Vertaling van "produits en tant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

médicament administré en seconde intention | utilisation en seconde intention | utilisation en tant que produit de second ressort | utilisation secondaire
second-line use

Sous-programme (du Programme spécifique de recherche et de développement technologique pour la Communauté économique européenne dans le domaine des matières premières et du recyclage (1990-1992)) relatif à l'étude de la sylviculture et des produits du bois (y compris le liège) en tant que matières premières renouvelables | FOREST [Abbr.]
Forestry Sectorial Research and Technology | Subprogramme of the Specific Research and Technological Development Programme of the European Economic Community in the fields of Raw Materials and Recycling (1990 to 1992) relating to Forestry and Wood Products (including Cork) as a Renewable Raw Material | FOREST [Abbr.]

subventions tant à la production qu'à la commercialisation des différents produits
aids for the production and marketing of the various products

taux de production du tritium en tant que produit de fission
rate of fission product tritium

bois d'œuvre en tant que produit principal d'exportation
timber staple

Transformation des oeufs et du foie de morue en tant que sous-produits de la morue
The processing of cod roe and cod liver as by-product of the cod staple

Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de bienfaisance ou d'association canadienne de sport amateur [ Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de charité ou association canadienne de sport amateur ]
Appeal From Minister's Refusal to Register as a Charity or Canadian Amateur Athletic Association

rupture d'un muscle papillaire en tant que complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
Rupture of papillary muscle as current complication following acute myocardial infarction

produit systémique | produit endothérapique | produit télétoxique | produit chimiothérapique | produit phytothérapique | produit de translocation | produit translaminaire
systemic compound | translocated compound | translaminar compound

produit phytosanitaire | produit phytopharmaceutique | produit agropharmaceutique | produit de protection des cultures | produit de protection des plantes | produit de protection des récoltes
crop protection product | CPP | plant protection product | PPP | phytosanitary product | phytopharmaceutical product | phytopharmaceutical | plant health product

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Dans le cas où la demande de dérogation visée au paragraphe (1) a pour objet l’appellation chimique, courante, générique ou commerciale ou la marque d’un produit contrôlé, l’employeur, sur la fiche signalétique ou sur l’étiquette de ce produit contrôlé, divulgue, au lieu de ce renseignement, la désignation ou le numéro de code qu’il attribue à ce produit en tant qu’identificateur du produit.
(2) If a claim for exemption referred to in subsection (1) is in respect of the chemical name, common name, generic name, trade name or brand name of a controlled product, the employer must, on the material safety data sheet or label of the controlled product, replace that information with a code name or code number specified by the employer as the product identifier for that controlled product.

(2) Dans le cas où la demande de dérogation a pour objet la dénomination chimique, courante, commerciale ou générique ou la marque d’un produit contrôlé, l’employeur doit, sur la fiche signalétique ou l’étiquette de ce produit contrôlé, divulguer au lieu de ce renseignement la désignation ou le numéro de code qu’il attribue à ce produit en tant qu’identificateur du produit.
(2) Where a claim for exemption is in respect of the chemical name, common name, generic name, trade name or brand name of a controlled product, the employer shall, on the material safety data sheet or label of the controlled product, replace that name with a code name or code number specified by the employer as the product identifier for that controlled product.

(2) Toutefois, dans le cas où la demande de dérogation a pour objet la dénomination chimique, courante, commerciale ou générique ou la marque d’un produit contrôlé, l’employeur divulgue, sur la fiche signalétique ou sur l’étiquette du produit contrôlé, au lieu de ce renseignement, la désignation ou le numéro de code qu’il attribue à ce produit en tant qu’identificateur du produit.
(2) However, if a claim for exemption is in respect of the chemical name, common name, generic name, trade name or brand name of a controlled product, the employer shall, on the material safety data sheet or label of the controlled product, replace that name with a code name or code number specified by the employer as the product identifier for that controlled product.

Dans ce contexte, la juridiction nationale demande, en substance, à la Cour de justice si un brevet obtenu à la suite d’une demande revendiquant l’invention tant du procédé de fabrication d’un produit pharmaceutique que du produit en tant que tel, mais délivré uniquement pour le procédé de fabrication en raison de ladite réserve, doit néanmoins, en raison de l’accord ADPIC et à partir de son entrée en vigueur, être considéré comme couvrant également l’invention du produit pharmaceutique.
In that context, the national court essentially asks the Court of Justice whether a patent obtained following an application claiming the invention both of the process of manufacture of a pharmaceutical product and of the pharmaceutical product as such, but, because of that reservation, granted only for the process of manufacture, must none the less, by reason of the TRIPs Agreement and from the date of its entry into force, be regarded as also covering the invention of the pharmaceutical product.

Je voudrais insister sur l’accent qu’elle met, à juste titre, dans son rapport, sur l’éducation à la consommation, qui est essentielle et qui doit se faire tout au long de la vie, qui n’est pas qu’une question du jeune enfant mais également du consommateur, tant les produits changent, tant les forces du marketing se sophistiquent.
I would like to pay particular attention to the emphasis she rightly places, in her report, on consumer education, which is essential and which must continue throughout life, since it is not only a matter for young children but also for consumers, given the extent to which products change and marketing forces become more sophisticated.

Dès lors que la classification d'un produit en tant que médicament au sens de la directive 2001/83 n'est pas totalement harmonisée parmi les États membres, il existe certaines différences au niveau de la classification d'un produit en tant que médicament.
As the categorisation of a product as a medicine according to Directive 2001/83 is not totally harmonised among Member States, some differences in categorisation of a product as a medicine exist.

(1) Le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l'apparence d'un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel. La protection d'un dessin ou d'un modèle pour lequel il n'existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduirait à une situation de monopole de fait sur un produit.
1) ║ The sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such. Protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly.

(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel ni sur ses composants; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait sur le produit en résultant; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechange à des fins de réparation permet de garantir la concurrence; que si la protection des dessins et modèles est étendue aux pièces de rechange, cette tierce partie se trouve en situation d’infraction, la concurrence est faussée et le détenteur des droits sur le dessin ou le modèle bénéficie d’un monopole de fait;
(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such or the component parts thereof; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly on the products for which they were used; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if third parties are allowed to produce and distribute spare parts for repair purposes, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, competition is eliminated and the holder of the design right is de facto given a product monopoly,

Mais ses clients vont les subir, qu'ils vendent leurs produits en tant qu'aliments ou en tant que produits de santé naturels.
Those people that they sell to will be affected, whether you sell this product as a food, or whether you sell this product as a natural health product.