Vertaling van "produit quitte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

joueur qui quitte le jeu [ joueuse qui quitte le jeu | joueur qui quitte le match | joueuse qui quitte le match | joueur qui quitte la partie | joueuse qui quitte la partie ]
player who leaves the game [ player who leaves the match | player who comes out of the game | player who comes out of the match ]

franc et quitte [ libre et quitte | franc et quitte de toute charge ]
free and clear [ free from all debts | clear and free ]

rendre quitte | tenir quitte
to discharge

jeune ayant quitté l'école prématurément | jeune ayant quitté prématurément l'éducation et la formation | sortant précoce
early leaver | early leaver from education and training | early school leaver

franc et quitte de toutes charges [ libre et quitte de toutes charges ]
free from incumbrances

a quitté après l’inscription
Left post registration

a quitté après le triage
Left after triage

Définition: Elles constituent des épisodes nocturnes au cours desquels une terreur et une panique extrêmes sont associées à une vocalisation intense, à une agitation motrice et à un hyperfonctionnement neuro-végétatif. L'individu s'assied ou se lève, habituellement durant le premier tiers du sommeil nocturne, avec un cri de terreur. Assez souvent, il court jusqu'à la porte comme s'il essayait de s'échapper; en fait, il ne quitte que rarement sa chambre. Le souvenir de l'événement, s'il existe, est très limité (se réduisant habituellement à une ou deux images mentales fragmentaires).
Definition: Nocturnal episodes of extreme terror and panic associated with intense vocalization, motility, and high levels of autonomic discharge. The individual sits up or gets up, usually during the first third of nocturnal sleep, with a panicky scream. Quite often he or she rushes to the door as if trying to escape, although very seldom leaves the room. Recall of the event, if any, is very limited (usually to one or two fragmentary mental images).

franc | libre de toute charge | libre de toutes charges | libre et quitte de toute charge
free from encumbrances

produit utilisé à des fins diagnostiques
Diagnostic aid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’article 19, paragraphe 1, sous a), du règlement (CEE) no 2220/85 de la Commission, du 22 juillet 1985, fixant les modalités communes d’application du régime des garanties pour les produits agricoles, tel que modifié par le règlement (CE) no 3403/93 de la Commission, du 10 décembre 1993, doit être interprété en ce sens que la garantie fournie par un exportateur pour assurer le remboursement de l’avance perçue sur la restitution à l’exportation ne doit pas être considérée comme éteinte même s’il est établi que l’exportateur a présenté les documents relatifs à l’acceptation de la déclaration d’exportation, la preuve que les produits ont, au plus tard dans un délai de 60 jours à compter de cette acceptation, quitté le territoire douanier de l’Union européenne ainsi que la preuve du dédouanement de ces produits dans le pays tiers importateur, si les autres conditions pour l’octroi de la restitution, notamment la condition de qualité saine, loyale et marchande des produits exportés, prévue à l’article 13 du règlement (CEE) no 3665/87 de la Commission, du 27 novembre 1987, portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles, tel que modifié par le règlement (CE) no 1829/94 de la Commission, du 26 juillet 1994, ne sont pas remplies.
Article 19(1)(a) of Commission Regulation (EEC) No 2220/85 of 22 July 1985 laying down common detailed rules for the application of the system of securities for agricultural products, as amended by Commission Regulation (EC) No 3403/93 of 10 December 1993, must be interpreted as meaning that the guarantee furnished by an exporter to ensure the repayment of the advance received by way of export refund must not be considered to be extinguished even where it is established that the exporter submitted the acceptance of the export declaration, proof that the goods left the customs territory of the European Union within a maximum period of 60 days after that acceptance, and the proof of clearance of those products through customs in the importing third country, if the other conditions for the grant of the refund, in particular the condition of sound and fair marketable quality of the products exported, provided for in Article 13 of Commission Regulation (EEC) No 3665/87 of 27 November 1987 laying down common detailed rules for the application of the system of export refunds on agricultural products, as amended by Commission Regulation (EC) No 1829/94 of 26 July 1994, are not satisfied.

(p) «produit ligneux récolté», tout produit issu de la récolte du bois, y compris le bois et l'écorce, qui a quitté un site où le bois est récolté;
(p) ‘harvested wood product’ is any product of wood harvesting, including wood material and bark, that has left a site where wood is harvested;

Normalement, le produit quitte le générateur d’aérosol selon un angle de 90° par rapport à son axe vertical. Les aménagements et la procédure décrits ici valent pour ce modèle.
Usually, the product leaves the aerosol can at an angle of 90° relevant to the vertical axis of the can. The layout and procedure described refers to this kind of aerosol product.

