Traduction de «produit pouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produit pouvant être exclu de la consommation
excludable good

produit pouvant bénéficier de préférences
preference-receiving commodity

produit labellisable | produit labellisé | produit pouvant être certifié
qualifying product

produit de substitution | produit pouvant se substituer facilement | produit d'adoption
drop-in substitute

Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites pour déconseiller ou interdire l'utilisation du produit; en ce qui concerne les laxatifs et les analgésiques, les sujets peuvent ne pas tenir compte des avertissements relatifs aux complications somatiques telles qu'un dysfonctionnement rénal ou des perturbations électrolytiques (voire à la survenue de celles-ci). Alors que le patient a habituellement une appétence manifeste pour la substance, il ne présente pas de symptômes de dépendance ou de sevrage comme dans le cas des substances psycho-actives précisées en F10-F19. | Abus de:antiacides | préparations à base de plantes ou remèdes populaires | stéroïdes ou hormones | vitamines | Prise régulière de laxatifs
Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or forbid the use of the substance are often met with resistance; for laxatives and analgesics this may be in spite of warnings about (or even the development of) physical harm such as renal dysfunction or electrolyte disturbances. Although it is usually clear that the patient has a strong motivation to take the substance, dependence or withdrawal symptoms do not develop as in the case of the psychoactive substances specified in F10-F19. | Abuse of:antacids | herbal or folk remedies | steroids or hormones | vitamins | Laxative habit

des signes ou indications pouvant servir à désigner la provenance géographique des produits ou des services
signs or indications which may serve to designate the geographical origin of the goods or services

personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]
removable person

groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]
Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]

produit systémique | produit endothérapique | produit télétoxique | produit chimiothérapique | produit phytothérapique | produit de translocation | produit translaminaire
systemic compound | translocated compound | translaminar compound

produit phytosanitaire | produit phytopharmaceutique | produit agropharmaceutique | produit de protection des cultures | produit de protection des plantes | produit de protection des récoltes
crop protection product | CPP | plant protection product | PPP | phytosanitary product | phytopharmaceutical product | phytopharmaceutical | plant health product

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

«produit contenant de la nicotine»: un produit pouvant être utilisé par les consommateurs à des fins de consommation par inhalation, par ingestion ou sous d'autres formes, la nicotine étant soit ajoutée au cours du processus de fabrication, soit administrée par l'utilisateur avant ou pendant la consommation;
(22) 'nicotine-containing product' means a product usable for consumption by consumers via inhalation, ingestion or in other forms and to which nicotine is either added during the manufacturing process or self-administered by the user before or during consumption;

«produits du tabac»: des produits pouvant être consommés par les consommateurs et composés même partiellement de tabac, qu'il soit ou non génétiquement modifié;
(34) 'tobacco products' means products usable for consumption by consumers and consisting of, even partly, tobacco, whether genetically modified or not;

Ainsi, il convient d’inscrire l’ensemble des jus de fruits (produit 2009), l’ensemble des eaux minérales additionnées de sucres ou d’édulcorants ou aromatisées (produit 2202) et les articles de transport ou d’emballage en matière plastique (produit 3923) sur la liste C des produits pouvant faire l’objet d’une taxation différenciée de 30 points de pourcentage et de retirer les jus de fruits de la position 2009 80, les eaux minérales de la position 2202 10 et les articles de transport ou d’emballage en matière plastique (produit 3923) de la liste B pour lesquels un différentiel de taxation de 20 points de pourcentage est actuellement autorisé.
Thus all fruit juices (product 2009), all mineral waters containing added sugar or other sweetening matter or flavoured (product 2202) and all plastic articles for the conveyance or packaging of goods (product 3923) should be included in list C of products to which a tax differential of 30 percentage points may be applied, while fruit juices of subheading 2009 80, mineral waters of heading 2202 10 and plastic articles for the conveyance or packaging of goods (product 3923), for which a tax differential of 20 percentage points is currently authorised, should be removed from list B.

S’agissant des ciments, il convient de remplacer, dans la liste B (produits pouvant faire l’objet d’une taxation différenciée de 20 points de pourcentage), le ciment blanc (produit 2523 21 00), par les autres ciments Portland (produit 2523 29).
In the case of cements, in list B (products to which a tax differential of 20 percentage points may be applied) white cement (product 2523 21 00) should be replaced by other Portland cement (product 2523 29).

Les adaptations qu’il convient d’opérer, à cet égard, pour la Guyane française consistent pour la plupart à inscrire sur les listes figurant à l’annexe de la décision 2004/162/CE des produits pour lesquels il existait déjà une production locale en 2004 et pour lesquels aucune demande d’inscription sur les listes de produits pouvant faire l’objet d’une taxation différenciée n’avait été formulée en 2004.
The amendments to be made in this respect for French Guiana consist principally in adding to the lists in the Annex to Decision 2004/162/EC the products which were already being manufactured locally in 2004 and for which no request for inclusion in the list of products to which differential taxation may be applied was made in 2004.

Enfin, toujours pour ce qui est de la Guyane française, il convient d’inscrire sur les listes des produits pouvant faire l’objet d’une taxation différenciée trois produits pour lesquels il n’existe pas encore de production locale mais pour lesquels il existe des projets concrets de démarrage d’une activité de production à brève échéance.
Finally, still in the case of French Guiana, three products which are not yet produced locally but for which there are concrete plans to launch production in the near future, should be added to the lists of products to which differentiated taxation may be applied.

Rapport sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 2004/162/CE en ce qui concerne les produits pouvant bénéficier d'une exonération ou d'une réduction de l'octroi de mer [2010/0359(CNS)] - Commission du développement régional.
Report on the proposal for a Council decision amending Decision 2004/162/EC as regards the products that may benefit from exemption from or a reduction in dock dues [2010/0359(CNS)] - Committee on Regional Development.

sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 2004/162/CE en ce qui concerne les produits pouvant bénéficier d'une exonération ou d'une réduction de l'octroi de mer
on the proposal for a Council decision amending Decision 2004/162/EC as regards the products that may benefit from exemption from or a reduction in dock dues

Modification de la décision 2004/162/CE en ce qui concerne les produits pouvant bénéficier d’une exonération ou d’une réduction de l’octroi de mer
Amendment of Decision 2004/162/EC as regards the products that may benefit from exemption from or a reduction in dock dues

Règlement de la Commission, du 29 janvier 1993, qui énumère certains ingrédients pouvant être contenus dans les produits biologiques (notamment les produits d'origine non agricole et les produits d'origine agricole qui ne sont pas produits en quantité suffisante dans la Communauté selon le mode de production biologique) et les produits pouvant être utilisés pour la transformation des ingrédients d'origine agricole issus de la production biologique.
This Commission Regulation of 29 January 1993 specifies certain ingredients which may be contained in organic products (particularly ingredients of non-agricultural origin and ingredients of agricultural origin which are not produced organically in sufficient quantity in the Community) and products which may be used for the processing of ingredients of agricultural origin obtained by organic production.