Vertaling van "produits lorsque toutes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

exportation de chaque produit vers toutes les destinations
export of each product to all destinations

Exigences relatives à l'entrée au Canada des matériaux d'emballage en bois produits dans toute région du monde autre que la zone continentale des États-Unis
Entry Requirements for Wood Packaging Materials Produced in All Areas Other Than the Continental United States

Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]
Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]

Tout sur le logement: liste des produits d'information [ Tout sur le logement: liste des produits d'information: livres, guides, vidéos, et plus: connaissances pour tous ]
All About Housing: Information Products Catalogue [ All About Housing: Information Products Catalogue: Books, Guides, Videos and More: Know-How Everyone Can Use ]

lorsque le respect entraîne une pénurie grave ou une menace d'une pénurie grave d'un produit essentiel
where compliance leads to a serious shortage or threat thereof of an essential product

lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce
where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks to many months. The risk that a patient with recurrent depressive disorder will have an episode of mania never disappears completely, however many depressive episodes have been experienced. If such an episode does occur, the diagnosis should be changed to bipolar affective disorder (F31.-). | recurrent episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression | seasonal depressive disorder

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5 (1) Un produit est considéré comme originaire du territoire d’un pays ALÉCC si la valeur de toutes les matières non originaires utilisées dans sa production qui ne subissent pas le changement de classement tarifaire applicable, par suite de la production effectuée entièrement sur le territoire d’un ou des deux pays ALÉCC, ne dépasse pas neuf pour cent soit de la valeur transactionnelle du produit, déterminée conformément à l’annexe II pour la transaction au cours de laquelle le producteur du produit a vendu celui-ci, rajustée en fonction d’une base FAB, soit du coût total du produit, lorsqu’il n’y a pas de valeur transactionnelle pour le produit aux termes du paragraphe 2(1) de l’annexe III ou lorsque la valeur transactionnelle du produit est inacceptable en vertu du paragraphe 2(2) de cette annexe, dans la mesure où les conditions suivantes sont réunies :
5 (1) A good shall be considered to originate in the territory of a CCFTA country where the value of all non-originating materials that are used in the production of the good and that do not undergo an applicable change in tariff classification as a result of production occurring entirely in the territory of one or both of the CCFTA countries is not more than nine per cent of the transaction value of the good determined in accordance with Schedule II with respect to the transaction in which the producer of the good sold the good, adjusted to an F.O.B. basis, or of the total cost of the good, where there is no transaction value for the good under subsection 2(1) of Schedule III or the transaction value of the good is unacceptable under subsection 2(2) of that Schedule, provided that,

Lorsqu'elle est tirée par la demande, elle peut également s'avérer être un outil puissant au service de l'industrie européenne, en l'aidant à gagner en compétitivité et à se placer au premier rang des innovateurs pour toute une série de produits industriels, tout en relevant des défis sociétaux.
Also demand led innovation can be powerful, thereby helping European industry to become more competitive and to become innovation leader for a series of industrial goods, at the same time addressing societal challenges.

1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu de l'article 15, de l'article 25 ou de l'article 28, et lorsque toutes les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 ont expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur et lorsque les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 n'ont pas expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur conformément à l'article 52, dans les deux cas pour autant que le demandeur ultérieur puisse démontrer que le produit biocide est similaire au produit précédemment autorisé et que ses substances actives sont techniquement équivalentes à celles de ce produit, y compris en ce qui concerne le degré de pureté et la nature des impuretés.
1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 15, 25 or 28, and where all periods of protection of information according to Article 49 have expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant, and if the periods of protection of information according to Article 49 have not expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant pursuant to Article 52, in both cases in so far as the subsequent applicant can provide evidence that the biocidal product is similar to, and its active substances technically equivalent to, the one formerly authorised, including in terms of degree of purity and nature of impurities.

5. Lorsque des produits ne sont pas conformes au présent règlement, les États membres adoptent en outre les mesures nécessaires pour obliger le propriétaire des produits ou toute autre personne qui en est responsable à étiqueter ces produits conformément au présent règlement et à leurs propres frais.
5. Where products are not in compliance with this Regulation, Member States shall furthermore adopt the measures necessary to require the owner of the products or any other person responsible for them to label those products in accordance with this Regulation and at their own expense.

Lorsque l'importateur ou le distributeur apporte des modifications techniques à un produit, il endosse toute la responsabilité de la conformité du produit avec toutes les prescriptions et pas seulement avec celles en rapport avec les modifications apportées, car chaque modification technique d'une composante risque d'avoir des répercussions sur d'autres.
If a product is technically changed by the importer or distributor, they should be fully responsible for all aspects, not only for the changes made, as a technical change may influence the compliance of other aspects of the product.

Lorsqu'on regarde toute l'activité qui entoure les produits dérivés, tout l'activité spéculative qui existe sur le parquet des bourses, nous constatons que la productivité liée directement à la fabrication d'un produit ou à la fourniture d'un service est mini-
When we look at all the activity around the derivatives, around all the speculation on the stock market, we discover that the amount of productivity related directly to the manufacturing of a product or service is very small in relation to the amount of speculative movement within those markets. Somebody writing

C’est pourquoi certains individus et collectivités des Premières Nations ne reconnaissent pas les lois fédérales ou provinciales qui limitent leurs droits en matière de tabac. En outre, les produits du tabac coûtent habituellement moins cher dans les réserves parce que les taxes provinciales et la taxe de vente (fédérale et provinciale) ne sont pas incluses dans le prix de ces produits lorsqu’ils sont vendus à des Indiens inscrits 13. Même si toute personne, sauf ces derniers, est censée acquitter toutes les taxes sur les produits du tabac qu’elle achète dans une réserve, tel n’est pas toujours le cas et certaines entreprises situées dans les réserves sont de grands distributeurs de tabac de contrebande 14.
In addition, prices of tobacco products are usually lower on reserve because provincial taxes and sales taxes (both federal and provincial) are not included in the prices of these products when purchased by customers who are Status Indians.13 Though anyone other than a Status Indian is supposed to pay all taxes if they purchase tobacco products on reserve, this does not always occur and certain businesses on reserve are major distributors of contraband tobacco.14