Vertaling van "produits déterminés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

établissement du coût de revient des produits | détermination du coût de revient des produits | calcul du coût de revient des produits
product costing

taxe sur des produits déterminés
selective excises on goods

programme s'appliquant à des produits déterminés
commodity-specific program

taxes sur des produits déterminés
selective excises on goods

Crédit pour la taxe sur les produits et services - Avis de détermination ou de nouvelle détermination
Goods and Services Tax Credit - Notice of Determination/Redetermination

pièces devant être produites dans un délai déterminé
documents which have to be filed within a time limit

marchandises entièrement produites dans un pays déterminé
goods wholly produced in a given country

modèles de détermination des lots par famille de produits | modèles de lotissement de famille de produits
multiple item lot-sizing models

déterminer le potentiel commercial de produits d'occasion
determine the marketability of a second-hand product | fix marketability of second-hand goods | determine marketability of second-hand goods | resolve marketability of second-hand goods

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le processus de validation des produits détermine un marché cible défini pour chaque produit, garantit que tous les risques pertinents pour ledit marché cible défini sont évalués et que la stratégie de distribution prévue convient au marché cible défini et prend les mesures raisonnables pour que le produit d'assurance soit distribué au marché cible défini.
The product approval process shall specify an identified target market for each product, ensure that all relevant risks to such identified target market are assessed and that the intended distribution strategy is consistent with the identified target market, and take reasonable steps to ensure that the insurance product is distributed to the identified target market.

Le processus de validation des produits détermine un marché cible défini pour chaque produit, garantit que tous les risques pertinents pour ledit marché cible défini sont évalués et que la stratégie de distribution prévue convient au marché cible défini, et prend des mesures raisonnables pour que le produit d'assurance soit distribué au marché cible défini.
The product approval process shall specify an identified target market for each product, ensure that all relevant risks to such identified target market are assessed and that the intended distribution strategy is consistent with the identified target market, and take reasonable steps to ensure that the insurance product is distributed to the identified target market.

a) l’excédent éventuel de ce produit — déterminé compte non tenu du présent paragraphe — sur la partie de ce même produit que représentent les montants déterminés de ces dettes immédiatement avant le moment donné;
(a) the amount, if any, by which the amount of such proceeds (determined without reference to this subsection) exceeds such portion of the proceeds as is represented by the specified amounts of those debts immediately before that time, and

(ii) la fraction dont le numérateur est le total, pour toutes les provinces, du tiers des produits intérieurs bruts déterminés selon l’élément F et dont le dénominateur est le total, pour toutes les provinces, du produit déterminé selon le sous-alinéa (i),
(ii) a fraction whose numerator is the aggregate, over all provinces, of one third of the amounts determined for F and whose denominator is the aggregate, over all provinces, of the values determined under subparagraph (i),

(19) Pour l’application de la présente partie, l’inscrit — vendeur de réseau à l’égard duquel l’approbation accordée en application du paragraphe (5) est en vigueur — qui réserve, à un moment donné, un bien (à l’exception d’un produit déterminé du vendeur) acquis, fabriqué ou produit dans le cadre de ses activités commerciales, ou un service acquis ou exécuté dans ce cadre, à l’usage de l’un de ses représentants commerciaux, ou d’un particulier qui est lié à celui-ci, qui n’acquiert pas le bien ou le service pour consommation, utilisation ou fourniture exclusivement dans le cadre de ses activités commerciales de quelque manière que ce soit mais autrement que par fourniture pour une contrepartie égale à la juste valeur marchande du bien ou du service, est réputé :
(19) For the purposes of this Part, if a registrant that is a network seller in respect of which an approval granted under subsection (5) is in effect appropriates, at any time, property (other than a select product of the network seller) that was acquired, manufactured or produced, or any service acquired or performed, in the course of commercial activities of the registrant, to or for the benefit of a sales representative of the network seller, or any individual related to the sales representative, that is not acquiring the property or service for consumption, use or supply exclusively in the course of commercial activities of the sales representative or individual, in any manner (otherwise than by way of supply for consideration equal to the fair market value of the property or service), the registrant shall be deemed

(9) Pour l’application de la présente partie, lorsque, à un moment où l’approbation accordée en application du paragraphe (5) à l’égard d’un vendeur de réseau et de chacun de ses représentants commerciaux est en vigueur, le vendeur de réseau ou un représentant commercial donné de ce vendeur effectue la fourniture d’un bien au profit d’un particulier en contrepartie de la fourniture, par celui-ci, d’un service d’accueil lors d’une manifestation organisée afin de permettre à un représentant commercial du vendeur ou au représentant commercial donné, selon le cas, de promouvoir des produits déterminés du vendeur ou de prendre des mesures en vue de la vente de tels produits, le particulier est réputé ne pas avoir effectué une fourniture du service et le service est réputé ne pas être la contrepartie d’une fourniture.
(9) For the purposes of this Part, if, at any time when an approval granted under subsection (5) in respect of a network seller and each of its sales representatives is in effect, the network seller or a particular sales representative of the network seller makes a supply of property to an individual as consideration for the supply by the individual of a service of acting as a host at an occasion that is organized for the purpose of allowing a sales representative of the network seller or the particular sales representative, as the case may be, to promote, or to arrange for the sale of, select products of the network seller, the individual is deemed not to have made a supply of the service and the service is deemed not to be consideration for a supply.

2. Pour l’application du paragraphe 6(2) du présent règlement, la valeur transactionnelle d’un produit est le prix effectivement payé ou à payer pour le produit, déterminé conformément à l’article 3 et rajusté conformément à l’article 4.
2. For purposes of subsection 6(2) of these Regulations, the transaction value of a good shall be the price actually paid or payable for the good, determined in accordance with section 3 and adjusted in accordance with section 4.

(18) Les objectifs spécifiques en ce qui concerne la protection des appellations d'origine et des indications géographiques sont, pour les agriculteurs et les producteurs, de garantir une juste rémunération au vu des qualités et des caractéristiques d'un produit déterminé ou de son mode de production et de fournir des informations claires sur les produits possédant des caractéristiques spécifiques liées à l'origine géographique, de manière à permettre aux consommateurs de prendre leur décision d'achat en meilleure connaissance de cause.
(18) The specific objectives of protecting designations of origin and geographical indications are for farmers and producers to secure fair return for the qualities and characteristics of a given product or of its mode of production, provide clear information on products with specific characteristics linked to geographical origin, enabling consumers to make more informed purchasing choices.

1 bis. Lorsque la Commission est saisie, de la part d'un État membre, d'une demande conformément au paragraphe 1, point d) concernant un produit déterminé ou une catégorie de produits, elle procède à une étude de marché afin de vérifier si des produits similaires existent sur le marché intérieur.
1a. Should the Commission receive a substantiated request from a Member State pursuant to paragraph 1(d) regarding a particular device or device category, it shall carry out a market survey to ascertain whether similar devices exist within the internal market.

Une telle modification permettrait, dans certains cas, de réaffecter à d'autres espèces ou produits des fonds qui, pour une raison particulière, n'ont pas été utilisés pour des espèces ou produits déterminés, moyennant une modulation non seulement des montants mais aussi des quantités prévus et dans le cadre des dispositions financières globales fixées dans le règlement (CE) nº 1587/98 du Conseil pour chacune des régions ultrapériphériques.
This amendment would make it possible, in certain cases, to reassign funds which, for particular reasons, were not used for certain species and products to other species or products covered by adjusting both the amounts and the quantities set, within the overall financial provisions laid down in Regulation (EC) No 1587/98 for each of the outermost regions.