Traduction de «produit qui atteint » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

athlète atteint de sclérose en plaques [ athlète atteinte de sclérose en plaques | athlète atteint de SEP | athlète atteinte de SEP | athlète atteint de SP | athlète atteinte de SP ]
athlete with multiple sclerosis [ multiple sclerosis athlete | MS athlete ]

fraude portant atteinte aux intérêts financiers de la Communauté | fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union | fraude portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés européennes
fraud affecting the financial interests of the Union | fraud affecting the Union's financial interests

patient atteint de cancer exceptionnel [ patiente atteinte de cancer exceptionnelle | malade atteint de cancer exceptionnel | malade atteinte de cancer exceptionnelle ]
exceptional cancer patient

patient atteint d'une maladie psychiatrique chronique [ patiente atteinte d'une maladie psychiatrique chronique | patient atteint d'une maladie mentale chronique | patiente atteinte d'une maladie mentale chronique ]
chronic psychiatric patient [ chronic mental patient ]

atteinte de l'âge de la retraite | atteinte de l'âge ouvrant le droit à la retraite | atteinte de la limite d'âge
attainment of retirement age | reaching retirement age

action | action (pour atteinte) sur cas d'espèce | bref d'atteinte sur cas d'espèce
action of trespass on the case | trespass on the case

atteinte à la possession mobilière | atteinte directe aux meubles
trespass de bonis | trespass de bonis asportatis | trespass to chattels | trespass to goods

Chorée:SAI, avec atteinte cardiaque | rhumatismale, avec atteinte cardiaque de tout type classée en
Chorea NOS with heart involvement Rheumatic chorea with heart involvement of any type classifiable under I01.-

action en prévention de l'atteinte | action en prévention | action en interdiction de l'atteinte
action for a prohibitory injunction | action for an interdict

commentaire portant atteinte à l'honneur | remarque portant atteinte à l'honneur
defamatory remark | defamatory statement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5 (1) La présente licence ne s’applique qu’au froment (blé) et aux sous-produits du froment (blé) et à l’orge et aux sous-produits de l’orge qui sont déclarés en détail en vertu des paragraphes 32(1), (3) ou (5) de la Loi sur les douanes, ou entreposés dans un entrepôt de stockage en vertu du paragraphe 19(2) de cette loi, au plus tard à la date qui est indiquée dans un avis émis par le ministre des Affaires étrangères et à laquelle, de l’avis de celui-ci, la quantité bénéficiant du régime d’accès pour la période visée, déterminée conformément au paragraphe 6.2(1) de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation pour tel produit, est atteinte.
5 (1) This Permit only applies to wheat and wheat products and barley and barley products that are accounted for under subsection 32(1), (3) or (5) of the Customs Act, or placed in a bonded warehouse under subsection 19(2) of that Act, on or before the day, set out in a notice to be issued by the Minister of Foreign Affairs, on which, in the opinion of that Minister, the import access quantity for the period concerned, determined in accordance with subsection 6.2(1) of the Export and Import Permits Act in respect of those goods, will have been filled.

dans le cas des produits de l'aquaculture, la mention de l'État membre ou du pays tiers dans lequel le produit a atteint plus de la moitié de son poids final ou est resté plus de la moitié de la période d'élevage ou, dans le cas des crustacés et mollusques, dans lequel il a passé la dernière phase du processus d'élevage ou de culture, d'une durée minimale de six mois.
In the case of aquaculture products, a reference to the Member State or third country in which the product reached more than half of its final weight or stayed for more than half of the rearing period or, in the case of shellfish, underwent a final rearing or cultivation stage of at least six months.

