Traduction de «produits selon cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

médicament alternatif produit selon des formules officinales
alternative medicine produced in accordance with officinal formulae

matériel de multiplication de base produit selon les règles de sélection conservatrice en ce qui concerne la variété
basic material produced according to accepted practices for the maintenance of the variety

produit résultant d'une opération de perfectionnement | produit transformé résultant de cette opération
product resulting from processing

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]
Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]

produit chimique catégorisé selon sa fonction
Chemical categorised functionally

produit chimique catégorisé selon sa structure
Chemical categorized by structure

Règlement désignant l'urine de jument gravide comme produit agricole selon la Loi sur la mise en marché des produits agricoles
Regulation designating pregnant mares' urine as a farm product under the Farm Products Marketing Act

Règlement de 1998 sur les prêts destinés aux améliorations agricoles et à la commercialisation selon la formule coopérative et sur les droits connexes [ Règlement sur les prêts consentis aux agriculteurs et aux coopératives de commercialisation des produits agricoles ]
Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans and Fees Regulations, 1998 [ Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans and Fees Regulations ]

crédit permanent (recommandé officiellement) crédit renouvelable, crédit tournant (selon Jean-Pierre Colignon) | crédit revolving (! variante à peine francisée utilisée par les organismes qui proposent ce produit !) | prêt renouvelable
revolving credit | open credit

classement selon l'âge des produits
aging

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

29. Dans le cas où un fournisseur reçoit un bien meuble corporel d’une autre personne en vue soit de fournir un service de réparation, d’entretien, de nettoyage, d’ajustement ou de modification du bien, soit de produire un négatif, une diapositive, une épreuve photographique ou un autre produit photographique, la fourniture du service (ou d’un bien fourni dans le cadre du service) ou du produit photographique est effectuée dans une province donnée si le fournisseur livre le bien meuble corporel ou le produit, selon le cas, à l’acquéreur dans cette province une fois le service exécuté ou la production du produit, achevée.
29. If a supplier receives particular tangible personal property of another person for the purpose of supplying a service of repairing, maintaining, cleaning, adjusting or altering the property or of producing a negative, transparency, photographic print or other photographic-related good, the supply of the service (and of any property supplied in connection with it) or of the photographic-related good is made in a particular province if the supplier delivers the particular tangible personal property or the photographic-related good, as the case may be, in that province to the recipient of the supply after the service or production of the photographic-related good is completed.

(2) Lorsque la concentration d’un ingrédient d’un produit contrôlé ou d’un mélange complexe qui est un composant d’un produit contrôlé doit être divulguée sur la fiche signalétique du produit et que l’ingrédient ou le mélange complexe n’est pas toujours présent dans le produit selon la même concentration, la fiche signalétique peut indiquer, au lieu de la concentration réelle de cet ingrédient ou de ce mélange complexe, que la concentration de l’ingrédient ou du mélange complexe est comprise dans l’une des gammes de concentrations spécifiées au paragraphe (3), lorsque la concentration réelle de l’ingrédient ou du mélange complexe est comprise dans cette gamme.
(2) Where the concentration of an ingredient of a controlled product or a complex mixture that is a component of a controlled product is required to be disclosed on a material safety data sheet and the ingredient or complex mixture is not always present in the same concentration in the controlled product, the material safety data sheet may disclose, in lieu of the actual concentration of the ingredient or complex mixture, that the ingredient or complex mixture falls within one of the ranges of concentration set out in subsection (3), where the actual concentration of the ingredient or complex mixture falls within that range.

Si un modèle de produit est mis sur le marché dans plusieurs configurations, les informations sur le produit requises aux termes du point 7.1.1 peuvent être données une fois par catégorie de produit (selon la définition de l’article 2), pour le modèle représentant la configuration la plus gourmande en énergie existante dans cette catégorie de produit.
If a product model is placed on the market in multiple configurations the product information required under point 7.1.1 may be reported once per product category (as defined in Article 2), for the highest power-demanding configuration available within that product category.

