Traduction de «produits qui font » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

finisseur de pièces de fonte [ finisseuse de pièces de fonte | finisseur de produits métalliques moulés | finisseuse de produits métalliques moulés ]
metal casting finisher

fonte malléable à cœur blanc [ fonte européenne | fonte de Réaumur | fonte à cœur blanc Réaumur | fonte à cœur blanc | fonte malléable européenne | fonte malléable blanche ]
whiteheart malleable iron [ white heart malleable cast iron | whiteheart malleable cast iron ]

Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]
Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]

fonte américaine [ fonte à cœur noir | fonte malléable américaine | fonte malléable à cœur noir ]
blackheart malleable iron [ blackheart malleable cast iron | black heart malleable cast iron ]

fonte ductile | fonte à graphite sphéroïdal | fonte GS | fonte nodulaire
ductile cast iron | ductile iron | nodular cast iron | nodular iron | spheroidal graphite cast iron | spherulitic graphite cast iron | nodular graphite cast iron | spheroidal graphite iron | spherulitic graphite iron | nodular graphite iron | ductile graphite iron

Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade

fonte de première fusion | fonte brute | fonte en gueuse
pig-iron

fonte grise | fonte à graphite lamellaire | fonte lamellaire
gray iron | grey iron | gray cast iron

Directives de Londres applicables à l´échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l´objet du commerce international | Directives de Londres
Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade

fonte des neiges | fonte de la neige | fonte nivale
snow melt | snowmelt

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Par exemple, la Commission publiera un guide dans toutes les langues de l'Union sur ses instruments de défense commerciale; solution pour combler le vide juridique dans le cas des produits faisant l'objet d'un dumping qui sont expédiés au-delà des côtes: les mesures de défense commerciale seront désormais aussi applicables aux produits qui font l'objet d'un dumping ou de subventions et qui sont expédiés sur le plateau continental ou dans la zone économique exclusive d'États membres, lorsque le produit est consommé en grandes quantités.
For instance the Commission will release a guide in all EU languages on its trade defence instruments. Closing the loophole related to dumped products shipped offshore: Trade defencemeasures will now also apply to dumped or subsidised products shipped offshore in the Continental Shelf / Exclusive Economic Zone of the Member States when the consumption of the product is significant.

2. Le bénéfice des régimes préférentiels prévus par le présent règlement n’est pas retiré en application du paragraphe 1, point d), en ce qui concerne les produits qui font l’objet de mesures antidumping ou compensatoires en vertu du règlement (CE) no 597/2009 du Conseil du 11 juin 2009 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de la Communauté européenne ou du règlement (CE) no 1225/2009 du Conseil du 30 novembre 2009 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne , pour les raisons qui justifient ces mesures.
2. The preferential arrangements provided for in this Regulation shall not be withdrawn under point (d) of paragraph 1 in respect of products that are subject to anti-dumping or countervailing measures under Council Regulation (EC) No 597/2009 of 11 June 2009 on protection against subsidised imports from countries not members of the European Community or Council Regulation (EC) No 1225/2009 of 30 November 2009 on protection against dumped imports from countries not members of the European Community , for the reasons justifying those measures.

4. Lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ou leurs produits germinaux, font l'objet d'échanges commerciaux et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont appelés à être inscrits ou enregistrés dans un autre livre généalogique ou un autre registre généalogique, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont accompagnés d'un certificat zootechnique.
4. Where breeding animals that have been entered in a breeding book maintained by a breed society or registered in a breeding register maintained by a breeding operation or their germinal products are traded and where those breeding animals, or the offspring produced from those germinal products, are intended to be entered or registered in another breeding book or breeding register, those breeding animals, or their germinal products, shall be accompanied by a zootechnical certificate.

2. Le bénéfice des régimes préférentiels prévus par le présent règlement n’est pas retiré en application du paragraphe 1, point d), en ce qui concerne les produits qui font l’objet de mesures antidumping ou compensatoires en vertu du règlement (CE) no 597/2009 du Conseil du 11 juin 2009 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de la Communauté européenne (10) ou du règlement (CE) no 1225/2009 du Conseil du 30 novembre 2009 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne (11), pour les raisons qui justifient ces mesures.
2. The preferential arrangements provided for in this Regulation shall not be withdrawn under point (d) of paragraph 1 in respect of products that are subject to anti-dumping or countervailing measures under Council Regulation (EC) No 597/2009 of 11 June 2009 on protection against subsidised imports from countries not members of the European Community (10) or Council Regulation (EC) No 1225/2009 of 30 November 2009 on protection against dumped imports from countries not members of the European Community (11), for the reasons justifying those measures.

Il ressort de divers éléments apparaissant auxdits points que la plainte couvrait aussi bien les produits en fonte grise que les produits en fonte ductile.
It follows from various elements in those points that the complaint covered products made of both grey and ductile cast iron.

Aux termes de ces deux normes, les produits en fonte doivent satisfaire soit à la norme EN 1561, soit à la norme EN 1563 (c’est-à-dire fonte grise ou fonte ductile).
Both standards specify that cast iron materials have to meet the requirements of either EN 1561 or EN 1563 (i.e. grey or ductile cast iron).

2. Le ou les prestataires du service universel tiennent dans leur comptabilité interne des comptes séparés pour établir une nette distinction entre, d’une part, les services et produits qui font partie du service universel et, d’autre part, les services et produits qui n’en font pas partie.
2. The universal service provider(s) shall keep separate accounts within their internal accounting systems in order to clearly distinguish between each of the services and products which are part of the universal service and those which are not.

c) la spécialisation, dans la fabrication de produits, y compris les accords nécessaires à sa réalisation, - lorsque les produits qui font l'objet de spécialisation ne représentent, dans une partie substantielle du marché commun, pas plus de 15 % du volume d'affaires réalisé avec les produits identiques ou considérés comme similaires par (1)JO nº 13 du 21.2.1962, p. 204/62. l'utilisateur en raison de leurs propriétés, de leur prix et de leur usage, et
(c) specialisation in the manufacture of products, including agreements necessary for achieving this, 1OJ No 13, 21.2.1962, p. 204/62. - where the products which are the subject of specialisation do not, in a substantial part of the common market, represent more than 15 % of the volume of business done in identical products or those considered by consumers to be similar by reason of their characteristics, price and use,