Vertaling van "produit était destiné " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

médicament destiné à l'usage humain [ produit pharmaceutique destiné à l'usage humain ]
human drug [ human pharmaceutical product | human pharmaceutical | pharmaceutical for human use ]

Groupe de travail sur les produits biopharmaceutiques destinés aux humains et aux animaux et sur les produits de diagnostic
Working Group on Human and Animal Biopharmaceuticals and Diagnostics

produits tubulaires destinés aux pays producteurs de pétrole | OCTG [Abbr.]
oil-country tubular goods | OCTG [Abbr.]

produits non destinés à des fins spécifiquement militaires
products which are not intended for specifically military purposes

Comité pour la fourniture de produits agricoles destinés à la population de l'Union soviétique
Committee for the supply of agricultural products intended for the people of the Soviet Union

Produits informatiques destinés aux marchés internationaux
Computing Products of World Markets

produits céréaliers destinés à être consommés crus
ready to eat cereal products

coût des marchandises destinées à la vente | coût des produits destinés à la vente | produits destinés à la vente | marchandises destinées à la vente
cost of goods available for sale | goods available for sale

Ordonnance du 27 octobre 2004 sur les produits du tabac et les produits contenant des succédanés de tabac destinés à être fumés | Ordonnance sur le tabac [ OTab ]
Ordinance of 27 October 2004 on Tobacco Products and Smoking Goods with Tobacco Substitutes | Tobacco Ordinance [ TobO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À cette fin, le statut d'un identifiant unique devrait être synchronisé entre les répertoires. Les demandes de vérification devraient être, le cas échéant, réorientées depuis le répertoire central vers les répertoires des États membres dans lesquels le produit était destiné à être mis sur le marché.
To this end, the status of a unique identifier should be synchronised between repositories and, where necessary, verification queries should be redirected by the central repository to the repositories serving the Member States where the product was intended to be placed on the market.

Troisièmement, il a également demandé des éclaircissements complémentaires sur les types de produits vendus sur le marché intérieur indien, en particulier sur la manière dont la Commission s'était assurée que les produits spéciaux destinés à des utilisations nucléaires et militaires n'étaient pas indûment comparés aux exportations chinoises vers l'Union.
Third, it also requested more clarification on the product types sold on the Indian domestic market, in particular how the Commission had ensured that special products for military and nuclear uses were not unfairly compared with the Chinese exports to the Union.

Dans son avis, l'EFSA a également noté que le plan de surveillance des effets sur l'environnement, présenté par le demandeur et consistant en un plan de surveillance général, était en adéquation avec les usages auxquels les produits sont destinés.
In its opinion, EFSA also concluded that the monitoring plan for environmental effects, consisting of a general surveillance plan, submitted by the applicant is in line with the intended uses of the products.

Dans son avis, l'EFSA a également estimé que le plan de surveillance des effets sur l'environnement, présenté par le demandeur et consistant en un plan de surveillance général, était en adéquation avec les usages auxquels les produits sont destinés.
In its opinion, EFSA also concluded that the monitoring plan for environmental effects, consisting of a general surveillance plan, submitted by the applicant is in line with the intended uses of the products.

Deuxièmement, la Commission a fait observer que, comme expliqué au considérant 30, les produits destinés à des utilisations nucléaires et militaires entraient dans la définition du produit, de sorte que ce point n'était pas non plus de nature à invalider le choix de l'Inde comme pays analogue.
Second, the Commission pointed out that as explained in recital (30), products for nuclear and military uses were part of the product scope, so this point could not invalidate the choice of India as analogue country.

L'aide à l'écoulement du beurre destiné à la fabrication de produits de pâtisserie et de glaces alimentaires ainsi qu'à la consommation directe a été diminuée parallèlement à la réduction du prix d'intervention pour le beurre à compter de 2004. En conséquence, l'aide était égale à zéro avant que les adjudications soient supprimées en raison de la situation favorable du marché.
Disposal aid for butter intended for pastry and ice cream and for direct consumption has been reduced in line with the reduction of the intervention price for butter as from 2004 and was consequently at zero before tenders were suspended due to the favourable market situation.

Comme lors de l'enquête initiale, l'enquête de réexamen a confirmé que le produit concerné originaire des pays concernés, vendu sur le marché intérieur et/ou exporté vers l'Union et/ou d'autres marchés d'exportation, présentait les mêmes caractéristiques physiques, techniques et chimiques essentielles et était destiné aux mêmes utilisations finales que le produit vendu dans l'Union par l'industrie de l'Union.
The review investigation confirmed that, as in the original investigation, the TPF produced in the countries concerned, sold domestically and/or exported to the Union and/or other export markets, have the same basic physical, technical and chemical characteristics and end uses as the products sold in the Union by the Union industry.

Les quatre sociétés soumises à l’enquête ont demandé un ajustement au titre de la ristourne de droits, conformément à l’article 2, paragraphe 10, point b), du règlement de base, faisant valoir que les impositions à l’importation étaient prétendument supportées par le produit similaire destiné à la consommation dans le pays exportateur, mais remboursées ou non perçues lorsque le produit était vendu à l’exportation vers l’Union.
All four investigated companies claimed a duty drawback adjustment pursuant to Article 2(10)(b) of the basic Regulation on the grounds that import charges were allegedly borne by the like product when intended for consumption in the exporting country but were refunded or not paid when the product was sold for export to the Union.

À cet effet, un montant égal à la restitution à l'exportation était payé dès la mise sous régime du contrôle douanier des produits de base communautaires à partir desquels étaient obtenus les produits transformés ou les marchandises destinés à l’exportation.
To this end an amount equal to the export refund was to be paid as soon as the Community basic products, from which processed products or goods intended for export would be obtained, were placed under customs control.

En outre, les produits dangereux en transit – comme les explosifs et tout matériel ou dispositif connexe à une bombe – peuvent soit faire l'objet d'une attaque directe soit être illicitement détournés vers une destination autre que celle qui était prévue.
Furthermore, dangerous products in transit – such as explosives and all-bomb-related equipment and devices - may be either subject to a direct attack or illicitly diverted to a destination other than the one intended.