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Entité d'application répondant à l'association
Produit répondant à des normes élevées
Produits ne répondant pas aux normes
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Qui répond du dommage
Répondant
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage

Vertaling van "produits qui répondent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
produits ne répondant pas aux normes

products which do not conform to the standards


le président du groupe d'étude répond...de la brièveté des documents produits

study group presidents shall be responsible...for ensuring that documents are concise


promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


produit répondant à des normes élevées

high specification product


Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs

Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Produits chimiques soumis à la notification d’exportation, produits chimiques répondant aux critères requis pour être soumis à la notification PIC et produits chimiques soumis à la procédure PIC

Chemicals subject to export notification, chemicals qualifying for PIC notification, and chemicals subject to the PIC procedure


1. Les produits chimiques soumis à la notification d’exportation, les produits chimiques répondant aux critères requis pour être soumis à la notification PIC et les produits chimiques soumis à la procédure PIC sont énumérés à l’annexe I.

1. The chemicals subject to export notification, the chemicals qualifying for PIC notification and the chemicals subject to the PIC procedure shall be as listed in Annex I.


«produit chimique répondant aux critères requis pour être soumis à la notification PIC», tout produit chimique interdit ou strictement réglementé dans l’Union ou dans un État membre pour une ou plusieurs catégories.

‘chemical qualifying for PIC notification’ means any chemical that is banned or severely restricted within the Union or a Member State within one or more categories.


1. Les produits chimiques soumis à la notification d’exportation, les produits chimiques répondant aux critères requis pour être soumis à la notification PIC et les produits chimiques soumis à la procédure PIC sont énumérés à l’annexe I.

1. The chemicals subject to export notification, the chemicals qualifying for PIC notification and the chemicals subject to the PIC procedure shall be as listed in Annex I.


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8produit chimique répondant aux critères requis pour être soumis à la notification PIC», tout produit chimique interdit ou strictement réglementé dans l’Union ou dans un État membre pour une ou plusieurs catégories.

(8)‘chemical qualifying for PIC notification’ means any chemical that is banned or severely restricted within the Union or a Member State within one or more categories.


Lorsqu’un produit chimique répond aux critères requis pour être soumis à la notification PIC, mais que les informations disponibles sont insuffisantes pour satisfaire aux exigences de l’annexe IV, les exportateurs ou les importateurs identifiés fournissent, à la demande de la Commission, toutes les informations pertinentes dont ils disposent, y compris celles provenant d’autres programmes nationaux ou internationaux de contrôle des produits chimiques, dans les soixante jours qui suivent la dem ...[+++]

Where a chemical qualifies for PIC notification, but the information is insufficient to meet the requirements of Annex IV, identified exporters or importers shall, upon request by the Commission, provide all relevant information available to them, including that from other national or international chemical control programmes, within 60 days of the request.


Lorsqu’un produit chimique répond aux critères requis pour être soumis à la notification PIC, mais que les informations disponibles sont insuffisantes pour satisfaire aux exigences de l’annexe IV, les exportateurs ou les importateurs identifiés fournissent, à la demande de la Commission, toutes les informations pertinentes dont ils disposent, y compris celles provenant d’autres programmes nationaux ou internationaux de contrôle des produits chimiques, dans les soixante jours qui suivent la dem ...[+++]

Where a chemical qualifies for PIC notification, but the information is insufficient to meet the requirements of Annex IV, identified exporters or importers shall, upon request by the Commission, provide all relevant information available to them, including that from other national or international chemical control programmes, within 60 days of the request.


«produit chimique répondant aux critères requis pour être soumis à la notification PIC», tout produit chimique interdit ou strictement réglementé dans l’Union ou dans un État membre pour une ou plusieurs catégories.

‘chemical qualifying for PIC notification’ means any chemical that is banned or severely restricted within the Union or a Member State within one or more categories.


5. Toute personne physique ou morale ou groupement de personnes qui dispose de raisins ou de moûts répondant aux conditions exigées pour l'obtention d'un v.q.p.r.d., d'une part, et d'autres produits ne répondant pas à ces conditions, d'autre part, en assure une vinification et un stockage distincts, faute de quoi le vin obtenu ne peut être un v.q.p.r.d.

5. Any natural or legal person or group of persons which has grapes or musts which satisfy the conditions laid down for obtaining quality wines psr on the one hand and other products not satisfying these conditions on the other hand, shall ensure a separate wine-making process and storage for the former; otherwise, the wine obtained cannot be considered as quality wine psr.


considérant que la restitution à l'exportation doit tenir compte de la qualité du produit transformé de céréales qui bénéficie de ladite restitution de façon à éviter que les deniers publics contribuent à l'exportation de produits de qualité imparfaite ; que, dans cette perspective, il est nécessaire que dans certains produits transformés de céréales la peroxydase soit rendue pratiquement inactivée ; que, afin de garantir l'application uniforme des dispositions accordant des restitutions à des produits qui répondent à cette exigence, il convient de prévoir une méthode communautaire de détermination de la peroxydase;

Whereas export refunds must take account of the quality of the products processed from cereals which qualify for them, to prevent public funds being used to promote the export of inferior quality products ; whereas, to this end, it is necessary that in certain products processed from cereals the peroxidase should be rendered practically inactive ; whereas to ensure the uniform application of the provisions under which refunds are granted on products which satisfy this requirement, a Community method of determining the peroxidase activity should be laid down;




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produits qui répondent ->

Date index: 2021-12-20
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