Traduction de «produit pour la cote pièce » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produit pour la cote pièce
filed as exhibit

barres d'appui côté pièce [ côté pièce ]
exterior handrail support

un produit qui constitue une pièce d’un produit complexe
a product which constitutes a component part of a complex product

produit moulé sous pression | pièce coulée sous pression | pièce moulée sous pression | pièce moulée en coquille sous pression
pressure die casting | die casting

produit dérivé de gré à gré [ produit dérivé hors cote | produit dérivé échangé de gré à gré ]
over-the-counter derivative [ OTC derivative ]

produit commercialisé à la pièce
product sold by individual item

pièce coulée | pièce moulée | produit moulé
casting

pièce manquée | pièce loupée | loupé de fabrication | loupé | pièce défectueuse | produit défectueux
damaged work

pièce de rechange à cotes spéciales
sized part

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

134. Sous réserve de toute directive du juge en chef, après le prononcé du jugement, le greffier, à la suite d’une réquisition de l’avocat ou de la partie qui a présenté une pièce en preuve ou de la personne qui l’a produite, lui rend la pièce visée.
134. Subject to any direction by the Chief Justice, at any time following the judgment, on requisition by the counsel or party who put an exhibit in evidence, or the person who produced it, the Registrar shall return the exhibit to the person making the requisition.

Il interdit la publicité, la vente et l'importation des produits suivants: tout jouet, pièce d'équipement ou produit fabriqué avec des phthalates qui sera probablement utilisé par un enfant de moins de trois ans dans des activités éducatives ou récréatives; tout produit de consommation qui contient plus de 15 parties de plomb par million, au poids; et tout produit de consommation qui contient plus d'une partie de cadmium par million, au poids.
It would prohibit anyone from advertising, selling or importing the following: any toy, equipment or product made with phthalates that is likely to be used by a child under three years of age in learning or in play; any consumer product that contains more than 15 parts per million weight to weight of lead; and any consumer product that contains more than one part per million weight to weight of cadmium.

"Immédiatement après la date d'adoption de la directive, et sans préjudice des dispositions de l'article 18, la Commission propose de lancer un exercice de consultation impliquant les fabricants des produits complexes et des pièces de tels produits dans le secteur des véhicules à moteur. Le but de cette consultation sera d'aboutir à un accord volontaire entre les parties concernées, sur la protection des dessins dans les cas où le produit dans lequel le dessin ou modèle est incorporé ou auquel le dessin ou modèle est appliqué, constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé.
The aim of this consultation will be to arrive at a voluntary agreement between the parties involved on the protection of designs in cases where the product incorporating the design or to which the design is applied constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent. The Commission will coordinate the consultation exercise and will report regularly to the Parliament and the Council on its progress.

1. La protection au titre de dessin ou modèle n'existe pas à l'égard d'un dessin ou modèle qui est intégré dans un produit ou appliqué à un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe et qui est utilisé au sens de l'article 12, paragraphe 1,║ dans le seul but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale.
1. Protection as a design shall not exist for a design that is incorporated in or applied to a product which constitutes a component part of a complex product and is used within the meaning of Article 12(1) ║for the sole purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance.

Les États membres dont les législations existantes prévoient une protection au titre des dessins ou modèles à l'égard d'un dessin ou modèle qui est intégré dans un produit ou appliqué à un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe et qui est utilisé au sens de l'article 12, paragraphe 1, de la directive 98/71/CE, dans le seul but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, peuvent maintenir cette protection au titre des dessins ou modèles jusqu'au
Member States under whose existing legislation protection as a design exists for a design that is incorporated in or applied to a product which constitutes a component part of a complex product and is used within the meaning of Article 12(1) of Directive 98/71/EC for the sole purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance, may retain that design protection until .

Enfin, la Cour conclut que, dans le cas où un tiers utilisant une marque dont il n'est pas le titulaire commercialise non seulement une pièce détachée ou un accessoire, mais aussi le produit avec lequel la pièce détachée ou l'accessoire est prévu pour être utilisé, les mêmes conditions concernant la nécessité pour indiquer la destination d'un produit ou d'un service et l'usage honnête sont applicables.
Finally, the Court concludes that, where a third party that uses a trade mark of which it is not the owner markets not only a spare part or an accessory but also the product itself with which the spare part or accessory is intended to be used, the same conditions apply as regards the need to indicate the intended purpose of a product or service and as regards honest use.

Au total, dans le cadre de la préalimentation des banques, des commerces et des citoyens, 6 milliards de nouveaux billets d'une valeur totale de 132 milliards d'euros (soit 40 % du volume total produit, ou 80 % du volume de billets en circulation à la fin de janvier 2002) et 37,5 milliards de nouvelles pièces d'une valeur totale de 12,4 milliards d'euros (soit 73,5 % du volume total produit, ou 97 % des pièces en circulation à la fin de janvier) ont pu être injectés dans le circuit avant le 1er janvier 2002.
In total, through the frontloading of banks, retailers and citizens, 6 billion of euro banknotes of a total value of 132 bn (i.e.40% of the total volume of production or 80% of the volume of notes in circulation by the end of January 2002) and 37.5 billion of euro coins of a total value of 12.4 billion (i.e. 73.5% of the total volume of production or 97% of the coins in use by the end of January) were frontloaded before the 1 January 2002.

Jusqu'à la date d'adoption des modifications apportées au présent règlement, sur proposition de la Commission à ce sujet, un dessin ou modèle appliqué à un produit ou incorporé dans un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle et qui peut être utilisé dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale ne peut bénéficier d'une protection au titre de dessin ou modèle communautaire .
Until such time as amendments to this Regulation are adopted on a proposal from the Commission on this subject,protection as a Community design may not be enjoyed by a design applied to or incorporated in a product, which constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the design is dependent and which may be used for the purpose of permitting the repair of that complex product so as to restore its original appearance .

La relation verticale entre les parties est aussi très limitée et elle ne concerne qu'un petit nombre de produits (conduites d'eau, pièces moulées pour réseaux municipaux, abrasifs, mortiers, produits d'isolation, tuiles et verre).
The vertical relationship between the parties is very small, too and only concerns a small number of products (water pipes, municipal castings, abrasives, mortars, insulation products, tiles and glass).