Vertaling van "produit sera vendu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit individuellement étiqueté [ produit vendu sous la marque du distributeur | produit vendu sous sa propre étiquette ]
private label product

produit le plus vendu [ produit le plus en demande | produit le plus populaire | meilleur vendeur ]
top-selling product [ product champion ]

produit d'appel [ article d'appel | produit d'attraction | article de réclame | article sacrifié | article vendu à perte ]
loss leader [ price leader | traffic builder ]

produit vendu à l'exportation
product sold for export

article vendu à perte | produit d'appel
loss leader

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

21.17 (1) Dans le cas où le prix moyen du produit à fabriquer au titre de l’autorisation est égal ou supérieur à vingt-cinq pour cent du prix moyen au Canada du produit équivalent vendu par le breveté ou avec son consentement, celui-ci peut, après avis donné au titulaire de l’autorisation, demander à la Cour fédérale de rendre une ordonnance au titre du paragraphe (3) au motif que l’accord aux termes duquel le produit sera vendu est par essence de nature commerciale.
21.17 (1) If the average price of the product to be manufactured under an authorization is equal to or greater than 25 per cent of the average price in Canada of the equivalent product sold by or with the consent of the patentee, the patentee may, on notice given by the patentee to the person to whom an authorization was granted, apply to the Federal Court for an order under subsection (3) on the grounds that the essence of the agreement under which the product is to be sold is commercial in nature.

c) dans le cas où le pays ou le membre de l’OMC visé à l’alinéa b) n’est pas l’acheteur du produit pharmaceutique, le nom et l’adresse postale de la personne ou de l’entité visée à l’alinéa 21.04(2)f) de la Loi, autre que le représentant du gouvernement ou de l’entité gouvernementale, à qui le produit sera vendu;
(c) if the country or WTO Member referred to in paragraph (b) is not itself the purchaser of the pharmaceutical product, the name of the person or entity — other than a governmental person or entity — referred to in paragraph 21.04(2)(f) of the Act, to which the product is to be sold, together with their postal address;

Selon le NBB, il ne serait pas possible de prévoir avec un degré de probabilité suffisant que le biodiesel produit aux États-Unis bénéficiera du crédit sur le mélange du biodiesel lorsqu'il sera vendu en 2016.
Allegedly, it would be not possible to predict with sufficient degree of probability that biodiesel produced in the US would benefit from the Biodiesel mixture credit when sold in 2016.

Toutefois, cela aura un effet très tangible sur les dépenses en matière de soins de santé que d'être en mesure de dépenser moins d'argent sur la recherche pour trouver de nouvelles utilisations pour des médicaments existants, tout d'abord parce que le profil d'innocuité est déjà établi, alors il ne vous reste que la moitié de l'équation à résoudre, puis, si vous pouvez trouver une nouvelle utilisation pour un produit établi et que vous pouvez le rendre disponible pour les autosoins, les coûts diminuent de manière spectaculaire, puisque le produit sera vendu sur un marché ouvert et concurrentiel.
But that is a very tangible health care spending effect: being able to spend less money in terms of research to find new uses for established drugs, (a) because the safety profile is already established, so you're only looking at half the equation now; and (b) if you can find a new use for an established product and you can make it available for self-care, the costs drop right through the floor because you're into an open, competitive market.

Les données sont les mêmes que dans l'exemple B, sauf que si l'actif est vendu pour une valeur supérieure à son coût, l'amortissement fiscal cumulé sera pris en compte dans le résultat fiscal (à 30 %), tandis que le produit de cession sera imposé à 40 % après déduction d'un coût ajusté de l'inflation de 110.
The facts are as in example B, except that if the item is sold for more than cost, the cumulative tax depreciation will be included in taxable income (taxed at 30 %) and the sale proceeds will be taxed at 40 %, after deducting an inflation-adjusted cost of 110.

Si l'immobilisation corporelle est vendue pour une valeur supérieure à son coût, l'amortissement fiscal cumulé de 30 sera pris en compte dans le résultat fiscal, mais l'excédent du produit de cession sur le coût ne sera pas imposable.
If the item is sold for more than cost, the cumulative tax depreciation of 30 will be included in taxable income but sale proceeds in excess of cost will not be taxable.

Le taux de droit ne sera pas applicable aux importations du produit concerné lorsque celui-ci est fabriqué et vendu à l’exportation vers la Communauté par le producteur-exportateur indien ayant coopéré à l’enquête et dont un engagement a été accepté par la décision 2006/37/CE de la Commission,
The duty rate will not be applicable for imports of the product concerned which are manufactured and sold for export to the Community by one Indian company from which an undertaking has been accepted by Commission Decision 2006/37/EC,

Ensuite, il faut tenir compte des ventes annuelles de ces médicaments, chiffre qu'il faut rajuster évidemment si la durée moyenne est de six mois et faire le calcul en tenant compte du fait qu'un produit générique remplacera ces médicaments le jour même de leur expiration et que ce produit sera vendu à environ 70 p. 100 du coût du médicament de marque déposée.
So if you then ask what are the annual sales of those drugs, obviously if it's averaging six months then you have to adjust for that and then make the calculation on the assumption that a generic drug would be replacing those drugs the same day they expired, and on average at about 70% of the cost of the patented drug.

1. Des aides sont accordées pour: a) le lait écrémé produit et traité en laiterie, différencié par rapport à un autre lait écrémé selon des modalités à définir, et vendu à des exploitations où il est utilisé pour l'alimentation des animaux à un prix ne dépassant pas un prix maximum qui sera éventuellement fixé;
1. Aid may be granted for: (a) skimmed milk produced and processed in a dairy, differentiated from other skimmed milk in a manner to be specified and sold to farms where it is used as feed at a price not exceeding any maximum price which may be fixed;