Si l’on veut réellement sauvegarder et développer l’emploi industriel sur le territoire de l’Union, si l’on veut ne pas tromper le consommateur européen et protéger sa santé, si l’on veut faire perdurer les acquis sociaux et environnementaux de nos sociétés, il est urgent de rendre obligatoire l’indication d’origine des produits manufacturés, quitte à écorner les dogmes ultralibéraux fondateurs de l’Europe: une indication qui doit être sérieuse, et pas une tromperie qui consisterait à présenter une marchandise comme «made in Europe» alors qu’il ne s’agirait que de l’assemblage de pièces venues du monde entier et que seule l’étiquette serait «made in Europe».
If we really want to safeguard and develop industrial employment in the European Union, if we want to avoid misleading European consumers and to protect their health, if we want to prolong the social and environmental acquis of our societies, there is an urgent need to make the origin marking of manufactured products compulsory, even if it means encroaching on the ultraliberal founding dogmas of Europe. This marking must be serious and not a form of deception which entails presenting a product as having been ‘made in Europe’ when it is, in fact, nothing more than an assembly of parts from all over the world, with only the label having been ‘made in Europe’.

2. La circulation de produits soumis à accise en suspension de droits d'accise est réputée se terminer lorsque le destinataire a pris livraison des produits ou , dans le cas visé à l'article 16, paragraphe 1, point a) iii), lorsque les produits ont quitté le territoire de la Communauté.
2. The movement of excise goods under suspension of excise duty shall be deemed to end when the consignee has taken delivery of the goods or , in the case referred to in point (iii) of Article 16(1)(a), when the goods have left the territory of the Community.

2. La circulation de produits soumis à accise en suspension de droits d'accise est réputée se terminer lorsque le destinataire a pris livraison des produits ou, dans le cas visé à l'article 16, paragraphe 1, point a) iii), lorsque les produits ont quitté le territoire de la Communauté.
2. The movement of excise goods under suspension of excise duty shall be deemed to end when the consignee has taken delivery of the goods or, in the case referred to in point (iii) of Article 16(1)(a), when the goods have left the territory of the Community.

Il peut arriver que, à la suite de circonstances non imputables à l'intéressé, le document prouvant la sortie du territoire douanier de la Communauté ne puisse être produit bien que le produit ait quitté le territoire douanier de la Communauté ou atteint sa destination dans les cas visés à l'article 36 du règlement (CE) no 800/1999 de la Commission du 15 avril 1999 portant modalités communes d'application du régime des restitutions à l'exportation pour les produits agricoles (6).
It can happen that, for reasons outside the control of the party concerned, the document constituting proof of departure from the Community's customs territory cannot be produced although the product has left the said territory or, in the case of operations as specified in Article 36 of Commission Regulation (EC) No 800/1999 of 15 April 1999 laying down common detailed rules for the application of the system of export refunds on agricultural products (6), reached its destination.

a) ne délivre ce certificat et ne vise la déclaration figurant à la case 15 qu'après avoir procédé à un contrôle documentaire sur la base de tous les documents de contrôle pertinents, y compris notamment le programme de production des produits concernés, les documents de transport et les documents commerciaux, et après que l'autorité ou l'organisme ait procédé à un contrôle physique du lot concerné avant qu'il ne quitte le pays tiers d'expédition, ou après qu'il ait reçu une déclaration explicite de l'exportateur attestant que le lot en question a été produit et/ou préparé conformément aux dispositions qui sont mises en oeuvre par l'autorité ou l'organisme concerné pour l'importation et la commercialisation dans la Communauté européenne de produits visés à l'article 1er du règlement (CEE) n° 2092/91 conformément à l'article 11, paragraphe 1, ou à l'article 11, paragraphe 6, de ce règlement;
(a) only issue the certificate of inspection and endorse the declaration in box 15, after it has carried out a documentary check on the basis of all relevant inspection documents, including in particular the production plan for the products concerned, transport documents and commercial documents, and after the authority or body has either made a physical check of the consignment concerned before it is expedited from the third country of dispatch, or has received an explicit declaration of the exporter declaring that the consignment concerned has been produced and/or prepared in accordance with the provisions which are implemented by the authority or body concerned in respect of the import and marketing in the European Community of products referred to in Article 1 of Regulation (EEC) No 2092/91 in accordance with Article 11(1) or (6) of that Regulation;

(2) considérant que les règles générales arrêtées par le Conseil prévoient que la restitution est payée lorsque la preuve est apportée que les produits ont été exportés hors de la Communauté; que, le droit à la restitution est acquis en principe dès que les produits ont quitté le marché communautaire, lorsqu'un taux unique de restitution est applicable pour tous les pays tiers; que, dans le cas où le taux de la restitution est différenciée en fonction de la destination des produits, le droit à la restitution est lié à l'importation dans un pays tiers;
(2) Whereas the general rules laid down by the Council provide for the refund to be paid upon proof being furnished that the products have been exported from the Community; whereas entitlement to the refund is acquired as soon as the products have left the Community market, when a single refund rate applies for all third countries; whereas, where the rate of refund is differentiated according to the destination of the products, entitlement to the refund is conditional on importation into a third country;