Ces craintes reposent sur les parts de marché cumulées très élevées que détiendraient les entités qui fusionnent, sur le fait que les produits ont atteint un degré de maturité relativement élevé ainsi que sur la forte position de l’AO Foundation, association suisse très réputée, dirigée par des chirurgiens et qui a établi une relation exclusive avec Synthes.
These concerns were based on very high combined market shares of the merging entities in these markets, the rather mature character of the products, and the strong position of the AO Foundation, a highly reputed Swiss-based surgeon-led organisation with an exclusive relationship with Synthes.

les produits ont atteint en l’état leur destination dans les cas visés à l’article 36, paragraphe 1, du règlement (CE) no 800/1999 de la Commission (16); ou
the products reached their destination without further processing, in the cases referred to in Article 36(1) of Commission Regulation (EC) No 800/1999 (16); or

Par exemple, la surveillance après la mise sur le marché est définie comme suit: « processus de suivi des médicaments et autres produits thérapeutiques, déjà approuvés et disponibles sur le marché, en vue d'évaluer les signes et les tendances au plan de la sécurité une fois que les produits ont atteint une large clientèle ».
For example, post-market surveillance is defined as such: “The process of tracking drugs and other therapeutic products, already approved and on the market, to assess signals and safety trends once these products are in use among a wider population”.

Le système actuel de gestion et de contrôle des règles d'origine, essentiellement fondé sur la coopération administrative entre les autorités du pays d'importation et celles du pays d'exportation qui certifie et vérifie l'origine des produits, a atteint ses limites en termes de capacité et de mobilisation de ressources pour sa mise en œuvre.
The current system for administering and supervising the rules of origin is based essentially on administrative cooperation between the authorities of the importing country and those of the exporting country which certifies and verifies the origin of the products; the resources that can be devoted to implementing this system cannot continue to increase.

3. Si, avant d'atteindre une des destinations prévues à l'article 36, un produit pour lequel la déclaration d'exportation a été acceptée traverse des territoires communautaires autres que celui de l'État membre sur le territoire duquel la déclaration a été acceptée, la preuve que ce produit a atteint la destination prévue est apportée par la production de l'exemplaire de contrôle T 5.
3. If, before they arrive at a destination covered by Article 36, a product covered by an export declaration which has been accepted crosses Community territory other than that of the Member State in whose territory such acceptance took place, proof that the product has arrived at the specified destination shall be furnished by means of the T5 control copy.

6. Les modalités d'application du présent article, notamment les procédures de contrôle à suivre au départ et pendant le transport et la livraison des produits devant être livrés directement à bord de moyens de transport maritimes, y compris la preuve que ces produits ont atteint leur destination légale, sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 29.
6. Detailed rules for the application of this Article, in particular the checking procedures to be carried out on the departure and during the transport and delivery of the products due to be delivered directly on board means of sea transport, including proof that such products have reached their legal destination, shall be adopted in accordance with the procedure laid down in Article 29.

3. Pour les régions dans lesquelles la teneur naturelle en matières grasses du lait produit n'atteint pas 3,50 % et dans lesquelles une élévation du taux de la matière grasse au taux prévu à l'article 3 paragraphe 1 sous b) pour le lait entier se heurterait à des difficultés par suite d'un manque de matière grasse de la qualité appropriée provenant du lait, les États membres peuvent permettre, par dérogation aux dispositions précitées, que le lait produit dans ces régions soit vendu comme lait entier dans lesdites régions.
3. For areas in which the natural fat content of the milk produced does not reach 3 750 % and where raising the level of fat to that laid down in Article 3 (1) (b) for full cream milk would encounter difficulties through a lack of milk fats of appropriate quality, Member States may, by way of derogation from the above-mentioned provisions, allow milk produced in those areas to be sold within such areas as full cream milk.

Pendant la deuxième vague, les ventes de ces produits ont atteint un sommet quelque trois semaines avant que les ordonnances de produits antiviraux n'en fassent autant, et elles ont commencé à diminuer pendant la campagne de vaccination.
In the second wave, sales of these products peaked approximately three weeks prior to a peak in antiviral prescriptions and began to decline during the vaccination campaign.