou supérieure à 10 000 tonneaux mais d'un port en lourd inférieur à 100 000 tonnes

Guidelines for Acceptance of Non-Duplicated Rudder Actuators for Tankers, Chemical Tankers and Gas Carriers of 10,000 Tons Gross Tonnage and Above but Less than 100,000 Tonnes deadweight


au moins égal au produit du montant

like multiple of the amount
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il faut que les chances de livrer le produit soient égales de façon que chacun reçoive le même prix pour un produit de la même qualité et de la même catégorie.

You have to have equal opportunity to deliver, so that everybody gets paid the same price for the same quality and grade.


Le matériel audiovisuel prend de nos jours de plus en plus d'importance et le Bloc québécois croit qu'il est justifié de l'inclure dans la définition de « documents de bibliothèque » afin que ces produits soient également éligibles à un tarif préférentiel.

Audiovisual material is becoming more and more important nowadays, and the Bloc Québécois believes that there is good reason to include it in the definition of “library materials” so that these items can also be eligible for a reduced rate.


Bien que les produits manufacturés soient également utilisés pour la production de services, le contenu en produits manufacturés des services est environ trois fois moins important que le contenu en services des produits manufacturés et a augmenté nettement moins au fil du temps.

Although manufacturing products are also used for producing services, the manufacturing content of services is about three times smaller than the service content of manufacturing and has increased much less over time.


Néanmoins, il paraît approprié que les articles, tels que définis dans le présent règlement, qui renferment des produits chimiques qui sont susceptibles d’être libérés dans l’environnement dans certaines conditions d’utilisation ou d’élimination et qui sont interdits ou strictement réglementés dans l’Union pour une ou plusieurs des catégories d’utilisation définies dans la convention, ou soumis à la procédure PIC, soient également soumis aux règles de notification d’exportation.

Nevertheless, it seems appropriate that articles, as defined in this Regulation, containing chemicals that could be released under certain conditions of use or disposal and that are banned or severely restricted in the Union within one or more of the use categories laid down in the Convention or are subject to the PIC procedure should also be subject to the export notification rules.


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Même si nous ne sommes pas arrivés à obtenir cela aujourd'hui, le gouvernement s'est engagé à recueillir des données, à examiner les renseignements et à présenter, d'ici un an, des suggestions sur la façon d'inscrire le tabac sans fumée dans les règlements, de telle sorte que ces produits soient également visés par l'interdiction concernant les produits du tabac aromatisés.

Even though we did not win that today, we have a commitment from the government to collect the data, review the information and come forward within a year with some suggestions on how we might include smokeless tobacco in the regulations so that those products are also captured by this prohibition on flavoured tobacco products.


Afin de faciliter les échanges et d'optimiser l'utilisation des contingents à l'importation, il convient que les certificats d'importation soient également valables pour d'autres codes de produit relevant du même numéro de contingent, à condition que les produits soient soumis au même droit à l'importation.

To facilitate trade and to optimise the use of the import quotas it is appropriate that import licences are also valid for other product codes falling under the same quota number, provided they are submitted to an equal import duty.


Suite aux travaux de la commission temporaire d'enquête en matière d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), le Parlement européen a recommandé de modifier la directive afin que ces produits soient également couverts.

Further to the deliberations of the Temporary Committee of Inquiry into BSE, the European Parliament recommended that the Directive be amended in such a way as to include also these products.


Il est notamment indiqué que les documents accompagnant les transports des produits vitivinicoles pour les besoins de l'application de la réglementation fiscale soient également utilisés pour attester l'authenticité des produits transportés.

In particular, documents accompanying the carriage of wine products for tax purposes should also be used to guarantee the authenticity of the products concerned.


Suite aux travaux de la commission temporaire d’enquête en matière d’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), le Parlement européen a recommandé de modifier la directive afin que ces produits soient également couverts.

Further to the deliberations of the Temporary Committee of Inquiry into BSE, the European Parliament recommended that the Directive be amended in such a way as to include also these products.


(2) considérant que les conditions spécifiques de santé publique applicables à la préparation de la gélatine destinée à la consommation humaine doivent être arrêtées; que, sous réserve que ces conditions soient les mêmes pour la gélatine destinée à la consommation humaine et pour la gélatine non destinée à la consommation humaine et que les conditions d'hygiène soient également les mêmes, les deux types de gélatine peuvent être produits et/ou stockés dans ...[+++]

(2) Whereas the specific public health conditions applicable to the preparation of gelatine intended for human consumption should be laid down; whereas, provided that these conditions are the same for gelatine intended for human consumption and gelatine not intended for human consumption and provided that hygiene conditions are also the same, both types of gelatine may be produced and/or stored in the same establishment;




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Date index: 2025-06-30
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