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Article à forte intensité de savoir-faire
Cartouche de monnaies à bord rabattu
Cartouche de pièces de monnaie à bord rabattu
Cartouche de pièces à bord rabattu
Cartouche à bord rabattu
Contrat FOB
Contrat de vente FOB
Contrat de vente franco bord
Contrat de vente franco à bord
Contrat franco bord
Crédit reporté
Gestion des passagers et du paiement
Joint de soudure en bout
Produit comptabilisé d'avance
Produit constaté d'avance
Produit différé
Produit fabriqué à bord d'un navire-usine
Produit non acquis
Produit reporté
Produit reçu d'avance
Produit à bord franc
Produit à fort coefficient de compétence
Produit à fort coefficient de savoir-faire
Produit à forte composante de savoir-faire
Produit à forte composante technique
Produit à forte intensité de main-d'œuvre qualifiée
Produit à forte intensité de savoir-fai
Produit à partir de X génétiquement modifié
Produit à partir de X modifié par génie génétique
Produit à partir de X par génie génétique
Produit à reporter
Soudure bord à bord
Soudure bout à bout
Soudure en about
Soudure en bout
Soudure à rapprochement
Tube de monnaies à bord rabattu
Tube de pièces de monnaie à bord rabattu
Tube de pièces à bord rabattu
Tube à bord rabattu
Vente franco bord
Vente franco à bord
X

Vertaling van "produite à bord " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


cartouche de pièces de monnaie à bord rabattu [ cartouche de pièces à bord rabattu | cartouche de monnaies à bord rabattu | cartouche à bord rabattu | tube de pièces de monnaie à bord rabattu | tube de pièces à bord rabattu | tube de monnaies à bord rabattu | tube à bord rabattu ]

crimped-end coin tube [ crimped-end tube ]


article à forte intensité de savoir-faire [ produit à fort coefficient de compétence | produit à fort coefficient de savoir-faire | produit à forte composante de savoir-faire | produit à forte composante technique | produit à forte intensité de main-d'œuvre qualifiée | produit à forte intensité de savoir-fai ]

skill-intensive product


contrat de vente franco bord [ contrat FOB | contrat franco bord | contrat de vente FOB | vente franco à bord | vente franco bord | contrat de vente franco à bord ]

f.o.b. contract


soudure bout à bout | soudure en bout | soudure bord à bord | soudure à rapprochement | joint de soudure en bout | soudure en about

butt weld | butt-weld | jump weld | butt welding | butt-welding


produit constaté d'avance | produit reporté | produit reçu d'avance | produit non acquis | produit différé | produit comptabilisé d'avance | produit à reporter | crédit reporté

deferred revenue | deferred credit | deferred income | prepaid income | revenue received in advance | unearned income | unearned revenue


produit à partir de X génétiquement modifié (1) | produit à partir de X modifié par génie génétique (2) | produit à partir de X par génie génétique (3) | X (OGM) (4)

produced from genetically modified X


gestion électronique de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules | gestion de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules par voie électronique | gestion des passagers et du paiement

management of passenger loading and fare payments on-board vehicles using electronic means | passenger and fare management


Directives pour l'approbation des actionneurs de gouvernail non installés en double à bord des navires-citernes, navires-citernes pour produits chimiques et transporteurs de gaz d'une jauge brute égale ou supérieure à 10 000 tonneaux mais d'un port en lourd inférieur à 100 000 tonnes

Guidelines for Acceptance of Non-Duplicated Rudder Actuators for Tankers, Chemical Tankers and Gas Carriers of 10,000 Tons Gross Tonnage and Above but Less than 100,000 Tonnes deadweight


produit fabriqué à bord d'un navire-usine

product made on board a factory ship
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Sous réserve des articles 266 à 268, lorsque l’employeur produit, à bord d’un bâtiment, un produit contrôlé, autre qu’une émission fugitive, et que ce produit n’est pas dans un contenant, il divulgue les renseignements ci-après, soit sur une étiquette du lieu de travail qu’il appose sur le produit contrôlé, soit sur une affiche placée bien en vue dans le lieu de travail :

