Traduction de «produit similaire vendus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contremaître au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]
foreman, abrading and polishing occupations: clay, glass, stone and related materials

contremaître à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]
foreman, cutting and shaping occupations: clay, glass, stone and related materials

produit analogue | produit similaire
me too product

produit similaire ou produit directement concurrent
like or directly competitive product

marchandise similaire [ marchandise semblable | produit similaire ]
similar good [ like good | like product | similar product ]

produit similaire
like product

Ordonnance du DFI du vom 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires
FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Fruit, Vegetables, Jams and Jam-type Products

massepain, ses succédanés ou produits similaires
marzipan, its substitutes or similar products

produit similaire
parity product

Convention sur la contrefaçon de produits médicaux et des infractions similaires menaçant la santé publique | Convention Médicrime
Convention on the counterfeiting of medical products and similar crimes involving threats to public health | MEDICRIME Convention

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l'exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s'ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .
The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) .

La quantité totale de produits identiques et de produits similaires vendus par le producteur à des personnes liées au cours de cette période de six mois représente 90 pour cent de ses ventes totales de ces produits aux personnes liées et autres.
The total quantity of identical goods and similar goods sold by the producer to related persons during that six month period was 90 per cent of the producer’s total sales of those identical goods and similar goods to all persons.

(5) La valeur à utiliser comme valeur critère est la valeur transactionnelle de produits identiques ou de produits similaires vendus au même moment ou presque au même moment où le produit à évaluer est vendu à un acheteur non lié qui se trouve sur le territoire du même pays ALÉNA que l’acheteur.
(5) The value to be used as a test value shall be the transaction value of identical goods or similar goods sold at or about the same time as the good being valued is sold to an unrelated buyer who is located in the territory of the NAFTA country in which the buyer is located.

(5) La valeur à utiliser comme valeur critère est la valeur transactionnelle de produits identiques ou de produits similaires vendus au même moment ou presque au même moment où le produit à évaluer est vendu à un acheteur non lié qui se trouve sur le territoire du même pays ALÉCC que l’acheteur.
(5) The value to be used as a test value shall be the transaction value of identical goods or similar goods sold at or about the same time as the good being valued is sold to an unrelated buyer who is located in the territory of the CCFTA country in which the buyer is located.

On a par ailleurs grand besoin de données courantes sur les sujets suivants : le niveau absolu des prix des produits similaires vendus par la voie de réseaux de distribution analogues dans des régions frontalières semblables du Canada et des États-Unis; l'attribution des causes des différences de prix aux diverses catégories d'intervenants; les stratégies, les modalités et le calendrier d'ajustement des entreprises pour gérer leur prix, en particulier pour les détaillants travaillant à l'échelle de l'Amérique du Nord; les facteurs sous-jacents qui ont des répercussions sur les écarts de prix et les problèmes d'adaptation; la valeur de la vente au détail sur place, où les prix en ligne peuvent servir de plancher à des fins de comparaison.
At a high level, current data is needed to inform the following issues: the absolute level of prices for like goods sold through like distribution channels in comparable Canadian and U.S. border areas; attribution of causality for price differences to categories of stakeholders; adjustment strategies, processes and timing that companies use to manage their prices, especially for continental retailers; the underlying factors that impact price level differences and adjustment issues; and possibly the value of local retailing, where online prices might serve as a floor for comparison services.

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d'un montant d'impôts indirects supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu'ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.

En outre, ces types de produits sont fabriqués et vendus tant par l'industrie de l'Union que par les producteurs-exportateurs chinois utilisant une méthode de production similaire.
Moreover, these product types are produced and sold by both the Union industry and the Chinese exporting producers using a similar production method.

Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l’exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s’ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .
The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) .

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d’un montant d’impôts indirects supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu’ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.

La Commission considère que le régime des FSC est une violation manifeste de l'accord de l'OMC sur les subventions et les mesures compensatoires, qui interdit les régimes fiscaux favorisant les exportations par rapport à des produits similaires vendus pour la consommation intérieure.
The Commission consider the FSC scheme to be a clear violation of the WTO Agreement on Subsidies and Countervailing Measures, which prohibits tax regimes which favour exports in comparison with like products sold for domestic consumption.