Vertaling van "produite selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

médicament alternatif produit selon des formules officinales
alternative medicine produced in accordance with officinal formulae

matériel de multiplication de base produit selon les règles de sélection conservatrice en ce qui concerne la variété
basic material produced according to accepted practices for the maintenance of the variety

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]
Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]

regroupement sous un poste unique appelé Produits bruts ou Charges brutes selon le cas
combined under one item called'Gross profit or loss'

produit chimique catégorisé selon sa structure
Chemical categorized by structure

produit chimique catégorisé selon sa fonction
Chemical categorised functionally

Règlement désignant l'urine de jument gravide comme produit agricole selon la Loi sur la mise en marché des produits agricoles
Regulation designating pregnant mares' urine as a farm product under the Farm Products Marketing Act

crédit permanent (recommandé officiellement) crédit renouvelable, crédit tournant (selon Jean-Pierre Colignon) | crédit revolving (! variante à peine francisée utilisée par les organismes qui proposent ce produit !) | prêt renouvelable
revolving credit | open credit

classe des matériaux de construction selon leur combustibilité (1) | classe des matériaux de construction selon leur comportement au feu (2) | classe de combustibilité (3) | classe d'inflammabilité (4) | degré de combustibilité (5)
building material class (1) | combustibility class (2) | flammability class (3)

stade IV d'infection au VIH selon la classification de l'Organisation mondiale de la Santé (SIDA)
HIV WHO class IV (AIDS)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(6) Aux fins de la demande visée au paragraphe (1), dans le cas où la seconde personne a fait une allégation aux termes des sous-alinéas 5(1)b)(iv) ou 5(2)b)(iv) à l’égard d’un brevet et que ce brevet a été accordé pour l’ingrédient médicinal préparé ou produit selon les modes ou procédés de fabrication décrits en détail et revendiqués dans le brevet ou selon leurs équivalents chimiques manifestes, la drogue qu’elle projette de produire est, en l’absence d’une preuve contraire, réputée préparée ou produite selon ces modes ou procédés.
(6) For the purposes of an application referred to in subsection (1), if a second person has made an allegation under subparagraph 5(1)(b)(iv) or (2)(b)(iv) in respect of a patent and the patent was granted for the medicinal ingredient when prepared or produced by the methods or processes of manufacture particularly described and claimed in the patent, or by their obvious chemical equivalents, it shall be considered that the drug proposed to be produced by the second person is, in the absence of proof to the contrary, prepared or produced by those methods or processes.

(15 bis) Dans le cas de produits qui ne sont soumis ni à la législation d'harmonisation de l'Union, ni à des normes européennes, ni à une législation nationale fixant des exigences pour la santé ou la sécurité, les opérateurs économiques devraient évaluer la sécurité des produits selon des critères spécifiques par rapport auxquels ils devraient déterminer le niveau de risque lié à un produit.
(15a) In the case of products that are not subject to Union harmonisation legislation, European standards or national legislation on health and safety requirements, economic operators should assess the safety of products according to specific criteria, on which basis they should define the level of risk associated to a product.

3) À l'article 1, paragraphe 3, à l'article 2, paragraphes 1 et 2, à l'article 9, paragraphe 2, à l'article 12, paragraphe 1, et à l'article 13, les termes "substance" et "substances" sont remplacés par "substance ou le produit", "substance ou un produit", "substances ou les produits" ou "substances ou des produits", selon le cas.
3) In Article 1(3), Article 2(1) and (2), , Article 9(2), Article 12(1) and Article 13 the words "substance" and "substances" are replaced by "substance or product" or "substances or products" as appropriate.

lorsque sa substance active ou son phytoprotecteur ou synergiste est produit par une personne ou selon un procédé de fabrication autre que celui précisé dans le dossier sur la base duquel ladite substance ou ledit phytoprotecteur ou synergiste a été approuvé, la substance active, le phytoprotecteur ou le synergiste contenu dans le produit phytopharmaceutique ne s'écarte pas sensiblement de la spécification figurant dans le règlement approuvant ladite substance ou ledit phytoprotecteur ou synergiste et n'a pas davantage d'effets nocifs – au sens de l'article 4, paragraphes 2 et 3 – dus à ses impuretés que s'il avait été produit selon le procédé de fabrication indiqué dans le dossier en question;
where its active substance, safener or synergist is produced by a person or in accordance with a manufacturing process other than that specified in the dossier on the basis of which that substance, safener or synergist was approved, the active substance, safener or synergist contained in the plant protection product does not deviate significantly from the specification included in the Regulation approving that substance, safener or synergist and has no more harmful effects within the meaning of Article 4(2) and (3), due to its impurities, than if it had been produced in accordance with the manufacturing process specified in that dossier;

(a) ces produits ont été produits selon des normes de production équivalentes à celles qui régissent la production biologique dans la Communauté ou conformément aux normes internationales établies dans les directives du Codex Alimentarius;
(a) the product has been produced in accordance with production standards equivalent to those applied to organic production in the Community, or in accordance with the internationally recognised standards set out in the Codex Alimentarius guidelines;

“Ce déclin est alarmant quand on connaît les difficultés auxquelles l’Europe est confrontée: fournir à une population de plus en plus nombreuse des aliments plus sains et produits dans le respect de l’environnement, et remplacer les matériaux produits en utilisant des sources d’énergie fossiles par des biomatériaux, c’est-à-dire des matériaux nouveaux, produits selon des procédés écologiques à partir de sources végétales renouvelables".
“This is alarming in view of the challenges Europe is facing: providing a growing world population with more healthy foodstuffs in a sustainable way and replacing fossil-based materials with new, environmentally sound bio-materials made from renewable plant resources".

Il convient en particulier de noter que le produit importé en parallèle (une fois qu'une première autorisation de mise sur le marché a été accordée par l'État membre de destination) ne doit pas être identique à tous égards au produit déjà commercialisé par le fabricant, mais qu'il doit au moins avoir été produit selon la même formule, en utilisant les mêmes ingrédients, et qu'il doit avoir les mêmes effets thérapeutiques.
In particular, the product imported in parallel (i.e. after a first marketing authorisation has been granted by the Member State of destination) does not have to be identical in all respects to the product already marketed by the manufacturer but it should at least have been manufactured according to the same formulation, using the same active ingredients, and should have the same therapeutic effects.

Non seulement l'amélioration de l'accès de ce type de produits au marché est importante pour l'Union européenne, mais encore les pays en développement, qui possèdent une grande variété de denrées alimentaires produites selon un savoir-faire traditionnel, devraient aussi bénéficier d'une protection renforcé contre l'usurpation de leurs appellations alimentaires spécifiques.
Improved market access for such products is not only important for the EU. Developing countries, who possess a great richness and variety of food products based on traditional know-how, stand to benefit as well from increased protection against misuse of their specialised food product denominations.

La Cour a également reconnu qu'une charge qui frappe un produit importé d'un autre État membre, alors qu'il n'existe pas de produit national identique ou similaire, ne constitue pas une taxe d'effet équivalent, mais une imposition intérieure au sens de l'article 95 du traité, si elle relève d'un régime général de redevances intérieures appréhendant systématiquement des catégories de produits selon des critères objectifs appliqués indépendamment de l'origine des produits.
The Court has also recognised that a charge borne by a product imported from another Member State, when there is no identical or similar domestic product, does not constitute a charge having equivalent effect but internal taxation within the meaning of Article 95 of the Treaty if it relates to a general system of internal dues applied systematically to categories of products in accordance with objective criteria irrespective of the origin of the products.