(3) Subject to sections 266 to 268, if an employer produces on a vessel a controlled product, other than a fugitive emission, and the controlled product is not in a container, the employer must disclose the following information on a work place label applied to the controlled product or on a sign posted in a conspicuous place in the work place:


f) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé à l’alinéa e), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé ou enregistré auprès du même pays ALÉNA que le navire ayant tiré le produit de la mer et bat le pavillon de ce pays;

(f) a good produced on board a factory ship from a good referred to in paragraph (e), where the factory ship is registered or recorded with the same NAFTA country as the vessel that took that good and flies that country’s flag;


g) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé à l’alinéa f), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé, enregistré ou répertorié auprès du même pays ALÉCCR, ou loué par une entreprise établie sur le territoire du même pays ALÉCCR, que le navire ayant tiré le produit de la mer et autorisé à battre le pavillon de ce pays;

(g) a good produced on board a factory ship from a good referred to in paragraph (f), if the factory ship is registered, recorded or listed with a CCRFTA country, or leased by a company established in the territory of a CCRFTA country, and entitled to fly its flag;


f) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé à l’alinéa e), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé ou enregistré auprès du même pays ALÉCC que le navire ayant tiré le produit de la mer et bat le pavillon de ce pays;

(f) a good produced on board a factory ship from a good referred to in paragraph (e), where the factory ship is registered or recorded with the same CCFTA country as the vessel that took that good and flies that country’s flag;


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263 (1) Sous réserve de l’article 271, l’employeur qui produit à bord d’un bâtiment un produit contrôlé autre qu’une émission fugitive prépare pour ce produit une fiche signalétique du lieu de travail qui divulgue les renseignements exigés :

263 (1) Subject to section 271, if an employer produces on a vessel a controlled product other than a fugitive emission, the employer must prepare a work place material safety data sheet in respect of the controlled product that discloses the information required to be disclosed by


(e ter) les installations portuaires permettant d'approvisionner les navires mouillant dans le port en électricité produite à terre, au lieu d'utiliser l'énergie électrique produite à bord par leurs propres moteurs;

(eb) port facilities to supply docked vessels with electricity generated on shore instead of electricity generated on-board using their own engines;


(12 ter) En guise de mesure alternative visant à réduire les émissions, les États membres pourraient faciliter l'utilisation, par les navires ancrés dans les ports, de l'électricité produite le long du littoral au lieu de celle produite à bord.

(12b) Member States may, as an alternative solution for cutting emissions, facilitate the use by docked vessels of onshore power supply systems instead of shipboard-generated power.


(19) La directive 2003/96/CE oblige les États membres à exonérer le carburant utilisé pour la navigation dans les eaux communautaires ainsi que l'électricité produite à bord des navires, y compris lorsque ceux-ci se trouvent à quai dans un port.

(19) Directive 2003/96/EC obliges Member States to exempt from taxation fuel used for navigation in Community waters as well as electricity produced on board a craft, including while at berth in a port.


(19) La directive 2003/96/CE oblige les États membres à exonérer l’électricité produite à bord des navires, y compris lorsque ceux-ci se trouvent à quai dans un port.

(19) Directive 2003/96/EC obliges Member States to exempt from taxation electricity produced on board a craft, including while at berth in a port.


La dérogation dont bénéficient les déchets produits à bord d'avions doit être étendue à tous les types de transports, à défaut de quoi les dispositions du règlement seraient disproportionnées pour les déchets produits à bord des véhicules autres que les avions.

The exemption for waste generated on board aeroplanes should be extended to all kinds of transport because the requirements of the regulation would also be disproportionate concerning waste generated on board of vehicles other than aeroplanes.




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produite à bord ->

Date index: 2025-04-23
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