Vertaling van "produits ou lui aurait seulement " (Frans → Engels) :

Certains diront cependant que le consommateur qui prend un produit inefficace s'expose à des risques parce qu'il aurait pu prendre un autre produit qui, lui, aurait été efficace.
Then you have the argument that if he takes it and it's a not a good product, he's at risk, because he could have used another product.

L’agriculture ne produit pas seulement des denrées alimentaires de grande qualité: on lui doit aussi la biodiversité et les paysages ouverts.
Agriculture does not only produce high-quality food. It is also responsible for maintaining biodiversity and open landscapes.

Peuvent notamment être mentionnées, à cet égard, l’obligation faite aux parties à la convention d’établir le régime d’importation applicable aux produits soumis à cette procédure (article 10, paragraphes 1 à 5), la communication des éléments essentiels de ce régime à toute personne physique ou morale intéressée (article 10, paragraphe 8) ou l’obligation faite aux parties exportatrices d’assurer le respect, par les exportateurs relevant de leur juridiction, des régimes établis par les parties importatrices et, en particulier, d’interdire, sauf exceptions clairement circonscrites, toute exportation de produits inscrits à l’annexe III de la convention à destination d’une partie à celle-ci qui n’aurait pas communiqué au secrétariat le régime d’importation applicable à ces produits ou lui aurait seulement communiqué une réponse provisoire ne contenant pas de décision relative au régime d’importation provisoirement applicable [article 11, paragraphes 1, sous b), et 2].
Reference may in particular be made, in that connection, to the obligation imposed on the parties to the Convention to establish the import regime applicable to the products that are subject to that procedure (Article 10(1) to (5)), the disclosure of the essential elements of that regime to any natural or legal person with an interest (Article 10(8)) or the obligation imposed on exporting parties to ensure compliance by exporters within their jurisdiction with the regimes laid down by the importing parties and, in particular, to prohibit, subject to clearly circumscribed exceptions, any export of the products listed in Annex III to the Convention to a party to the Convention which has not notified to the secretariat the import regime applicable to those products or has merely notified to it an interim response not containing a decision concerning the interim import regime (Article 11(1)(b) and (2)).

diffuser des informations, que ce soit par l’intermédiaire des médias, dont l’internet, ou par tout autre moyen, qui donnent ou sont susceptibles de donner des indications fausses ou trompeuses en ce qui concerne l’offre, la demande ou le cours d’un instrument financier, d’un contrat au comptant sur matières premières qui lui est lié ou d’un produit mis aux enchères sur la base des quotas d’émission, ou fixent ou sont susceptibles de fixer à un niveau anormal ou artificiel le cours d’un ou de plusieurs instruments financiers, d’un contrat au comptant sur matières premières qui leur est lié ou d’un produit mis aux enchères sur la base des quotas d’émission, y compris le fait de répandre des rumeurs, alors que la personne ayant procédé à une telle diffusion savait ou aurait dû savoir que ces informations étaient fausses ou trompeuses.
disseminating information through the media, including the internet, or by any other means, which gives, or is likely to give, false or misleading signals as to the supply of, demand for, or price of, a financial instrument, a related spot commodity contract or an auctioned product based on emission allowances or secures, or is likely to secure, the price of one or several financial instruments, a related spot commodity contract or an auctioned product based on emission allowances at an abnormal or artificial level, including the dissemination of rumours, where the person who made the dissemination knew, or ought to have known, that the information was false or misleading.

En réalité, dans cette circonstance précise, l'intéressé n'aurait pas à déposer une demande de privilège devant un tribunal, mais aurait, malgré tout, le droit de demander un privilège par rapport à un navire, de retenir ce navire et de le saisir — un navire qui vaut 20 millions de dollars et qui transporte 10 millions de dollars de cargaison — alors qu'on lui doit seulement 300 $ pour de l'essence.
Actually, they would not even file a lien in court in this particular case, but it gives them a right to a lien on a ship, to hold and seize a ship that might be worth $20 million and have $10 million worth of cargo for $300 in gas. I just don't see that as being appropriate.

Aux termes de l’article 19 de la loi sur le transport routier, une obligation de service public est «une obligation imposée dans l’intérêt public au transporteur et que celui-ci n’aurait pas ou aurait seulement en partie assumée de lui-même en raison du préjudice économique qu’elle suppose.
The provision of Paragraph 19 of the Road Transport Law stipulates that the public service obligation is understood as ‘the obligation by the carrier in the public interest which the carrier would otherwise not accept at all or partially due to its economic disadvantage.

En fait, cette semaine, nous avons déjà le Président de la Chambre à notre horaire, mais je soupçonne que si nous convoquions M. Kingsley cette semaine, en lui donnant seulement 48 heures de préavis, il n'aurait peut-être pas tout à fait assez de temps pour nous donner des réponses aux questions que nous voulons lui poser.
In fact, this week, we already have the Speaker of the House on our schedule, but I suspect that, if we called Mr. Kingsley this week, giving him only 48 hours' notice, he might not really have enough time to give us answers to the questions we want to ask him.

Quelle aurait été sa stature, si le premier ministre s'était présenté devant le président américain non pas seulement fort de son opinion ou de celle de ses ministres qu'il nomme, d'ailleurs, mais aussi fort de l'opinion de tous les parlementaires canadiens, avec un vote sérieux, solide, qui lui aurait donné une crédibilité qu'il n'avait malheureusement pas?
What stature he would have commanded if he had met the president of the United States armed not only with his opinion and that of his ministers' who incidentally are appointed by him, but also with the opinion of all Canadian parliamentarians, with a serious, credible vote that would have given him a credibility that he unfortunately did not have?

Une surface textile touffetée de la position 5802 obtenue à partir de fils de coton de la position 5205 et d'un tissu de coton de la position 5210 est considérée comme étant un produit seulement mélangé si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.
Tufted textile fabric, of heading 5802, made from cotton yarn of heading 5205 and cotton fabric of heading 5210, is a only mixed product if the cotton fabric is itself a mixed fabric made from yarns classified in two separate headings, or if the cotton yarns used are themselves mixtures.

La valeur au comptant du remboursement accordé au contribuable serait en tout et pour tout de 266 $ seulement, alors que, vendu directement sur le marché, l'objet lui aurait rapporté 775 $.
In total, the cash value of the refund to the taxpayer would only be $266. That should be compared to the $775 they would have received had they sold the object outright.