Il fixe des valeurs limites d'émission dans l'air (en particulier pour la poussière, le SO , le NO , et les métaux lourds) ; il introduit la dioxine en tant que nouveau paramètre pour les rejets dans l'eau et précise que les résidus produits devront être aussi minimes et peu nocifs que possible et, le cas échéant, recyclés, ou, si cela n'est pas possible, éliminés mais sous certaines conditions.
It sets emission limit values for air (in particular for dust, SO , NO and for heavy metals), introduces dioxins as a new parameter for discharges into water and stipulates that residues from the process shall be minimised in their amount and harmfulness and recycled where appropriate, and, if not possible, disposed of only under certain conditions.