Vertaling van "produites sous contrat " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

contrat à terme sur produits forestiers | futur sur produits forestiers | contrat à terme standardisé sur produits forestiers | contrat à terme boursier sur produits forestiers | contrat futur sur produits forestiers
forest products futures | forest products future | forest products futures contract

contrat à terme sur produits énergétiques | futur sur produits énergétiques | contrat à terme standardisé sur produits énergétiques | contrat à terme boursier sur produits énergétiques | contrat futur sur produits énergétiques
energy futures | energy future | energy futures contract

contrat à terme sur produits forestiers [ contrat à terme standardisé sur produits forestiers | contrat à terme boursier sur produits forestiers | contrat futur sur produits forestiers ]
forest products futures contract

contrat à terme sur produits énergétiques [ contrat à terme standardisé sur produits énergétiques | contrat à terme boursier sur produits énergétiques | contrat futur sur produits énergétiques ]
energy futures contract

produits du contrat [ revenus tirés du contrat ]
contract revenue

produits du contrat
contract revenue

sous-produit
by-product

contrat de sous-traitance | sous-contrat | sous-traité | sous-traiter
subcontract | sub-contract

sous-produit du lait [ babeurre | caséine | lactosérum | petit-lait ]
milk by-product [ buttermilk | casein | lactoserum | whey ]

sous-produit agricole
agricultural by-product

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1 bis. Dans le cas où un fabricant a mis en place un programme de reprise volontaire en vue de la reprise et de la valorisation de ses produits une fois mis au rebut par les utilisateurs finaux, le contrat visé au paragraphe 1 peut être un contrat conclu entre le fabricant, ou son sous-traitant agréé, et le destinataire, et les obligations définies à l'article 6 (Garantie financière) peuvent être remplies par le fabricant ou son sous-traitant agréé.
1a. In the case of a voluntary product return programme established by a product producer for the return and recovery of its products once discarded by end users, the contract referred to in paragraph 1 may be a contract between the product producer, or its authorised contractor, and the consignee, and the obligations imposed by Article 6 (Financial guarantee) may be fulfilled by the product producer or its authorised contractor.

les dépassements de limites visés à la partie introductive du présent paragraphe concernent des risques résultant de contrats qui sont des instruments financiers énumérés au point a) et qui ont trait aux produits de base ou valeurs sous-jacentes visées à l'annexe I, section C, point 10, de la directive 2004/39/CE (directive MIF) et qui sont calculés conformément aux annexes III et IV de la directive 2006/./CE , ou des risques résultant de contrats relatifs à la fourniture de produits de base ou de droits d'émission; et
breaches of the limits referred to in the introductory part of this paragraph arise in connection with exposures resulting from contracts that are financial instruments as listed in point (a) and relate to commodities or underlyings within the meaning of point 10 of Section C of Annex I to Directive 2004/39/EC (MiFID) and are calculated in accordance with Annexes III and IV of Directive 2006/./EC*, or in connection with exposures resulting from contracts concerning the delivery of commodities or emission allowances; and

(4) Il convient d'inclure dans la liste des instruments financiers les contrats dérivés sur produits de base qui, sans être des contrats sur produits de base au comptant ou à terme donnant lieu à une livraison physique, sont constitués et émis d'une manière qui appelle une approche réglementaire comparable à celle applicable aux instruments financiers classiques, comme certains contrats à terme ou d'option négociés sur les marchés réglementés ou dans le cadre d'un système de négociation multilatérale (MTF), lorsque, même s'ils peuvent donner lieu à une livraison physique , ces contrats présentent les caractéristiques d'instruments financiers, ainsi que les swaps qui sont exclusivement réglés en espèces, lorsque le montant du règlement est calculé par référence à la valeur d'une série de prix, de taux, d'indices et d'autres critères de mesure sous-jacents.
(4) It is appropriate to include in the list of financial instruments commodity derivatives which, not being physical spot or forward commodity contracts, are constituted and traded in such a way as to give rise to regulatory issues comparable to traditional financial instruments such as certain futures or options contracts traded on regulated markets or on a multilateral trading facility (MTF) which, even though they may be physically settled, possess the characteristics of financial instruments and swaps which are settled only in cash and where the amounts to be settled are calculated by reference to values of a full range of underlying prices, rates, indices and other measures.

(4) Il convient d'inclure dans la liste des instruments financiers les contrats dérivés sur produits de base qui, sans être des contrats sur produits de base au comptant ou à terme donnant lieu à une livraison physique, sont constitués et émis d'une manière qui appelle une approche réglementaire comparable à celle applicable aux instruments financiers classiques, comme certains contrats à terme ou d'option négociés sur les marchés réglementés ou dans le cadre d'un système de négociation multilatérale (MTF), lorsque, même s'ils peuvent donner lieu à une livraison physique, ces contrats présentent les caractéristiques d'instruments financiers, ainsi que les swaps qui sont exclusivement réglés en espèces, lorsque le montant du règlement est calculé par référence à la valeur d'une série de prix, de taux, d'indices et d'autres critères de mesure sous‑jacents.
(4) It is appropriate to include in the list of financial instruments commodity derivatives which, not being physical spot or forward commodity contracts, are constituted and traded in such a way as to give rise to regulatory issues comp arable to traditional financial instruments such as certain futures or options contracts traded on regulated markets or on a Multilateral Trading Facility (MTF) which, even though they may be physically settled, possess the characteristics of financial instruments and swaps which are settled only in cash and where the amounts to be settled are calculated by reference to values of a full range of underlying prices, rates, indices and other measures.

b)au plus tard le 5 mars de la campagne en cours, les quantités de produits sous contrat le 16 février.
(b)by 5 March of the current wine year at the latest, the quantities of products under contract at 16 February.

- les quantités de produits sous contrat le 16 février,
- the quantities of products under contract on 16 February.

1. À l'expiration d'une période de stockage de deux mois, le contractant peut retirer tout ou partie de la quantité de produits sous contrat, mais au minimum cinq tonnes par contractant et par entrepôt ou, à défaut, la totalité des produits restant sous un contrat dans un entrepôt, à condition que, dans les soixante jours suivant celui de sa sortie de l'entrepôt, les produits:
1. On the expiry of a storage period of two months, the contracting party may remove from storage all or part of the quantity of products under contract, subject to a minimum of five tonnes per contractor and per warehouse or, if less than this quantity is available, the total quantity under contract in a warehouse, provided that, within 60 days following their removal from storage, the products have:

Cette date est le jour où tous les produits sous contrat ont été rendus à l'entrepôt définitif à l'état frais ou congelé, selon le cas.
That day shall be the day on which all the products under contract have entered the place of final storage, whether fresh or frozen.

1. Sous réserve des paragraphes suivants et par dérogation à l'article 3 du règlement de 1998 sur la construction navale, les aides directes en faveur de contrats de construction de navires porte-conteneurs et de transporteurs de produits pétroliers et de produits chimiques peuvent être considérées comme compatibles avec le marché commun lorsque le contrat a suscité la concurrence d'un chantier naval coréen offrant un prix moins élevé.
1. Subject to the following paragraphs, and by way of derogation from Article 3 of the 1998 Shipbuilding Regulation, direct aid in support of contracts for the building of containerships and product and chemical tankers, may be considered compatible with the common market when there has been competition for the contract from a Korean shipyard offering a lower price.