Traduction de «produit similaire lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contremaître au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]
foreman, abrading and polishing occupations: clay, glass, stone and related materials

contremaître à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]
foreman, cutting and shaping occupations: clay, glass, stone and related materials

produit analogue | produit similaire
me too product

produit similaire ou produit directement concurrent
like or directly competitive product

marchandise similaire [ marchandise semblable | produit similaire ]
similar good [ like good | like product | similar product ]

produit similaire
like product

Ordonnance du DFI du vom 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires
FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Fruit, Vegetables, Jams and Jam-type Products

massepain, ses succédanés ou produits similaires
marzipan, its substitutes or similar products

produit similaire
parity product

Convention sur la contrefaçon de produits médicaux et des infractions similaires menaçant la santé publique | Convention Médicrime
Convention on the counterfeiting of medical products and similar crimes involving threats to public health | MEDICRIME Convention

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À cet égard, l'exonération, en faveur du produit exporté, des droits ou des taxes qui frappent le produit similaire lorsque celui-ci est destiné à la consommation intérieure ou la remise de ces droits ou taxes jusqu'à concurrence des montants dus n'est pas considérée comme une subvention, pour autant qu'elle ait été accordée conformément aux dispositions des annexes I, II et III.
In this regard, the exemption of an exported product from duties or taxes borne by the like product when destined for domestic consumption, or the remission of such duties or taxes in amounts not in excess of those which have been accrued, shall not be deemed to be a subsidy, provided that such an exemption is granted in accordance with the provisions of Annexes I, II and III.

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d'un montant d'impôts indirects supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu'ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.

7. L'effet des importations faisant l'objet de subventions est évalué par rapport à la production de l'Union du produit similaire lorsque les données disponibles permettent d'identifier cette production séparément sur la base de critères tels que les procédés de production, les ventes et les bénéfices des producteurs.
7. The effect of the subsidised imports shall be assessed in relation to the production of the Union industry of the like product when available data permit the separate identification of that production on the basis of criteria such as the production process, producers' sales and profits.

Ces règles spécifiques devraient préciser les informations à fournir concernant les produits relevant de la présente directive, dans le cadre des relations entre entreprises, afin, d'une part, de mettre à la disposition des exploitants du secteur alimentaire les renseignements dont ils ont besoin pour l'étiquetage des produits finals, par exemple lorsqu'il s'agit de substances allergènes, et, d'autre part, d'éviter que ces produits ne puissent être confondus avec des produits similaires qui ne sont pas destinés ou sont impropres à la consommation humaine.
Such specific rules should provide for the information to be provided for the products covered by this Directive, in business to business relations, in order, on the one hand, to make available to food business operators the information they need for the labelling of the final products, for example when it comes to allergens, and, on the other hand, to avoid those products being confused with similar products not meant or not suitable for human consumption.

Ces règles précisent les informations à fournir concernant ces produits afin de permettre aux exploitants du secteur alimentaire, d'une part, de bénéficier des renseignements dont ils ont besoin pour l'étiquetage des produits finals, par exemple lorsqu'il s'agit de substances allergènes, et, d'autre part, d'éviter que ces produits ne puissent être confondus avec des produits similaires qui ne sont pas destinés à la consommation humaine.
Those rules provide for the information to be provided for those products in order to allow the food business operators, on the one hand, to avail of the information they need for the labelling of the final products, for example when it comes to allergens, and on the other hand to avoid that those products can be confused with similar products not meant for human consumption.

2. Lorsque des produits textiles originaires des pays tiers indiqués à l'annexe II et libéralisés au niveau de l'Union sont importés en quantités absolues ou relatives tellement accrues et/ou à des conditions telles qu'elles menacent de causer un préjudice grave à la production de l'Union de produits similaires ou directement concurrents, ou lorsque les intérêts économiques de l'Union l'exigent, la Commission peut, à la demande d'un État membre ou de sa propre initiative, modifier le régime d'importation du produit en question en subordonnant sa mise en libre pratique à la présentation d'une autorisation d'importation à octroyer selon les modalités et dans les limites qu'elle définit.
2. Where imports of textile products originating in third countries listed in Annex II and liberalised at Union level take place in such increased quantities, absolute or relative, and/or under such conditions, so as to threaten to cause injury to the Union production of like or directly competitive products, or where the economic interests of the Union so require, the Commission may, acting at the request of a Member State or on its own initiative, alter the import rules for the product in question by providing that it may be put into free circulation only on production of an import authorisation, the granting of which shall be governed by such provisions and subject to such limits as the Commission shall lay down.

2. Lorsque des importations de produits textiles originaires de pays tiers indiqués à l'annexe II et libéralisés au niveau de l'Union menacent de causer un préjudice à la production de l'Union de produits similaires ou directement concurrents ou lorsque les intérêts économiques de l'Union l'exigent, la Commission peut, à la demande d'un État membre ou de sa propre initiative:
2. Where imports of textile products originating in third countries listed in Annex II and liberalised at Union level threaten to cause injury to the Union production of like or directly competitive products, or where the economic interests of the Union so require, the Commission, acting at the request of a Member State or on its own initiative, may:

1. Lorsque des produits textiles originaires de pays tiers autres que ceux indiqués à l'annexe II sont importés dans l'Union en quantités absolues ou relatives tellement accrues et/ou à des conditions telles qu'elles causent ou menacent réellement de causer un préjudice grave à la production de l'Union de produits similaires ou directement concurrents, la Commission peut, à la demande d'un État membre ou de sa propre initiative, modifier le régime d'importation du produit en question en subordonnant sa mise en libre pratique à la présentation d'une autorisation d'importation à octroyer selon les modalités et dans les limites qu'elle définit.
1. Where imports of textile products originating in third countries other than those listed in Annex II take place in such increased quantities, absolute or relative, and/or under such conditions, so as to cause serious injury or actual threat thereof to the Union production of like or directly competitive products, the Commission may, acting at the request of a Member State or on its own initiative, alter the import rules for the product in question by providing that it may be put into free circulation only on production of an import authorisation, the granting of which shall be governed by such provisions and subject to such limits as the Commission shall lay down.

À cet égard, l’exonération, en faveur du produit exporté, des droits ou des taxes qui frappent le produit similaire lorsque celui-ci est destiné à la consommation intérieure ou la remise de ces droits ou taxes jusqu’à concurrence des montants dus n’est pas considérée comme une subvention, pour autant qu’elle ait été accordée conformément aux dispositions des annexes I, II et III.
In this regard, the exemption of an exported product from duties or taxes borne by the like product when destined for domestic consumption, or the remission of such duties or taxes in amounts not in excess of those which have been accrued, shall not be deemed to be a subsidy, provided that such an exemption is granted in accordance with the provisions of Annexes I, II and III.

Exonération ou remise, au titre de la production ou de la distribution des produits exportés, d’un montant d’impôts indirects supérieur à celui de ces impôts perçus au titre de la production et de la distribution de produits similaires lorsqu’ils sont vendus pour la consommation intérieure.
The exemption or remission, in respect of the production and distribution of exported products, of indirect taxes in excess of those levied in respect of the production and distribution of like products when sold for domestic consumption.