Si un modèle de produit est mis sur le marché dans plusieurs configurations, les informations sur le produit requises aux termes du point 7.3.1 peuvent être données une fois par catégorie de produit (selon la définition de l’article 2), pour le modèle représentant la configuration la plus gourmande en énergie existante dans cette catégorie de produit.
If a product model is placed on the market in multiple configurations the product information required under point 7.3.1 may be reported once per product category (as defined in Article 2), for the highest power-demanding configuration available within that product category.

Une «plateforme spécifique d’information sur le bien-être animal», établie dans le cadre du 7e programme-cadre de l’UE et destinée à favoriser le dialogue et l’échange d’expériences entre les intervenants, constitue un élément clé de la mise en œuvre du plan d’action[3]. Une meilleure information du consommateur est susceptible de créer un cercle vertueux où les consommateurs demanderont des denrées alimentaires produites selon des méthodes plus respectueuses du bien-être des animaux et où cette demande se répercutera sur l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement jusqu’au producteur primaire, qui pourra obtenir un prix plus élevé pour ses produits et, par conséquent, récupérer une partie des éventuels coûts de production supplémentaires.
A specific "information platform on animal welfare", established within the 7th EU Framework Programme and aiming at facilitating the dialogue and exchange of experiences between stakeholders, is a key element for the implementation of the Action Plan.[3] Improved information to consumers offers the prospect of a virtuous cycle where consumers create a demand for food products sourced in a more animal welfare friendly manner which is transmitted through the supply chain back to the primary producer, who may be able to receive a premium price for their product and thus recoup a portion of any associated higher production costs.

- la désignation, éventuellement simplifiée, des produits selon la nomenclature pour les restitutions à l'exportation et le code de la nomenclature des restitutions, et pour autant que cela soit nécessaire, pour le calcul de la restitution, la composition des produits concernés ou une référence à cette composition,
- a description, simplified where appropriate, of the products in accordance with the export refund nomenclature, together with the refund nomenclature code and, where necessary to calculate the refund, the composition of the products concerned or a reference thereto,

Critères écologiques applicables aux ampoules électriques à double culot L'évaluation de cette catégorie de produits selon l'approche globale a révélé que les principaux effets sur l'environnement étaient dus à la production d'énergie résultant de l'utilisation des ampoules, ainsi qu'à l'extraction, à l'emploi et à l'élimination du mercure utilisé dans les tubes.
Applicants who fulfill the ecological criteria are permitted to use the official flower logo on their approved product. Ecological Criteria for double-ended light bulbs The "cradle-to grave" assessment of the product group revealed that the main environmental impacts resulted from energy generation for their use and the extraction, employment and disposal of the mercury used in tubes.

À partir de la campagne 1997/1998, cette aide sera octroyée exclusivement aux groupements de producteurs ou aux organisations de producteurs qui mettent en place une action d'amélioration qualitative des vins produits selon un programme approuvé par les autorités compétentes; ce programme comporte notamment des moyens pour l'amélioration des conditions de vinification, de stockage et de distribution.
From the 1997/98 wine year, the aid shall be granted exclusively to producer groups or organizations initiating a measure to improve the quality of the wines produced in accordance with a programme approved by the competent authorities; the programme shall include in particular the means for improving vinification, storage and distribution conditions.

En effet, au fur et à mesure que se développera la possibilité de fournir des services télévisuels en format 16:9 et ensuite en Haute Définition (HD), la disponibilité en quantité suffisante de programmes produits selon cette nouvelle technologie deviendra un élément déterminant de la réussite de toute la stratégie européenne d'introduction de services de TVHD, a estimé le Commissaire.
He believed that as the scope for the 16:9 format and, eventually, high-definition television services increased, the success of the entire European HDTV strategy would depend primarily on the availability of sufficient programmes produced using the new technology.