Vertaling van "produits de rechange " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit de rechange
substitute

procédure de remplacement | test de remplacement | test de rechange | procédure de rechange | procédure alternative | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | contrôle de remplacement | contrôle de rechange
alternative procedure

extincteur automatique de rechange [ extincteur de rechange | tête d'extincteur de rechange ]
spare sprinkler [ spare sprinkler head ]

pièce de rechange | pièce détachée | rechange
spare part | repair part | service part | replacement part | spare

ensemble didactique multimédia de rechange [ ensemble didactique multimédia optionnel | ensemble didactique de rechange | ensemble didactique optionnel ]
alternate training package [ ALT training package ]

Rapport du Groupe de travail de l'Association du barreau canadien sur les solutions de rechange au règlement des conflits : une perspective canadienne [ Solutions de rechange au règlement des conflits : une perspective canadienne ]
Report of the Canadian Bar Association Task Force on Alternative Dispute Resolution: a Canadian perspective [ Alternative Dispute Resolution: a Canadian perspective ]

pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée
authorized replacement part

liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange
parts list

groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]
Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]

demi-produit | produit mi-ouvré | produit semi-fini | produit semi-ouvré | semi-produit
half-finished product | semi-finished product | semi-manufacture

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- la durabilité et la possibilité de réparation des produits, la compatibilité des produits existants avec les nouvelles séries de produits et les pièces de rechange.
- durability and reparability of products, compatibility of existing products with new product series and replacement parts

des informations destinées aux consommateurs leur indiquant comment installer, utiliser et entretenir le produit en exerçant un impact minimal sur l’environnement et lui assurer une espérance de vie optimale, ainsi que sur la manière de l’éliminer à la fin de sa vie, et, le cas échéant, des informations relatives à la période de disponibilité des pièces de rechange et aux possibilités d’adaptation des produits; et
information for consumers on how to install, use and maintain the product in order to minimise its impact on the environment and to ensure optimal life expectancy, as well as on how to return the product at end-of-life, and, where appropriate, information on the period of availability of spare parts and the possibilities of upgrading products; and

9. des informations destinées aux consommateurs leur indiquant comment installer, utiliser et entretenir le produit en exerçant un impact minimal sur l’environnement et lui assurer une espérance de vie optimale, ainsi que sur la manière de l’éliminer à la fin de sa vie, et, le cas échéant, des informations relatives à la période de disponibilité des pièces de rechange et aux possibilités d’adaptation des produits,
- information for consumers on how to install, use and maintain the product in order to minimise its impact on the environment and to ensure optimal life expectancy, as well as on how to return the product at end-of-life, and, where appropriate, information on the period of availability of spare parts and the possibilities of upgrading products.

Alors que les produits de luxe, la mode, la musique et les films sont traditionnellement la cible des contrefacteurs et des pirates, un éventail plus large de produits de consommation de masse comme les produits alimentaires, les cosmétiques, les produits d'hygiène, les pièces de rechange des voitures, les jouets et divers équipements techniques et électriques sont aujourd'hui touchés[2].
While luxury goods, fashion, music and film products have traditionally been targeted, today counterfeiting and piracy affect a wider variety of mass consumption goods such as foodstuffs, cosmetics, hygiene products, spare parts for cars, toys and various types of technical or electrical equipment[2].

La proposition traite exclusivement du marché secondaire des pièces de rechange et ne concerne que les pièces de rechange dont le modèle doit être obligatoirement utilisé pour restituer la fonction ou l’apparence originale du produit; en d’autres termes, la pièce ou la composante du produit complexe ne peut être remplacée que par une pièce identique à la pièce d'origine (pièces de rechange «must match»).
The proposal relates solely to the secondary market (aftermarket) in spare parts and deals only with spare parts the form of which is crucial to restoring the original function or appearance of the product: in other words, the part or component of the complex product can only be replaced with a spare part identical to the original part (“must-match” spare parts).

(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel ni sur ses composants; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait sur le produit en résultant; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechange à des fins de réparation permet de garantir la concurrence; que si la protection des dessins et modèles est étendue aux pièces de rechange, cette tierce partie se trouve en situation d’infraction, la concurrence est faussée et le détenteur des droits sur le dessin ou le modèle bénéficie d’un monopole de fait;
(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such or the component parts thereof; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly on the products for which they were used; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if third parties are allowed to produce and distribute spare parts for repair purposes, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, competition is eliminated and the holder of the design right is de facto given a product monopoly,

(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechange permet de garantir la concurrence; que si la protection des dessins et modèles est étendue aux pièces de rechange, cette tierce partie se trouve en situation d’infraction, la concurrence est faussée et le détenteur des droits sur le dessin ou le modèle bénéficie d’un monopole de fait;
(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if thirds parties are allowed to produce and distribute spare parts, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, competition is eliminated and the holder of the design right is de facto given a product monopoly,

Bien que la proposition de directive englobe en principe toutes les pièces de rechange entrant en jeu lors de la réparation d'un produit complexe «afin de lui rendre son apparence initiale», le débat dont elle fait l’objet est essentiellement axé sur son domaine d'application le plus important, à savoir les pièces de rechange pour les véhicules automobiles.
Although the proposal for a directive in principle covers all spare parts which serve to repair a complex product “so as to restore its original appearance”, discussions centre on its most important area of application, namely spare parts for motor vehicles.

des informations destinées aux consommateurs leur indiquant comment installer, utiliser et entretenir le produit en exerçant un impact minimal sur l'environnement et lui assurer une espérance de vie optimale, ainsi que sur la manière de l'éliminer à la fin de sa vie, et, le cas échéant, des informations relatives à la période de disponibilité des pièces de rechange et aux possibilités d'adaptation des produits,
information for consumers on how to install, use and maintain the product in order to minimise its impact on the environment and to ensure optimal life expectancy, as well as on how to return the product at end-of-life, and, where appropriate, information on the period of availability of spare parts and the possibilities of upgrading products.

(q) «pièces de rechange d'origine»: des pièces de rechange qui sont produites par le fabricant des composants qui sont ou ont été utilisés pour le montage du véhicule automobile neuf et qui sont fabriquées sur la même ligne de production que ces composants.
(q) 'Original spare parts' are spare parts which are produced by the manufacturer of the components which are or were used for the assembly of the new motor vehicle and which are manufactured on the same production line as these components.