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Décret de remise sur certains produits tropicaux
Libération de certains produits de fission
OPICChim
Ordonnance PIC
Produit remplissant la même fonction
Pénicillinase
Règlement sur les produits importés non taxables

Traduction de «produits remplissent certaines » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit remplissant la même fonction

product fulfilling the same function


pénicillinase | enzyme produite par certaines bactéries (utilisée pour traiter les allergies à la pénicilline)

penicillinase | penicillin-destroying enzyme


Comité pour la mise en oeuvre de la décision relative à l'administration de certaines restrictions à l'importation de certains produits sidérurgiques en provenance de la Fédération de Russie

Committee for implementation of the decision on administering certain restrictions on imports of certain steel products from the Russian Federation


Groupe d'experts sur l'application de l'Accord européen sur la limitation de l'emploi de certains détergents dans les produits de lavage et de nettoyage

Group of Experts on the Application of the European Agreement on the Restriction of the Use of Certain Detergents in Washing and Cleaning Products


Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]

Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]


Décret de remise sur certains produits tropicaux

Certain Tropical Products Remission Order


Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation [ Loi concernant l'emballage, l'étiquetage, la vente, l'importation et la publicité des produits préemballés et de certains autres ]

Consumer Packaging and Labelling Act [ An Act respecting the packaging, labelling, sale, importation and advertising of prepackaged and certain other products ]


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


libération de certains produits de fission

fractional releases
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le règlement EMIR confie à l'AEMF le mandat d'examiner les contrats pouvant faire l'objet d'une compensation et, dans le but premier de réduire le risque systémique, de proposer des obligations de compensation pour les produits remplissant certains critères.

EMIR mandates the European Securities and Markets Authority (ESMA) to review clearing eligible contracts and, with the overarching aim of reducing systemic risk, to propose clearing requirements for products meeting certain criteria.


comme pour les vins bénéficiant de l'appellation traditionnelle Verntea, ils sont produits avec des raisins des vignobles de l'île de Zakynthos et remplissent certaines conditions concernant les variétés de raisin utilisées, les rendements à l'hectare des vignobles et la teneur en sucre du moût.

as for wines with traditional designation Verntea, are produced of grapes from vineyards of Zakynthos Island and meet certain terms concerning the utilised grape varieties, the yields per hectare of the vineyards and the content of must in sugar.


Il convient de prévoir que les organismes remplissant certaines conditions figurent sur une liste d'organismes reconnus délivrant des documents attestant le respect des conditions de mise sur le marché de produits dérivés du phoque.

It is appropriate to provide that entities which comply with certain requirements should be included in a list of recognised bodies issuing documents attesting compliance with conditions for placing on the market of seal products.


Deux circuits aboutissent à l'apposition de ce marquage: pour certains produits, tels que les balances, un test indépendant est requis, tandis que pour d'autres, le fabricant est tenu de s'assurer qu'ils remplissent les exigences de sécurité.

There are two routes to CE marking – some products, such as weighing scales, have to be independently tested, while for others the manufacturer is responsible for making sure the product meets the safety requirements.


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Elles devraient cependant également s’appliquer aux produits d’origine animale qui remplissent certaines conditions pour pouvoir être utilisés dans l’alimentation humaine ou qui servent de matières premières à la fabrication de produits destinés à cette alimentation, même s’ils peuvent être utilisés à d’autres fins (sous-produits animaux «par choix»).

Those rules should, however, also apply to products of animal origin which do comply with certain rules regarding their possible use for human consumption, or which are raw materials for the production of products for human consumption, even if they are eventually destined for other purposes (animal by-products ‘by choice’).


Elles devraient cependant également s’appliquer aux produits d’origine animale qui remplissent certaines conditions pour pouvoir être utilisés dans l’alimentation humaine ou qui servent de matières premières à la fabrication de produits destinés à cette alimentation, même s’ils peuvent être utilisés à d’autres fins (sous-produits animaux «par choix»).

Those rules should, however, also apply to products of animal origin which do comply with certain rules regarding their possible use for human consumption, or which are raw materials for the production of products for human consumption, even if they are eventually destined for other purposes (animal by-products ‘by choice’).


Mme Kristine Stolarik: Dans le cas des voyageurs qui remplissent la fiche B311 dans laquelle on leur demande s'ils rapportent des produits agricoles, certains ignorent tout simplement ce que sont ces produits. Ils ne seraient donc pas coupables.

Ms. Kristine Stolarik: With travellers and the card you fill out, your B311, asking if you brought back any agriculture products, some people just don't know what they are.


En outre, les producteurs et les importateurs de produits seront tenus de notifier à l'agence les substances qui remplissent les critères d'autorisation si elles sont contenues dans ces produits dans des quantités dépassant un certain niveau et si l'exposition de l'être humain et de l'environnement ne peut être exclue pendant tout le cycle de vie.

In addition, producers and importers of articles will be obliged to notify to the Agency if substances meeting the criteria for authorisation are contained in their articles above a certain level and exposure to humans or the environment cannot be excluded throughout the life-cycle.


L'objectif du règlement est de protéger les noms géographiques utilisés pour des produits qui remplissent certaines conditions, définies de façon très précise.

The purpose of the Regulation is to protect geographical names used for products meeting certain very precisely defined requirements.


Comme je l'ai mentionné, ils figurent sur la liste des produits exemptés, et peuvent donc entrer s'ils remplissent certaines conditions bien précises. Par exemple, ils ne doivent contenir aucune protéine.

As I said, these were on the exempt list, and therefore they are allowed to enter under very specific conditions, one of which is that they should not contain protein.




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produits remplissent certaines ->

Date index: 2023-09-05
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